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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).

1 media

Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).
Cote
3 P 3499/7
 Date
1853
 Lieu
Roche (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Ponet-Saint-Auban
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, Roche (la).
  • Alluvions (parcelles n° 590 bis, 591 bis-626).
Résultat n°2
Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.

1 media

Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.
Cote
3 P 3147
 Date
16 septembre 1807, 25 juin 1823
 Lieu
Ponet-Saint-Auban
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Ponet-Saint-Auban
  • Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.
Résultat n°3

Le Pilhon : four à chaux (1856). Les Pilles : four à plâtre (1829), fours à chaux (1845-1846), four à tuiles et à briques (1880), tueries particulières (1908), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1928). Le Poët-Laval : moulin à vernis (1863-1864), dépôts d'explosifs (1923-1934). Ponet-Saint-Auban : éclairage à l'acétylène gazeux (1911-1912). Ponsas : fabriques de poterie (1824-1825, 1837), fours à calciner le quartz (1842-1844, 1904), tuerie particulière (1925), dépôts d'explosifs (1936). Pontaix : four à chaux (1854), dépôt d'essence et de liquides inflammables (1931). Pont-de-Barret : bluterie de chaux (1880-1884), tueries particulières (1908), dépôts d'explosifs (1934). Pont-d'Isère : clos d'équarissage (1891, 1892), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1924). Portes-en-Valdaine : fabrique d'engrais chimiques (1902-1923), tuerie particulière (1924).
Cote
5 M 283
 Date
1824-1936
 Lieu
Le Pilhon (Drôme, France), Les Pilles (Drôme, France), Le Poêt-Laval (Drôme, France), Ponet-Saint-Auban (Drôme, France), Ponsas (Drôme, France), Pontaix (Drôme, France), Pont-de-Barret (Drôme, France), Pont-d'Isère (Drôme, France), Portes-en-Valdaine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
  • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
  • Le Pilhon : four à chaux (1856). Les Pilles : four...
Résultat n°4

Ponet-Saint-Auban. - N° 61150, 64402.
Cote
2752 W 1
 Date
1975
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Permis de construire. - Année 1975.
  • Ponet-Saint-Auban. - N° 61150, 64402.
Résultat n°5
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3499/5
 Date
25 juin 1823
 Lieu
Roche (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Ponet-Saint-Auban
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B1, Roche (la).
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°6

Ponet-Saint-Auban. - N° 05149.
Cote
2752 W 2
 Date
1975
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Certificats d'urbanisme. - Année 1975.
  • Ponet-Saint-Auban. - N° 05149.
Résultat n°7

PONET-SAINT-AUBAN
Cote
3494 W 237
 Date
1947-2009
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

  • PONET-SAINT-AUBAN
Résultat n°8

Ponet-Saint-Auban. - Travaux de voirie 2014.
Cote
3674 W 43
 Date
2013-2016
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • Ponet-Saint-Auban. - Travaux de voirie 2014.
Résultat n°9
Parcelles n° 166-591.

1 media

Parcelles n° 166-591.
Cote
3 P 3499/6
 Date
25 juin 1823
 Lieu
Roche (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Ponet-Saint-Auban
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, Roche (la).
  • Parcelles n° 166-591.
Résultat n°10

Ponet-Saint-Auban.
Cote
3369 W 207
 Date
1983-2010
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Classement de voirie.
  • Ponet-Saint-Auban.
Résultat n°11
Section C, Saint-Auban.

1 media

Section C, Saint-Auban.
Cote
3 P 3499/8
 Date
25 juin 1823
 Lieu
Saint-Auban
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Ponet-Saint-Auban
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C, Saint-Auban.
Résultat n°12
Parcelles 892-896.

1 media

Parcelles 892-896.
Cote
3 P 3499/12
 Date
26 mars 1857
 Lieu
Ponet-Saint-Auban
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Ponet-Saint-Auban
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A3, Village (le). Village (agrandissement).
  • Parcelles 892-896.
Résultat n°13

Canton de Die.- Communes d'Aix (1807-1823), Barsac (1807-1822), Chamaloc (1807-1822), Die (1807-1822), Laval-d'Aix (1807-1822), Marignac (1807-1822), Molières (1807-1822), Montmaur (1808), Ponet-Saint-Auban (1808-1822), Pontaix (1822), Saint-Andéol-et-Saint-Etienne-en-Quint (1807-1822), Sainte-Croix (1807-1822), Saint-Julien-en-Quint (1807-1808).
Cote
3 P 2871
 Date
1807-1823
 Lieu
Aix (Drôme, France), Barsac (Drôme, France), Chamaloc (Drôme, France), Die (Drôme, France), Laval-d'Aix (Drôme, France), Marignac (Drôme, France), Molières (Drôme, France), Montmaur(Drôme, France), Ponet-Saint-Auban (Drôme, France), Pontaix (Drôme, France), Saint-Andéol-et-Saint-Etienne-en-Quint (Drôme, France), Sainte-Croix (Drôme, France), Saint-Julien-en-Quint (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton de Die.- Communes d'Aix (1807-1823), Barsac...
Résultat n°14

Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.
Cote
1 M 1066
 Date
1837-1890
 Lieu
Aubenasson (Drôme, France), Bellegarde-en-Diois (Drôme, France), Colonzelle (Drôme, France), Combovin (Drôme , France), Condorcet (Drôme, France), Hostun (Drôme, France), Marsanne (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France), Montmeyran (Drôme, France), Ponet-Saint-Auban (Drôme, France), Taulignan (Drôme, France), La Touche (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
Résultat n°15
Section A1, Village (le).

1 media

Section A1, Village (le).
Cote
3 P 3499/2
 Date
25 juin 1823
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Ponet-Saint-Auban
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Village (le).
Résultat n°16

Commune de Ponet-Saint-Auban.
Cote
1299 W 115
 Date
1981
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections des 14 et 21 juin 1981.
  • Déroulement et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Die.
  • Commune de Ponet-Saint-Auban.
Résultat n°17

Ponet-Saint-Auban.
Cote
1524 W 112
 Date
1972
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Référendums.
  • Référendum du 23 avril 1972
  • Résultats.
  • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
  • Canton de Die.
  • Ponet-Saint-Auban.
Résultat n°18

Ponet-Saint-Auban.
Cote
542 W 474
 Date
1961
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections cantonales.
  • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
  • Canton de Die.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • Ponet-Saint-Auban.
Résultat n°19

Commune de Ponet-Saint-Auban.
Cote
1515 W 117
 Date
1986
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 16 mars 1986.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Die.
  • Commune de Ponet-Saint-Auban.
Résultat n°20

Commune de Ponet-Saint-Auban.
Cote
1546 W 110
 Date
1983
 Lieu
Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Canton de Die.
  • Commune de Ponet-Saint-Auban.