Procès-verbaux élections comité d'entreprise (1985-1996), procès-verbaux élections délégués du personnel (1986-1996), délégués syndicaux (1981-1992), données générales avec fiche entreprise (1995), visites et suites à visite (1971-1996), procès-verbaux réunions comité d'entreprise (1989-1993), accidents du travail (1989-1995), demande d'agrément prélèvements de poussière (1977), accords collectifs (1985-1996), empoussièrement amiante des locaux de travail (1977-1993), conflits collectifs (1985), règlement intérieur (1983-1993), horaires de travail (1986-1993), dérogation durée maximal hebdomadaire de travail (1989-1990), rapport CHSCT accident du travail mortel (1974-1983), rapport enquêtes accidents du travail (1989-1995),
Date
1971-1996
Cote
3147 W 58
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Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Commune d'Andancette, Pont à mousson Everitube.
- Procès-verbaux élections comité d'entreprise (1985-1996),...
Producteur :
DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est