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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 634
 Date
2008-2009
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poët-Sigillat (le).
  • Travaux de voirie 2008.
2

Etude cantonale, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Rémuzat, Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix.
Cote
2928 W 125
 Date
1945-2007
 Lieu
Pelonne, Poët-Sigillat (le), Pommerol, Rémuzat, Rousieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Rémuzat.
  • Etude cantonale, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol,...
3

Travaux de confortement de la falaise.
Cote
3143 W 633
 Date
2009-2010
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poët-Sigillat (le).
  • Travaux de confortement de la falaise.
4

Pilles (les) (1970-1975), Poët-Sigillat (le) (1959-1983), Pommerol (1960-1988) ( Contient une photographie d'un blason sculpté (s.d.)), Rémuzat (1949-1987), Rochebrune (1962-1986), Rochegude (s.d.).
Cote
103 J 34
 Date
1949-1988
 Lieu
Pilles (les), Poët-Sigillat (le), Pommerol, Rémuzat, Rochebrune, Rochegude
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Notes de recherche
  • Notes de recherche sur les villages
  • Pilles (les) (1970-1975), Poët-Sigillat (le) (1959-1983),...
5

244_0005
Cote
3207 W 369
 Date
2005
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Poët-Sigillat.
  • 244_0005
6

244_0001
Cote
3207 W 366
 Date
2005
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Poët-Sigillat.
  • 244_0001
7

244_0002
Cote
3207 W 367
 Date
2005
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Poët-Sigillat.
  • 244_0002
8

244_0004
Cote
3207 W 368
 Date
2005
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Poët-Sigillat.
  • 244_0004
9

Acquisition de stores à la mairie.
Cote
3143 W 635
 Date
2009-2010
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poët-Sigillat (le).
  • Acquisition de stores à la mairie.
10

Commune de Poët-Sigillat, n° 244_0003.
Cote
3207 W 128
 Date
2000
 Lieu
Poët-Sigillat (le)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Poët-Sigillat, n° 244_0003.