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85 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Donzère.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 241

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Donzère.
  • 2

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 245

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Pierrelatte.
  • 3

    Commune de Les Granges-Gontardes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 281

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Les Granges-Gontardes.
  • 4

    La Charce.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 245

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • La Charce.
  • 5

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 248

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Cornillon-sur-l'Oule.
  • 6

    Les Granges-Gontardes.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 243

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Les Granges-Gontardes.
  • 7

    Donzère.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 554

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Donzère.
  • 8

    Procès-verbal du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du canton.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 580

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Pierrelatte.
    • Procès-verbal du recensement général des votes émis...
  • 9

    6e Compagnie.

    Date

    1865-1870

    Cote

    1 R 6

    • Contexte : 1 R Préparation militaire et recrutement.

    • Service historique de la Défense.
    • Garde nationale mobile.
    • Registres de contrôle du 1er Bataillon.
    • 6e Compagnie.
  • 10

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1436

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 11

    Montferrand.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 252

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Montferrand.
  • 12

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 13

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1434

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Granges-Gontardes.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 14

    Poët-Sigillat.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Poët-Sigillat.
  • 15

    Saint-May.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 260

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Saint-May.
  • 16

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 253

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Montréal-les-Sources.
  • 17

    Verclause.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 261

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Verclause.
  • 18

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 19

    Lemps.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 251

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Lemps.
  • 20

    Pierrerlatte.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 244

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Pierrerlatte.
  • 21

    Donzère.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 581

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Pierrelatte.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Donzère.
  • 22

    Pierrelatte.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 584

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Pierrelatte.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Pierrelatte.
  • 23

    Pierrelatte.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 205

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
    • Chambre des métiers de Montélimar.
    • Pierrelatte.
  • 24

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1435

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Granges-Gontardes.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 25

    La Fare.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 249

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • La Fare.
  • 26

    Sahune.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 259

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Sahune.
  • 27

    Canton de Pierrelatte.

    Date

    1969

    Cote

    610 W 63

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Déroulement et résultats du scrutin de 1969.
    • Arrondissement de Nyons.
    • Canton de Pierrelatte.
  • 28

    Les Granges-Gontardes.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 556

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Les Granges-Gontardes.
  • 29

    Scrutin du 8 janvier 1956.

    Date

    1956

    Cote

    2 W 1431

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Donzère.
    • Scrutin du 8 janvier 1956.
  • 30

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 282

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Pierrelatte.
  • 31

    Cantons de : Nyons (1815-1900), Pierrelatte (1826-1900), Rémuzat (1828-1899).

    Date

    1815-1900

    Cote

    5 M 130

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de : Nyons (1815-1900), Pierrelatte (1826-1900),...
  • 32

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808-1818

    Cote

    3 P 2763

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 33

    Commune de Les Granges-Gontardes.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 246

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Les Granges-Gontardes.
  • 34

    Canton de Pierrellatte.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 21

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Pierrellatte.
  • 35

    Canton de Rémuzat.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 245-262

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Canton de Rémuzat.
  • 36

    Commune de La Garde-Adhémar.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 245

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de La Garde-Adhémar.
  • 37

    Canton de Pierrelatte.

    Date

    1963

    Cote

    622 W 193

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
    • Listes électorales.
    • Listes électorales devant servir aux élections des...
    • Tribunal paritaire des baux ruraux de Montélimar.
    • Canton de Pierrelatte.
  • 38

    Commune de Les Granges-Gontardes.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 244

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Les Granges-Gontardes.
  • 39

    Canton de Pierrelatte.

    Date

    1965-1968

    Cote

    622 W 79

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Révisions et rectifications.
    • Chambre des métiers de Montélimar. - Listes des chefs...
    • Canton de Pierrelatte.
  • 40

    Villeperdrix.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 262

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Villeperdrix.
  • 41

    Pierrelatte.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 557

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Pierrelatte.
  • 42

    Commune de Donzère.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 228

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Donzère.
  • 43

    Canton de Pierrelatte, premier tour de scrutin.

    Date

    1967

    Cote

    670 W 55

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales du 24 septembre et 1er octobre...
    • Résultats.
    • Canton de Pierrelatte, premier tour de scrutin.
  • 44

    Rémuzat.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 257

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Rémuzat.
  • 45

    La Garde-Adhémar.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 582

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Pierrelatte.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Garde-Adhémar.
  • 46

    Laux-Montaux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 250

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Laux-Montaux.
  • 47

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1430

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Donzère.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 48

    Arrondissement de Montélimar. - Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Dieulefit, Grignan, Marsanne, Montélimar, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois- Châteaux.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2816

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Montélimar. - Tableau de l'arrondissement,...
  • 49

    Cantons de Pierrelatte, canton de Rémuzat (Cornillac - Lemps).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 365

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Pierrelatte, canton de Rémuzat (Cornillac...
  • 50

    Commune de Donzère.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 279

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Donzère.
  • 51

    Pelonne.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Pelonne.
  • 52

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1432

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de La Garde-Adhémar.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 53

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1437

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 54

    1807-1810.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 2760

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Généralités.
    • 1807-1810.
  • 55

    Arrondissement de Montélimar.

    Date

    1812-1821

    Cote

    3 P 2770

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Contentieux.
    • Réclamations.
    • Arrondissement de Montélimar.
  • 56

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1433

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de La Garde-Adhémar.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 57

    Chauvac.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 246

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Chauvac.
  • 58

    Pierrelatte.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 117

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Montélimar. - Élections des...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Pierrelatte.
  • 59

    Roussieux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 258

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Roussieux.
  • 60

    Pierrelatte.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 216

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Montélimar (classement par...
    • Pierrelatte.
  • 61

    La Garde-Adhémar.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 242

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • La Garde-Adhémar.
  • 62

    Commune de Donzère.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 244

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Donzère.
  • 63

    Comices agricoles des cantons de Bourdeaux, Chabeuil, Crest Nord et Sud, Die, Le Grand-Serre, Grignan, Pierrelatte, des arrondissements de Montélimar et de Nyons, de la commune de Réauville.

    Date

    an XI-1906

    Cote

    7 M 307

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société d'agriculture, comices agricoles.
    • Comices agricoles du département.
    • Dossiers par comice (29). - Création et demandes de...
    • Comices agricoles des cantons de Bourdeaux, Chabeuil,...
  • 64

    La Garde-Adhémar.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 555

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Pierrelatte.
    • La Garde-Adhémar.
  • 65

    Dossiers par canton.

    Date

    1806-1808

    Cote

    3 P 2747

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Vérification.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
    • Dossiers par canton.
  • 66

    Canton de Pierrelatte.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 87

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Pierrelatte.
  • 67

    Cornillac.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 247

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Cornillac.
  • 68

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 230

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Pierrelatte.
  • 69

    Pommerol.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 256

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Pommerol.
  • 70

    Pierrelatte.

    Date

    1978

    Cote

    74

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre d'agriculture.
    • Listes électorales.
    • Listes des années 1978-1979.
    • Établissement. - Électeurs votant individuellement....
    • Pierrelatte.
  • 71

    Canton de Pierrelatte.

    Date

    1965

    Cote

    610 W 160

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
    • Arrondissement de Nyons.
    • Canton de Pierrelatte.
  • 72

    Assemblées cantonales.

    Date

    1811-1825

    Cote

    3 P 2764

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Assemblées cantonales.
  • 73

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1429

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Donzère.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 74

    Commune de Donzère.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 242

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Donzère.
  • 75

    Canton de Pierrelatte.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 58

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Deuxième circonscription.
    • Canton de Pierrelatte.
  • 76

    Les Granges-Gontardes.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 583

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Pierrelatte.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Les Granges-Gontardes.
  • 77

    Donzère.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 116

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Montélimar. - Élections des...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Donzère.
  • 78

    Cantons de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux . - Emplacement du chef-lieu : délibérations, tableaux des communes composant les cantons, projets de division, procès-verbaux, rapports, plans, mémoires, pétitions des habitants, plans, supplique du maire de Saint-Paul-Trois-Châteaux, correspondance (1822-1856). Scission en deux cantons : loi du 13 juin 1856, correspondance (1856). Communes de Suze-La-Rousse, Rochegude, Montségur, Bouchet, La Baume-de-Transit, Tulette, Saint-Paul-Trois-Châteaux, projets de scission pour création du canton de Suze-la-Rousse : délibérations, rapports, tableaux des communes composant les cantons, projets de division, procès-verbaux, plans, mémoires, pétition, correspondance (an IX, 1832-1855, 1880-1881).

    Date

    1800-1881

    Cote

    1 M 860

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Cantons de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux...
  • 79

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 247

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Commune de Pierrelatte.
  • 80

    Canton de Pierrelatte : bureaux de votes de Donzère, Pierrelatte.

    Date

    1971

    Cote

    670 W 125

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 7 et 21 novembre 1971. - Conseil de Prud'hommes...
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Pierrelatte : bureaux de votes de Donzère,...