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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).

    1 media

    Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).

    Date

    1853

    Cote

    3 P 3499/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ponet-Saint-Auban
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Roche (la).
    • Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).
  2. Résultat n°2
    Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.

    1 media

    Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.

    Date

    16 septembre 1807, 25 juin 1823

    Cote

    3 P 3147

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ponet-Saint-Auban
    • Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.
  3. Résultat n°3

    Le Pilhon : four à chaux (1856). Les Pilles : four à plâtre (1829), fours à chaux (1845-1846), four à tuiles et à briques (1880), tueries particulières (1908), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1928). Le Poët-Laval : moulin à vernis (1863-1864), dépôts d'explosifs (1923-1934). Ponet-Saint-Auban : éclairage à l'acétylène gazeux (1911-1912). Ponsas : fabriques de poterie (1824-1825, 1837), fours à calciner le quartz (1842-1844, 1904), tuerie particulière (1925), dépôts d'explosifs (1936). Pontaix : four à chaux (1854), dépôt d'essence et de liquides inflammables (1931). Pont-de-Barret : bluterie de chaux (1880-1884), tueries particulières (1908), dépôts d'explosifs (1934). Pont-d'Isère : clos d'équarissage (1891, 1892), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1924). Portes-en-Valdaine : fabrique d'engrais chimiques (1902-1923), tuerie particulière (1924).

    Date

    1824-1936

    Cote

    5 M 283

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Le Pilhon : four à chaux (1856). Les Pilles : four...
  4. Résultat n°4

    Ponet-Saint-Auban. - N° 61150, 64402.

    Date

    1975

    Cote

    2752 W 1

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1975.
    • Ponet-Saint-Auban. - N° 61150, 64402.
  5. Résultat n°5
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    25 juin 1823

    Cote

    3 P 3499/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ponet-Saint-Auban
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Roche (la).
    • Plan avec lacunes.
  6. Résultat n°6

    Ponet-Saint-Auban. - N° 05149.

    Date

    1975

    Cote

    2752 W 2

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Certificats d'urbanisme. - Année 1975.
    • Ponet-Saint-Auban. - N° 05149.
  7. Résultat n°7

    PONET-SAINT-AUBAN

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 237

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PONET-SAINT-AUBAN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  8. Résultat n°8

    Ponet-Saint-Auban. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 43

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Ponet-Saint-Auban. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9
    Parcelles n° 166-591.

    1 media

    Parcelles n° 166-591.

    Date

    25 juin 1823

    Cote

    3 P 3499/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ponet-Saint-Auban
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Roche (la).
    • Parcelles n° 166-591.
  10. Résultat n°10

    Ponet-Saint-Auban.

    Date

    1983-2010

    Cote

    3369 W 207

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Ponet-Saint-Auban.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  11. Résultat n°11
    Section C, Saint-Auban.

    1 media

    Section C, Saint-Auban.

    Date

    25 juin 1823

    Cote

    3 P 3499/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ponet-Saint-Auban
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Saint-Auban.
  12. Résultat n°12
    Parcelles 892-896.

    1 media

    Parcelles 892-896.

    Date

    26 mars 1857

    Cote

    3 P 3499/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ponet-Saint-Auban
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A3, Village (le). Village (agrandissement).
    • Parcelles 892-896.
  13. Résultat n°13

    Canton de Die.- Communes d'Aix (1807-1823), Barsac (1807-1822), Chamaloc (1807-1822), Die (1807-1822), Laval-d'Aix (1807-1822), Marignac (1807-1822), Molières (1807-1822), Montmaur (1808), Ponet-Saint-Auban (1808-1822), Pontaix (1822), Saint-Andéol-et-Saint-Etienne-en-Quint (1807-1822), Sainte-Croix (1807-1822), Saint-Julien-en-Quint (1807-1808).

    Date

    1807-1823

    Cote

    3 P 2871

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Die.- Communes d'Aix (1807-1823), Barsac...
  14. Résultat n°14

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  15. Résultat n°15
    Section A1, Village (le).

    1 media

    Section A1, Village (le).

    Date

    25 juin 1823

    Cote

    3 P 3499/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ponet-Saint-Auban
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Village (le).
  16. Résultat n°16

    Commune de Ponet-Saint-Auban.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 115

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune de Ponet-Saint-Auban.
  17. Résultat n°17

    Ponet-Saint-Auban.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 112

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Die.
    • Ponet-Saint-Auban.
  18. Résultat n°18

    Ponet-Saint-Auban.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 474

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Die.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Ponet-Saint-Auban.
  19. Résultat n°19

    Commune de Ponet-Saint-Auban.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 117

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune de Ponet-Saint-Auban.
  20. Résultat n°20

    Commune de Ponet-Saint-Auban.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 110

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Die.
    • Commune de Ponet-Saint-Auban.