Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)

1

1 media
Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).

Date

1853

Cote

3 P 3499/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Ponet-Saint-Auban
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, Roche (la).
- Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).
2

1 media
Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.

Date

16 septembre 1807, 25 juin 1823

Cote

3 P 3147
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Ponet-Saint-Auban
- Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.
3
Le Pilhon : four à chaux (1856). Les Pilles : four à plâtre (1829), fours à chaux (1845-1846), four à tuiles et à briques (1880), tueries particulières (1908), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1928). Le Poët-Laval : moulin à vernis (1863-1864), dépôts d'explosifs (1923-1934). Ponet-Saint-Auban : éclairage à l'acétylène gazeux (1911-1912). Ponsas : fabriques de poterie (1824-1825, 1837), fours à calciner le quartz (1842-1844, 1904), tuerie particulière (1925), dépôts d'explosifs (1936). Pontaix : four à chaux (1854), dépôt d'essence et de liquides inflammables (1931). Pont-de-Barret : bluterie de chaux (1880-1884), tueries particulières (1908), dépôts d'explosifs (1934). Pont-d'Isère : clos d'équarissage (1891, 1892), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1924). Portes-en-Valdaine : fabrique d'engrais chimiques (1902-1923), tuerie particulière (1924).

Date

1824-1936

Cote

5 M 283
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
- Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
- Le Pilhon : four à chaux (1856). Les Pilles : four...
4
Ponet-Saint-Auban. - N° 61150, 64402.

Date

1975

Cote

2752 W 1
- Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement
- Permis de construire. - Année 1975.
- Ponet-Saint-Auban. - N° 61150, 64402.
5

1 media
Plan avec lacunes.

Date

25 juin 1823

Cote

3 P 3499/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Ponet-Saint-Auban
- Cadastre parcellaire.
- Section B1, Roche (la).
- Plan avec lacunes.
6
Ponet-Saint-Auban. - N° 05149.

Date

1975

Cote

2752 W 2
- Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement
- Certificats d'urbanisme. - Année 1975.
- Ponet-Saint-Auban. - N° 05149.
7
PONET-SAINT-AUBAN

Date

1947-2009

Cote

3494 W 237
- Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...
- PONET-SAINT-AUBAN
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions
8
Ponet-Saint-Auban. - Travaux de voirie 2014.

Date

2013-2016

Cote

3674 W 43
- Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
- Ponet-Saint-Auban. - Travaux de voirie 2014.
Producteur :

Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
9

1 media
Parcelles n° 166-591.

Date

25 juin 1823

Cote

3 P 3499/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Ponet-Saint-Auban
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, Roche (la).
- Parcelles n° 166-591.
10
Ponet-Saint-Auban.

Date

1983-2010

Cote

3369 W 207
- Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
- Classement de voirie.
- Ponet-Saint-Auban.
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
11

1 media
Section C, Saint-Auban.

Date

25 juin 1823

Cote

3 P 3499/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Ponet-Saint-Auban
- Cadastre parcellaire.
- Section C, Saint-Auban.
12

1 media
Parcelles 892-896.

Date

26 mars 1857

Cote

3 P 3499/12
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Ponet-Saint-Auban
- Cadastre parcellaire.
- Section A3, Village (le). Village (agrandissement).
- Parcelles 892-896.
13
Canton de Die.- Communes d'Aix (1807-1823), Barsac (1807-1822), Chamaloc (1807-1822), Die (1807-1822), Laval-d'Aix (1807-1822), Marignac (1807-1822), Molières (1807-1822), Montmaur (1808), Ponet-Saint-Auban (1808-1822), Pontaix (1822), Saint-Andéol-et-Saint-Etienne-en-Quint (1807-1822), Sainte-Croix (1807-1822), Saint-Julien-en-Quint (1807-1808).

Date

1807-1823

Cote

3 P 2871
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Die.- Communes d'Aix (1807-1823), Barsac...
14
Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

Date

1837-1890

Cote

1 M 1066
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Délits de chasse commis par des membres du conseil...
15

1 media
Section A1, Village (le).

Date

25 juin 1823

Cote

3 P 3499/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Ponet-Saint-Auban
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Village (le).
16
Commune de Ponet-Saint-Auban.

Date

1981

Cote

1299 W 115
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Die.
- Commune de Ponet-Saint-Auban.
17
Ponet-Saint-Auban.

Date

1972

Cote

1524 W 112
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Référendums.
- Référendum du 23 avril 1972
- Résultats.
- Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
- Canton de Die.
- Ponet-Saint-Auban.
18
Ponet-Saint-Auban.

Date

1961

Cote

542 W 474
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
- Canton de Die.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Ponet-Saint-Auban.
19
Commune de Ponet-Saint-Auban.

Date

1986

Cote

1515 W 117
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Die.
- Commune de Ponet-Saint-Auban.
20
Commune de Ponet-Saint-Auban.

Date

1983

Cote

1546 W 110
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de Die.
- Commune de Ponet-Saint-Auban.

Résultats de la recherche

Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Ponet-Saint-Auban. - N° 61150, 64402.

Date

Cote

Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan avec lacunes.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Ponet-Saint-Auban. - N° 05149.

Date

Cote

Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

PONET-SAINT-AUBAN

Date

Cote

Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

Producteur :

Ponet-Saint-Auban. - Travaux de voirie 2014.

Date

Cote

Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Parcelles n° 166-591.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Ponet-Saint-Auban.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Section C, Saint-Auban.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Parcelles 892-896.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Section A1, Village (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Commune de Ponet-Saint-Auban.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Ponet-Saint-Auban.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Ponet-Saint-Auban.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Ponet-Saint-Auban.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Ponet-Saint-Auban.

Date