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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Amendes de police 2009.
Cote
3143 W 631
 Date
2009-2010
 Lieu
Poët-Laval (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poët-Laval (le).
  • Amendes de police 2009.
2

Travaux dans les bâtiments communaux.
Cote
3143 W 630
 Date
2007-2010
 Lieu
Poët-Laval (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poët-Laval (le).
  • Travaux dans les bâtiments communaux.
3

Calibrage au Poët-Laval. - Dossier de particulier.
Cote
3115 W 206
 Date
1999-2001
 Lieu
Poët-Laval (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°540.
  • Calibrage au Poët-Laval. - Dossier de particulier.
4

Commune de Le Poët-Laval. - Traverse de Gougne, travaux d'aménagement.
Cote
3122 W 220
 Date
2004
 Lieu
Poët-Laval (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Le Poët-Laval. - Traverse de Gougne, travaux...
5

Déclassement à Le Poët-Laval. - Dossier de particulier.
Cote
3115 W 205
 Date
2000-2001
 Lieu
Poët-Laval (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°540.
  • Déclassement à Le Poët-Laval. - Dossier de particulier.
6

Travaux de voirie 2009.
Cote
3143 W 632
 Date
2009-2010
 Lieu
Poët-Laval (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poët-Laval (le).
  • Travaux de voirie 2009.
7

Montjoux, Orcinas, Le Poët-Laval, Pont-de-Barret, Rochebaudin, Roche-Saint-Secret.
Cote
2928 W 97
 Date
1945-2001
 Lieu
Montjoux, Orcinas, Poët-Laval (le), Pont-de-Barret, Rochebaudin, Roche-Saint-Secret
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Dieulefit.
  • Montjoux, Orcinas, Le Poët-Laval, Pont-de-Barret, Rochebaudin,...