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  • 1

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3143 W 634

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Sigillat (le).
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Etude cantonale, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Rémuzat, Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 125

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Rémuzat.
    • Etude cantonale, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 3

    Travaux de confortement de la falaise.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 633

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Sigillat (le).
    • Travaux de confortement de la falaise.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Pilles (les) (1970-1975), Poët-Sigillat (le) (1959-1983), Pommerol (1960-1988) ( Contient une photographie d'un blason sculpté (s.d.)), Rémuzat (1949-1987), Rochebrune (1962-1986), Rochegude (s.d.).

    Date

    1949-1988

    Cote

    103 J 34

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Notes de recherche
    • Notes de recherche sur les villages
    • Pilles (les) (1970-1975), Poët-Sigillat (le) (1959-1983),...
  • 5

    244_0005

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 369

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • 244_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 6

    244_0001

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 366

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • 244_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 7

    244_0002

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 367

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • 244_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 8

    244_0004

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 368

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • 244_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 9

    Acquisition de stores à la mairie.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 635

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Sigillat (le).
    • Acquisition de stores à la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10

    Commune de Poët-Sigillat, n° 244_0003.

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 128

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Poët-Sigillat, n° 244_0003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud