1
Section C, Sommécure. Sommécure (lieu-dit et hameau de, parcelles n° 1-99 ), Chamouse, anciennes taillées de Chamouse et Plaine des trois maris (lieux-dits, parcelles n° 464-658) (agrandissements sur C développement).
Date
14 novembre 1817
Cote
3 P 3441/6