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249 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Serret, Henri Norbert

    1 media

    Serret, Henri Norbert

    Date

    30 juillet 1887

    Cote

    1920 W 147

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Serret, Henri Norbert
  2. Résultat n°2

    BISSEGGER Peter

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 669

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Piégon.
    • BISSEGGER Peter
  3. Résultat n°3

    Commune de PIEGON

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 666

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Piégon.
    • Commune de PIEGON
  4. Résultat n°4
    Sauvan, Édouard Wilfrid

    1 media

    Sauvan, Édouard Wilfrid

    Date

    13 octobre 1873

    Cote

    1920 W 30

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Sauvan, Édouard Wilfrid
  5. Résultat n°5

    Baptême, mariage, sépulture.

    Date

    1677-1792

    Cote

    111 J 141

    • Contexte : 111 J - Relevés et tables

    • Registres paroissiaux.
    • Piégon.
    • Baptême, mariage, sépulture.
  6. Résultat n°6

    SCI LE SUD

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 126

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Piégon.
    • SCI LE SUD
  7. Résultat n°7

    Relevés de propriétés 001 (COM - ROU).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Piégon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (COM - ROU).
  8. Résultat n°8

    DEL BARCO Jacques

    Date

    1993

    Cote

    4284 W 172

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, compléments.
    • Piégon.
    • DEL BARCO Jacques
  9. Résultat n°9
    Section C2, Village (le). Village (agrandissement sur C3).

    1 media

    Section C2, Village (le). Village (agrandissement sur C3).

    Date

    19 août 1825

    Cote

    3 P 3486/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Piégon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Village (le). Village (agrandissement sur...
  10. Résultat n°10
    Section C1, Village (le).

    1 media

    Section C1, Village (le).

    Date

    19 août 1825

    Cote

    3 P 3486/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Piégon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Village (le).
  11. Résultat n°11

    Mairie de PIEGON

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 664

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Piégon.
    • Mairie de PIEGON
  12. Résultat n°12

    Piégon. - Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Ginies.

    Date

    1996-2013

    Cote

    3857 W 63

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Piégon. - Groupement agricole d'exploitation en commun...
  13. Résultat n°13
    1853-1862

    12 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Piégon
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1853-1862
  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage. 1938.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1938.

    Date

    1938

    Cote

    2058 W 7008, 2058 W 730 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Piégon
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1938.
  15. Résultat n°15

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  16. Résultat n°16

    Commune de Piégon. - Mairie PIEGON

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 38

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Piégon. - Mairie PIEGON
  17. Résultat n°17
    Piégon.- Clocher reste de l'église Saint-Pierre détruite au XVIIe siècle.

    1 media

    Piégon.- Clocher reste de l'église Saint-Pierre détruite au XVIIe siècle.

    Date

    1956

    Cote

    7 Fi 189

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Piégon.- Clocher reste de l'église Saint-Pierre détruite...
  18. Résultat n°18
    1894-1905

    132 medias

    1894-1905

    Date

    1894-1905

    Cote

    2 Mi 2648/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Piégon
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1894-1905
  19. Résultat n°19

    Commune de Piégon. - ILLY Roger.

    Date

    2014

    Cote

    4066 W 60

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2014.
    • Commune de Piégon. - ILLY Roger.
  20. Résultat n°20

    Volume 1 : folios 1-329 (5 juillet 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1694

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Piégon.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1937.
    • Volume 1 : folios 1-329 (5 juillet 1914).
  21. Résultat n°21
    1893-1902

    5 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Piégon
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1893-1902
  22. Résultat n°22

    Commune de Piégon.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 234

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Piégon.
  23. Résultat n°23

    N°865 RONAT Aurélien

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 865

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Piégon.
    • N°865 RONAT Aurélien
  24. Résultat n°24

    Grosjean SCEA "Agri service de l'Ouvèze"

    Date

    1998-2000

    Cote

    251 J 25

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • A- Agriculture, sylviculture et pêche.
    • 01 – Culture et production animale, chasse et services...
    • Culture non précisée.
    • Grosjean SCEA "Agri service de l'Ouvèze"

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  25. Résultat n°25

    Années 1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1449

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Piégon.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979.
  26. Résultat n°26

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  27. Résultat n°27
    D1. 1986.

    1 media

    D1. 1986.

    Date

    1986

    Cote

    2842 W 4435, 2842 W 121 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Piégon
    • Section D
    • D1. 1986.
  28. Résultat n°28
    an XI-1812

    170 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 286/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Piégon
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • an XI-1812
  29. Résultat n°29
    1873-1882

    9 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Piégon
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1873-1882
  30. Résultat n°30
    B2, Les Combes. 1938-1984.

    1 media

    B2, Les Combes. 1938-1984.

    Date

    1938-1984

    Cote

    2058 W 7011, 2058 W 732 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Piégon
    • Section B
    • B2, Les Combes. 1938-1984.
  31. Résultat n°31

    GAEC Rousset à Erôme ; Dinetard à Livron-sur-Drôme ; Chevret Donzet à Piégon ; Sanchette à Montmeyran ; Barnaud à Vesc.

    Date

    2010

    Cote

    4101 W 7

    • Contexte : 4101 W - Direction départementale des territoires /...

    • Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)....
    • GAEC Rousset à Erôme ; Dinetard à Livron-sur-Drôme ;...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  32. Résultat n°32

    Maladies de l'olivier. - Mesures à prendre contre la fumagine, vœux du comice agricole de l'arrondissement de Nyons : extrait du registre des délibérations, correspondance (1900-1901). Traitement des maladies, demande de réduction du prix de la nicotine : arrêté, extraits du registre des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1903-1904). Acquisition de pulvérisateurs par la commune de Piégon, demande de subvention : délibérations, correspondance (1903).

    Date

    1900-1904

    Cote

    7 M 133

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux alimentaires.
    • Oléiculture.
    • Protection de l'olivier.
    • Maladies de l'olivier. - Mesures à prendre contre la...
  33. Résultat n°33
    1883-1892

    8 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Piégon
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1883-1892
  34. Résultat n°34

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  35. Résultat n°35
    Giniès, Fernand Henri

    1 media

    Giniès, Fernand Henri

    Date

    23 février 1889

    Cote

    1920 W 154

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Giniès, Fernand Henri
  36. Résultat n°36

    Omblèze : éclairage à l’acétylène gazeux (1905). Oriol-en-Royans : four à chaux (1868). Parnans : filature de soie (1846-1857). La Penne : moulin à huile (1868-1869). Peyrins : tueries particulières (1908), dépôt d’engrais (1911, 1912), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1921, 1924, 1925). Piégon : fabrique de tuiles, carreaux et briques (1859), moulin à huile (1868-1869). Piégros : four à tuiles (1844), fours à chaux (1850, 1858, 1894), tueries particulières (1921-1923), dépôts d’explosifs (1922).

    Date

    1844-1925

    Cote

    5 M 281

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Omblèze : éclairage à l’acétylène gazeux (1905). Oriol-en-Royans :...
  37. Résultat n°37

    Relevés de propriétés 001 (BAN - RIA).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Piégon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (BAN - RIA).
  38. Résultat n°38

    N°1144 EARC Ginies

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1144

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Piégon.
    • N°1144 EARC Ginies
  39. Résultat n°39

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Piégon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  40. Résultat n°40
    1823-1832

    13 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Piégon
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1823-1832