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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès-verbaux élections comité d'entreprise (1985-1996), procès-verbaux élections délégués du personnel (1986-1996), délégués syndicaux (1981-1992), données générales avec fiche entreprise (1995), visites et suites à visite (1971-1996), procès-verbaux réunions comité d'entreprise (1989-1993), accidents du travail (1989-1995), demande d'agrément prélèvements de poussière (1977), accords collectifs (1985-1996), empoussièrement amiante des locaux de travail (1977-1993), conflits collectifs (1985), règlement intérieur (1983-1993), horaires de travail (1986-1993), dérogation durée maximal hebdomadaire de travail (1989-1990), rapport CHSCT accident du travail mortel (1974-1983), rapport enquêtes accidents du travail (1989-1995),
Cote
3147 W 58
 Date
1971-1996
 Lieu
Andancette
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Commune d'Andancette, Pont à mousson Everitube.
  • Procès-verbaux élections comité d'entreprise (1985-1996),...
2

Rapports annuels comité hygiène sécurité conditions de travail (1992-1995), chantier de dépollution site de pont à mousson (1996-1997), compte rendu du CHSCT (1992-1997).
Cote
3147 W 59
 Date
1992-1997
 Lieu
Andancette
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Commune d'Andancette, Pont à mousson Everitube.
  • Rapports annuels comité hygiène sécurité conditions...
3

Recours hiérarchique.
Cote
3147 W 60
 Date
1982-1997
 Lieu
Andancette
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Commune d'Andancette, Pont à mousson Everitube.
  • Recours hiérarchique.
4

Plan social (1996-1997), licenciement salarié protégé (1994), licenciements salariés protégés (1997), licenciements collectifs et fermeture du site (1996).
Cote
3147 W 61
 Date
1994-1997
 Lieu
Andancette
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Commune d'Andancette, Pont à mousson Everitube.
  • Plan social (1996-1997), licenciement salarié protégé...