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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Boutin, Joseph Henri Guillaume

    1 media

    Boutin, Joseph Henri Guillaume

    Date

    22 mars 1880

    Cote

    1920 W 43

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Boutin, Joseph Henri Guillaume
  2. Résultat n°2

    16 décembre 1850, vols de vin, d'objets mobiliers et d'un lapin : Laveyron, Saint-Vallier. 17 décembre 1850, attentat à la pudeur sur une enfant : Hauterives. 18 décembre 1850, vols d'argent, d'objets mobiliers, d'effets d'habillement, de souliers, d'eau de vie et de comestibles : Valence. 18 décembre 1850, extorsion de signature : Valence. 20 décembre 1850, faux et usage de faux en écriture privée : Piolenc (Vaucluse). 20 décembre 1850, infanticide : La Chapelle-en-Vercors. 22 décembre 1850, incendie de récoltes appartenant à autrui : Chatuzange. 27 décembre 1850, vol de marchandises : Die.

    Date

    16-27 décembre 1850

    Cote

    2 U 443

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 16 décembre 1850, vols de vin, d'objets mobiliers et...
  3. Résultat n°3
    Roche, Paul Henri

    1 media

    Roche, Paul Henri

    Date

    10 juillet 1886

    Cote

    1920 W 121

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roche, Paul Henri
  4. Résultat n°4

    Faux et usage de faux en écriture privée, publique et authentique, incendie de récoltes : La Baume-de-Transit, Montségur, Piolenc (Vaucluse).

    Date

    9 mars 1826

    Cote

    2 U 256

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Faux et usage de faux en écriture privée, publique...