Serret, Henri Norbert
Date
30 juillet 1887
Cote
1920 W 147
-
Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Serret, Henri Norbert
30 juillet 1887
1920 W 147
2012
4067 W 669
2012
4067 W 666
13 octobre 1873
1920 W 30
1677-1792
111 J 141
2010
4067 W 126
3473 W 7
1993
4284 W 172
19 août 1825
3 P 3486/6
19 août 1825
3 P 3486/5
2012
4067 W 664
1996-2013
3857 W 63
1853-1862
1938
2058 W 7008, 2058 W 730 (Ancienne cote)
1995
3473 W 16
2013
4065 W 38
1956
7 Fi 189
1894-1905
2 Mi 2648/R1
2014
4066 W 60
1914
3 P 1694
1893-1902
1981
1299 W 234
2008
3593 W 865
1998-2000
251 J 25
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1975-1979
2057 W 1449
1997
3473 W 19
1986
2842 W 4435, 2842 W 121 (Ancienne cote)
an XI-1812
5 Mi 286/R4
1873-1882
1938-1984
2058 W 7011, 2058 W 732 (Ancienne cote)
2010
4101 W 7
Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales
1900-1904
7 M 133
1883-1892
2002
3473 W 25
23 février 1889
1920 W 154
1844-1925
5 M 281
3473 W 9
2009
3593 W 1144
3473 W 9
1823-1832
3473 W 4
1927-1937
7 M 655
Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
2012
4067 W 662
1959
542 W 233
2012
4067 W 663
19 août 1825
3 P 3486/4
1986
2842 W 4437, 2842 W 121 (Ancienne cote)
2000
3473 W 23
19 août 1825
3 P 3486/3
3473 W 4
2015
4066 W 104
2018
4284 W 44
1982
2589 W 6
1975-1976
3638 W 1
École publique primaire mixte de Piégon-Village (Drôme)
2007
3593 W 556
19 août 1825
3 P 3486/2
8 juillet 1904
1920 W 604
3 P 2938
1986
2842 W 4428, 2842 W 121 (Ancienne cote)
19 août 1825
3 P 3486/8
an XII-1897, 1803-1897
2 Mi 944/R1
2011
4067 W 424
2006
3593 W 188
1986
2842 W 4429, 2842 W 121 (Ancienne cote)
1793-an X
5 Mi 286/R3
2057 W 638
1973
850 W 271
2056 W 375
1986
2842 W 4433, 2842 W 121 (Ancienne cote)
21 décembre 1899
1920 W 144
1983
1546 W 223
2010
4067 W 123
2001
3473 W 24
3473 W 9
2008
3593 W 864
23 avril 1883
1920 W 147
an VII
1 Num 648
2013
4283 W 91
1986
2842 W 4432, 2842 W 121 (Ancienne cote)
2007
3593 W 555
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