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Résultats de la recherche

  • 1

    Amendes de police 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 631

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Laval (le).
    • Amendes de police 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Travaux dans les bâtiments communaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 630

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Laval (le).
    • Travaux dans les bâtiments communaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Calibrage au Poët-Laval. - Dossier de particulier.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3115 W 206

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°540.
    • Calibrage au Poët-Laval. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 4

    Commune de Le Poët-Laval. - Traverse de Gougne, travaux d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 220

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Poët-Laval. - Traverse de Gougne, travaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Déclassement à Le Poët-Laval. - Dossier de particulier.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 205

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°540.
    • Déclassement à Le Poët-Laval. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 6

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 632

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Laval (le).
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Montjoux, Orcinas, Le Poët-Laval, Pont-de-Barret, Rochebaudin, Roche-Saint-Secret.

    Date

    1945-2001

    Cote

    2928 W 97

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Dieulefit.
    • Montjoux, Orcinas, Le Poët-Laval, Pont-de-Barret, Rochebaudin,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.