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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

18 mai 1835, tentative de viol sur une femme : Loriol. 19 mai 1835, banqueroute frauduleuse : Voiron (Isère). 20 mai 1835, faux et usage de faux en écriture privée : Pont-Saint-Esprit (Gard). 20 mai 1835, vol d'argent : Valence.
Cote
2 U 317
 Date
18-20 mai 1835
 Lieu
Loriol-sur-Drôme (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Pont-Saint-Esprit (Gard, France), Voiron (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 18 mai 1835, tentative de viol sur une femme : Loriol....
Résultat n°2
Pommier, Ernest Albin Joseph

1 media

Pommier, Ernest Albin Joseph
Cote
1920 W 31
 Date
23 mai 1887
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Pommier, Ernest Albin Joseph
Résultat n°3
Charousset, Jules François

1 media

Charousset, Jules François
Cote
1920 W 21
 Date
9 janvier 1878
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Charousset, Jules François
Résultat n°4

Cancel Louis-Jean
Cote
290 J 23
 Date
1992-1993
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des syndics de faillite

  • G – Commerce.
  • 47 – Commerce de détail, à l'exception des automobiles...
  • 47.5 – Commerce de détail d'autres équipements du foyer...
  • 47.59 – Commerce de détail, de meubles, appareils d'éclairage...
  • 47.59B - Commerce de détail d'autres équipements du...
  • Cancel Louis-Jean
Résultat n°5

Micolet, Raoul Louis Marie Joseph
Cote
1920 W 678
 Date
28 juin 1891
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Micolet, Raoul Louis Marie Joseph
Résultat n°6

24 juillet 1854, vols de montres, d'argent et d'objets mobiliers : Grenoble (Isère), Valence. 24 juillet 1854, faux et usage de faux en écriture privée : Donzère, Pont-Saint-Esprit (Gard). 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Peyrins. 25 juillet 1854, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Moras. 26 juillet 1854, acte de malveillance sur la voie ferrée : entre Valence et Montélimar. 26 juillet 1854, vol d'argent, faux et usage de faux en écriture publique : Valence. 27 juillet 1854, incendie d'un bâtiment : Romans. 27 juillet 1854, participation et port d'arme lors d'un mouvement insurrectionnel : Marseille (Bouches-du-Rhône) (affaire des insurgés de Marseille, voir aussi 2 U 411-133).
Cote
2 U 479
 Date
24-27 juillet 1854
 Lieu
Grenoble (Isère, France), Peyrins (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Moras-en-Valloire (Drôme, France), Marseille (Bouches-du-Rhône), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 24 juillet 1854, vols de montres, d'argent et d'objets...
Résultat n°7

Delaygue, Élise
Cote
3 R 257
 Date- Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

  • Delaygue, Élise
Résultat n°8
Bard, Louis

1 media

Bard, Louis
Cote
1920 W 6
 Date
7 octobre 1880
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Bard, Louis
Résultat n°9

Laurent, Louis Joseph
Cote
1920 W 645
 Date
18 décembre 1887
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Laurent, Louis Joseph
Résultat n°10

18 août 1845, viol, tentatives de viol sur des enfants : Grâne. 19 août 1845, tentative de vol d'argent : Venterol. 19 août 1845, vol d'argent : Dieulefit. 20 août 1845, coups et blessures sur un homme : Chabeuil. 21 août 1845, coups et blessures sur un homme : Saint-Benoît. 21 août 1845, faux et usage de faux en écriture privée : Montélimar, Pont-Saint-Esprit (Gard). 21 août 1845, vol, tentative de vol d'argent : Chabeuil, Froges (Isère). 22 août 1845, banqueroute frauduleuse : Montélimar.
Cote
2 U 375
 Date
18-22 août 1845
 Lieu
Grâne (Drôme, France), Dieulefit (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Saint-Benoît-en-Diois (Drôme, France), Venterol (Drôme, France), Pont-Saint-Esprit (Gard, France), Froges (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 18 août 1845, viol, tentatives de viol sur des enfants...
Résultat n°11
Canuel, Marcel Marius Martin

1 media

Canuel, Marcel Marius Martin
Cote
1920 W 170
 Date
8 novembre 1894
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Canuel, Marcel Marius Martin
Résultat n°12
Elzière, Eugène Célestin Clément

1 media

Elzière, Eugène Célestin Clément
Cote
1920 W 37
 Date
6 avril 1881
 Lieu
Pont-Saint-Esprit (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Elzière, Eugène Célestin Clément