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2 151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 janvier - 10 mars 1982

    Cote

    3 Q 13986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 4 janvier - 10 mars 1982
  2. Résultat n°2

    01/03/1988 - 25/05/1988

    Cote

    3 Q 14663

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 01/03/1988 - 25/05/1988
  3. Résultat n°3

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Date

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Cote

    3 Q 14423

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 29 novembre - 21 décembre 1999
  4. Résultat n°4

    25 mai 1921 - 26 octobre 1921

    Cote

    3 Q 10350

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1921 - 26 octobre 1921
  5. Résultat n°5

    Volume 12

    Cote

    3 Q 9997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 12
  6. Résultat n°6

    1er - 29 février 2008

    Cote

    3 Q 14208

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 29 février 2008
  7. Résultat n°7

    1er juin - 11 juillet 1963

    Cote

    3 Q 13435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin - 11 juillet 1963
  8. Résultat n°8

    Janvier-juin 1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 13308

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1953
  9. Résultat n°9

    31 octobre - 30 novembre 2001

    Cote

    3 Q 14127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 31 octobre - 30 novembre 2001
  10. Résultat n°10

    17 novembre - 30 décembre 1981

    Cote

    3 Q 13985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 novembre - 30 décembre 1981
  11. Résultat n°11

    17 juin - 31 juillet 1998

    Cote

    3 Q 14102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 juin - 31 juillet 1998
  12. Résultat n°12

    Volume 48

    Cote

    3 Q 10033

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 48
  13. Résultat n°13
    an IV - 1806

    105 medias

    an IV - 1806

    Cote

    3 Q 9892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des successions acquittées.
    • an IV - 1806
  14. Résultat n°14

    2 mai - 27 juin 1985

    Cote

    3 Q 14507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 mai - 27 juin 1985
  15. Résultat n°15

    Gu à L.

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 14324

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1977.
    • Gu à L.
  16. Résultat n°16

    28 mai 1857 - 26 avril 1858

    Cote

    3 Q 10451

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 mai 1857 - 26 avril 1858
  17. Résultat n°17

    Janvier-juin 1950

    Date

    1950

    Cote

    3 Q 13297

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1950
  18. Résultat n°18

    12 novembre 1945 - 12 mars 1946

    Cote

    3 Q 10405

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1945 - 12 mars 1946
  19. Résultat n°19

    P à Rot.

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 15600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1992.
    • P à Rot.
  20. Résultat n°20

    1er avril 1815 - 1er février 1816

    Cote

    3 Q 10117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril 1815 - 1er février 1816
  21. Résultat n°21

    Volume 14

    Cote

    3 Q 9999

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  22. Résultat n°22

    8 novembre 1877 - 13 mars 1878

    Cote

    3 Q 10255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 novembre 1877 - 13 mars 1878
  23. Résultat n°23

    26 avril - 19 mai 1999

    Date

    26 avril - 19 mai 1999

    Cote

    3 Q 14721

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 26 avril - 19 mai 1999
  24. Résultat n°24

    1er mars 1928 - 9 novembre 1928

    Cote

    3 Q 10696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er mars 1928 - 9 novembre 1928
  25. Résultat n°25
    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    210 medias

    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    Cote

    3 Q 10571

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 novembre 1837 - 4 avril 1839
  26. Résultat n°26

    10-31 juillet 2001

    Date

    10-31 juillet 2001

    Cote

    3 Q 14739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 10-31 juillet 2001
  27. Résultat n°27

    1807 - 1811

    Cote

    3 Q 9964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1807 - 1811
  28. Résultat n°28

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 Q 13261

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1937
  29. Résultat n°29
    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    204 medias

    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    Cote

    3 Q 10575

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 juillet 1845 - 4 octobre 1848
  30. Résultat n°30

    Volume 9

    Cote

    3 Q 9994

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 9
  31. Résultat n°31

    16 août 1833 - 14 janvier 1834

    Cote

    3 Q 10149

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1833 - 14 janvier 1834
  32. Résultat n°32

    D à F.

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 14313

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1973.
    • D à F.
  33. Résultat n°33

    1944

    Date

    1944

    Cote

    3 Q 13279

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1944
  34. Résultat n°34

    E à G.

    Date

    1971

    Cote

    3 Q 15503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1971.
    • E à G.
  35. Résultat n°35

    1er mars 1877 - 14 juin 1877

    Cote

    3 Q 10253

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1877 - 14 juin 1877
  36. Résultat n°36
    3 septembre 1814 - 17 juin 1816

    206 medias

    3 septembre 1814 - 17 juin 1816

    Cote

    3 Q 10557

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 septembre 1814 - 17 juin 1816
  37. Résultat n°37

    3 février - 14 mars 1997

    Cote

    3 Q 14093

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 3 février - 14 mars 1997
  38. Résultat n°38

    12 septembre 1842 - 24 avril 1843

    Cote

    3 Q 10169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 septembre 1842 - 24 avril 1843
  39. Résultat n°39

    01/09/1978 - 30/10/1978

    Cote

    3 Q 14638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 01/09/1978 - 30/10/1978
  40. Résultat n°40

    30 mai - 30 décembre 1975

    Cote

    3 Q 13966

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 30 mai - 30 décembre 1975
  41. Résultat n°41

    C à E.

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 15498

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1970.
    • C à E.
  42. Résultat n°42

    19 avril 1847 - 8 juillet 1848

    Cote

    3 Q 10444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 19 avril 1847 - 8 juillet 1848
  43. Résultat n°43

    16 décembre 1991 - 15 janvier 1992

    Cote

    3 Q 14054

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 16 décembre 1991 - 15 janvier 1992
  44. Résultat n°44

    Volume 86

    Cote

    3 Q 10071

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 86
  45. Résultat n°45

    Janvier-juin 1963

    Date

    1963

    Cote

    3 Q 13342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1963
  46. Résultat n°46

    1er juillet 1929 - 6 janvier 1932

    Cote

    3 Q 10502

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er juillet 1929 - 6 janvier 1932
  47. Résultat n°47

    30 juillet - 8 septembre 1969

    Cote

    3 Q 14223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 30 juillet - 8 septembre 1969
  48. Résultat n°48

    2 juillet 1917 - 29 décembre 1917

    Cote

    3 Q 10672

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 juillet 1917 - 29 décembre 1917
  49. Résultat n°49

    25 mai - 12 août 1976

    Cote

    3 Q 14479

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai - 12 août 1976
  50. Résultat n°50

    11/03/1987 - 22/05/1987

    Cote

    3 Q 14660

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 11/03/1987 - 22/05/1987
  51. Résultat n°51

    2 juillet - 28 septembre 1962

    Cote

    3 Q 14274

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 2 juillet - 28 septembre 1962
  52. Résultat n°52
    18 juin 1816 - 22 mai 1818

    214 medias

    18 juin 1816 - 22 mai 1818

    Cote

    3 Q 10558

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 juin 1816 - 22 mai 1818
  53. Résultat n°53

    1er août - 28 décembre 1978

    Cote

    3 Q 13974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er août - 28 décembre 1978
  54. Résultat n°54

    21 pluviôse an X - 24 vendémiaire an XI

    Cote

    3 Q 10095

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 pluviôse an X - 24 vendémiaire an XI
  55. Résultat n°55

    12 novembre - 28 décembre 1990

    Cote

    3 Q 14532

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre - 28 décembre 1990
  56. Résultat n°56

    12 juin 1890 - 15 décembre 1890

    Cote

    3 Q 10291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 juin 1890 - 15 décembre 1890
  57. Résultat n°57

    3 novembre 1942 - 31 mars 1943

    Cote

    3 Q 10727

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 novembre 1942 - 31 mars 1943
  58. Résultat n°58

    27 septembre 1941 - 21 septembre 1945

    Cote

    3 Q 10537

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 27 septembre 1941 - 21 septembre 1945
  59. Résultat n°59

    14 août 1905 - 14 décembre 1905

    Cote

    3 Q 10647

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 14 août 1905 - 14 décembre 1905
  60. Résultat n°60

    C à Dup.

    Date

    1993

    Cote

    3 Q 15602

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1993.
    • C à Dup.
  61. Résultat n°61

    15 décembre 1905 - 31 décembre 1907

    Cote

    3 Q 10526

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 15 décembre 1905 - 31 décembre 1907
  62. Résultat n°62

    22/03/1976 - 21/06/1976

    Cote

    3 Q 14632

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 22/03/1976 - 21/06/1976
  63. Résultat n°63

    E à I.

    Date

    1969

    Cote

    3 Q 15495

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1969.
    • E à I.
  64. Résultat n°64

    1er - 30 novembre 2007

    Cote

    3 Q 14205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 30 novembre 2007
  65. Résultat n°65

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3 Q 13267, 3 Q 13266 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • 1939
  66. Résultat n°66

    18 juillet 1873 - 10 janvier 1874

    Cote

    3 Q 10243

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet 1873 - 10 janvier 1874
  67. Résultat n°67

    1er - 31 mars 2004

    Cote

    3 Q 14155

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 31 mars 2004
  68. Résultat n°68

    13 février 1862 - 9 février 1863

    Cote

    3 Q 10586

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 13 février 1862 - 9 février 1863
  69. Résultat n°69

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3 Q 13255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1934
  70. Résultat n°70

    14 brumaire an IV - 13 frimaire an V

    Cote

    3 Q 10084

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 brumaire an IV - 13 frimaire an V
  71. Résultat n°71

    23 février - 12 mars 2004

    Date

    23 février - 12 mars 2004

    Cote

    3 Q 14443

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 23 février - 12 mars 2004
  72. Résultat n°72

    04/07/1962 - 22/12/1962

    Cote

    3 Q 13527

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 04/07/1962 - 22/12/1962
  73. Résultat n°73

    S à Z.

    Date

    1971

    Cote

    3 Q 15505

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1971.
    • S à Z.
  74. Résultat n°74

    24 janvier 1812 - 17 novembre 1812

    Cote

    3 Q 10113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 janvier 1812 - 17 novembre 1812
  75. Résultat n°75

    2 janvier 1903 - 28 mai 1903

    Cote

    3 Q 10640

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1903 - 28 mai 1903
  76. Résultat n°76

    9 décembre 1869 - 7 mars 1870

    Cote

    3 Q 10231

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1869 - 7 mars 1870
  77. Résultat n°77

    11 juin 1935 - 27 novembre 1935

    Cote

    3 Q 10382

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juin 1935 - 27 novembre 1935
  78. Résultat n°78

    Bou à Cop.

    Date

    1981

    Cote

    3 Q 15552

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1981.
    • Bou à Cop.
  79. Résultat n°79

    6 germinal an XII - 5 frimaire an XIII

    Cote

    3 Q 10099

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 germinal an XII - 5 frimaire an XIII
  80. Résultat n°80

    23 mai - 13 juin 2002

    Date

    23 mai - 13 juin 2002

    Cote

    3 Q 14434

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 23 mai - 13 juin 2002