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  • 1

    Portes-en-Valdaine.

    Date

    1957-1972

    Cote

    2054 W 187

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Portes-en-Valdaine.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 2
    1872

    22 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1872
  • 3
    1926

    14 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1926
  • 4
    1861

    23 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1861
  • 5

    Travaux à l'église.

    Date

    2008+2010

    Cote

    3143 W 653

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Portes-en-Valdaine.
    • Travaux à l'église.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    251_0006

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 76

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 7

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 652

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Portes-en-Valdaine.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    N°78300.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Portes-en-Valdaine" pour Mme Vabre Renée et Mme Regnier Dominique.

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 963

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Portes-en-Valdaine.
    • N°78300.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 9
    1866

    22 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1866
  • 10
    1901

    22 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1901
  • 11

    251_0009

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 79

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0009

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 12

    251_0007

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 102

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 13

    N°78992.- Renforcement basse tension du poste "Chanfournier": financement complémentaire aux dossier 3208W961 et 3208W964.

    Date

    1999

    Cote

    3208 W 965

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Portes-en-Valdaine.
    • N°78992.- Renforcement basse tension du poste "Chanfournier":...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 14
    1881

    20 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1881
  • 15
    1846

    21 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1846
  • 16

    251_0005

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 10

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 17

    251_0004

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 45

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 18
    1836

    24 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    1 Num 904

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1836
  • 19

    Aménagement de la place du village.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 654

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Portes-en-Valdaine.
    • Aménagement de la place du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 20
    1896

    20 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1896
  • 21
    1911

    17 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1911
  • 22
    1856

    22 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1856
  • 23

    Portes.

    Date

    1842-1875

    Cote

    8 M 291

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Portes.
  • 24

    Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine, La Touche.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 115

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Montélimar.
    • Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 25

    251_0010

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 80

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0010

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 26

    251_0007

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 48

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 27

    251_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 46

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 28

    N°78990.- Remise en état des réseaux basse tension aériens aux postes "Basses Granges", "Chanfournier" et "Rigaud", dans le cadre du programme Face neige 1997.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 961

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Portes-en-Valdaine.
    • N°78990.- Remise en état des réseaux basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 29
    1851

    24 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1851
  • 30

    251_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 75

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 31

    251_0007

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 77

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 32

    Commune de Portes-en-Valdaine.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 115

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 33
    1931

    15 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1931
  • 34

    N°79070.- Renforcement basse tension du poste "Le Poulet".

    Date

    1998-2001

    Cote

    3208 W 966

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Portes-en-Valdaine.
    • N°79070.- Renforcement basse tension du poste "Le Poulet".

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 35

    251_0006

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 47

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 36

    Portes-en-Valdaine et La Touche, château et propriété.

    Date

    1897

    Cote

    6 J 29

    • Contexte : 6 J - Agence immobilière Chabert

    • Dossiers des biens à vendre.
    • Portes-en-Valdaine et La Touche, château et propriété.
  • 37

    251_0005

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 101

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 38

    251_0003

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 100

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 39
    1841

    23 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1841
  • 40

    251_0001

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 72

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 41

    N°78991.- Remise en état des réseaux basse tension aériens aux postes "Basses Granges", "Chanfournier" et "Rigaud": financement complémentaire au dossier 3208W961.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 964

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Portes-en-Valdaine.
    • N°78991.- Remise en état des réseaux basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 42

    Permis d'aménagement, commune de Portes-en-Valdaine, n°251_00010.

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 133

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis d'aménagement, commune de Portes-en-Valdaine,...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 43
    1891

    20 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1891
  • 44

    251_0002

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 73

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 45
    1906

    17 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1906
  • 46
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1921
  • 47

    251_0003

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 44

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 48

    251_0002

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 43

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 49

    251_0003

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 74

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 50

    251_0001

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 42

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 51

    Pontaix (1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Portes-en-Valdaine (1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1841-1936

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Pontaix (1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872,...
  • 52
    1886

    21 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1886
  • 53

    251_0002

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 99

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 54

    251_0006

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 11

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 55

    251_0008

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 78

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.
    • 251_0008

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 56

    Commune de Portes-en-Valdaine.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 77

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 57

    Amendes de police 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 651

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Portes-en-Valdaine.
    • Amendes de police 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 58
    1876

    21 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1876
  • 59
    1936

    14 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 395

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Portes-en-Valdaine
    • 1936
  • 60

    N°69630.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Le Moulin".

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 962

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Portes-en-Valdaine.
    • N°69630.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG