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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1856

    102 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 379

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1856
  2. Résultat n°2
    1841

    123 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 378

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1841
  3. Résultat n°3
    1901

    49 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1901
  4. Résultat n°4
    1936

    45 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1936
  5. Résultat n°5
    1846

    111 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 378

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1846
  6. Résultat n°6

    Pennes-le-Sec (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Petit-Paris (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Peyrins (1836, 1841, 1846).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 378

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Pennes-le-Sec (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
  7. Résultat n°7
    1861

    105 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 379

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1861
  8. Résultat n°8
    1866

    104 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 379

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1866
  9. Résultat n°9
    1921

    44 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1921
  10. Résultat n°10

    Travaux au gymnase.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 611

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Travaux au gymnase.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  11. Résultat n°11

    Procès-verbal d'inspection détaillée, procès-verbal de visite annuelle, procès-verbal d'inspection quinquennale détaillée, dossier d'inscription, offres des entreprises, appel d'offres restreint, dossier de consultation des entreprises, marché n°8500128.

    Date

    1942-1987

    Cote

    3094 W 242

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Savasse à Peyrins. - Reconstruction.
    • Procès-verbal d'inspection détaillée, procès-verbal...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  12. Résultat n°12
    1931

    43 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1931
  13. Résultat n°13

    Pègue (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pelonne (1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Penne (La) (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pennes (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Petit-Paris (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Peyrins (1833-1860, 1862-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 120

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Pègue (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pelonne...
  14. Résultat n°14

    Études hydrauliques, travaux topographiques, reconnaissance des appuis, dossier d'exécution.

    Date

    1983-1987

    Cote

    3094 W 243

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Savasse à Peyrins. - Reconstruction.
    • Études hydrauliques, travaux topographiques, reconnaissance...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  15. Résultat n°15

    N°75130.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Escoffers", lieu-dit Belle Vue, pour France Télécom.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 921

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°75130.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  16. Résultat n°16

    Installation d'une rampe d'accès pour personnes handicapées.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 607

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Installation d'une rampe d'accès pour personnes handicapées.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  17. Résultat n°17

    N°72600.- Aménagement esthétique des réseaux au poste "Village".

    Date

    1999-2002

    Cote

    3208 W 924

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°72600.- Aménagement esthétique des réseaux au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  18. Résultat n°18

    N°82100.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Arthaud", quartier Les Etangs, pour M. Rivoire Dominique.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 927

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°82100.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  19. Résultat n°19

    Aménagement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 200

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  20. Résultat n°20

    N°72610.- Alimentation en haute tension aérien et création du poste "Coeur de Peyrins" et reprise des réseaux basse tension aérien.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3208 W 925

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°72610.- Alimentation en haute tension aérien et création...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  21. Résultat n°21

    Installations signalétiques de rues.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 608

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Installations signalétiques de rues.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  22. Résultat n°22

    Commune de Peyrins.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 125

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Peyrins.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  23. Résultat n°23

    Pègue (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pelonne (1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Penne (La) (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pennes (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Petit-Paris (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Peyrins (1833-1860, 1862-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 120

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Pègue (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pelonne...
  24. Résultat n°24

    Reprofilage et revêtement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3115 W 199

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Reprofilage et revêtement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  25. Résultat n°25

    A-M (n° d'ordre d'exploitation 1 à 120).

    Date

    1957-1981

    Cote

    2054 W 179

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Peyrins.
    • A-M (n° d'ordre d'exploitation 1 à 120).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  26. Résultat n°26

    N°87640.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Hayons", "escoffiers", "Pied de Peyrins" et "Le Chalon", dans le cadre du programme Face neige 1999.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3208 W 929

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°87640.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  27. Résultat n°27

    Peyrins (1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1876-1936

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Peyrins (1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906,...
  28. Résultat n°28

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 609

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  29. Résultat n°29

    N°83360.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Escoffers" pour Mme Berty Nadyne.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 928

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°83360.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  30. Résultat n°30

    N°72590.- Extension du réseau basse tension au poste "Village" pour alimenter vingt-quatre logements construits pas l'ODH 26.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3208 W 923

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°72590.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  31. Résultat n°31

    Commune de Peyrins.

    Date

    1904-1905

    Cote

    6 M 1218

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Commune de Peyrins.
  32. Résultat n°32
    1836

    117 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 378

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1836
  33. Résultat n°33
    1891

    54 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1891
  34. Résultat n°34
    1926

    43 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1926
  35. Résultat n°35

    Peyrins, château de Condilhac.

    Date

    1927-1928

    Cote

    6 J 26

    • Contexte : 6 J - Agence immobilière Chabert

    • Dossiers des biens à vendre.
    • Peyrins, château de Condilhac.
  36. Résultat n°36
    1896

    51 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1896
  37. Résultat n°37

    Peyrins : Madier-Champvermeil.

    Date

    1873-1927

    Cote

    Up 2850

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Peyrins : Madier-Champvermeil.
  38. Résultat n°38

    Réfection de la vitrerie de la mairie.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 612

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Réfection de la vitrerie de la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  39. Résultat n°39
    1911

    48 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1911
  40. Résultat n°40

    Généralités et états divers.

    Date

    1808-1896

    Cote

    6 M 154

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Généralités et états divers.
  41. Résultat n°41

    N°79481.- Renforcemnt du réseau basse tension aérien sur le poste "La Gelé".

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 926

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°79481.- Renforcemnt du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  42. Résultat n°42
    1851

    109 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 379

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1851
  43. Résultat n°43

    Travaux à l'école maternelle.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 610

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Travaux à l'école maternelle.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  44. Résultat n°44

    Acquisition d'un terrain pour local technique.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 606

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Acquisition d'un terrain pour local technique.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  45. Résultat n°45

    Miribel, Montmiral, Mours-Saint-Eusèbe, Parnans, Peyrins.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 127

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Romans-sur-Isère.
    • Miribel, Montmiral, Mours-Saint-Eusèbe, Parnans, Peyrins.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  46. Résultat n°46

    États récapitulatifs divers. - Tableau des mariages pour la commune de Peyrins (an IV° ; états mensuels du mouvement de la population des communes d’Allex (floréal, prairial, messidor, thermidor an X), Mirabel (thermidor an XII), Montmeyran (mai 1813), Saint-Laurent-en-Royans (avril 1813), Saint-Nazaire (nov. et déc. 1815), Le Chaffal (oct.-nov.-déc. pour 1815, 1816 et 1818), Chabeuil (oct. 1816), La Roche-de-Glun (oct. 1816), Saint-Uze (janv.-fév. 1820) ; états annuels du mouvement de la population avec tableau comparatif des naissances et des décès, états par tranche d’âges de la commune de Buis (1812-1816) ; états des mouvements de la population pour les communes d’Allex, Arpavon, Aubres, Bourdeaux, Châtillon-en-Diois, Die, Saillans (an XI), Piégon (an XII), Nyons (1837) ; état des célibataires de la commune de Bellecombe-Tarendol (an XI) ; tableaux des mouvements de la population des quatre villes chefs-lieux de 1825 à 1834.

    Date

    an IV-1837

    Cote

    6 M 64

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États récapitulatifs divers. - Tableau des mariages...
  47. Résultat n°47

    Généralités et états divers.

    Date

    1808-1896

    Cote

    6 M 154

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Généralités et états divers.
  48. Résultat n°48
    1872

    101 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 379

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1872
  49. Résultat n°49

    Peyrins (1851, 1856, 1861, 1866, 1872).

    Date

    1851-1872

    Cote

    6 M 379

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Peyrins (1851, 1856, 1861, 1866, 1872).
  50. Résultat n°50

    États récapitulatifs divers. - Tableau des mariages pour la commune de Peyrins (an IV° ; états mensuels du mouvement de la population des communes d’Allex (floréal, prairial, messidor, thermidor an X), Mirabel (thermidor an XII), Montmeyran (mai 1813), Saint-Laurent-en-Royans (avril 1813), Saint-Nazaire (nov. et déc. 1815), Le Chaffal (oct.-nov.-déc. pour 1815, 1816 et 1818), Chabeuil (oct. 1816), La Roche-de-Glun (oct. 1816), Saint-Uze (janv.-fév. 1820) ; états annuels du mouvement de la population avec tableau comparatif des naissances et des décès, états par tranche d’âges de la commune de Buis (1812-1816) ; états des mouvements de la population pour les communes d’Allex, Arpavon, Aubres, Bourdeaux, Châtillon-en-Diois, Die, Saillans (an XI), Piégon (an XII), Nyons (1837) ; état des célibataires de la commune de Bellecombe-Tarendol (an XI) ; tableaux des mouvements de la population des quatre villes chefs-lieux de 1825 à 1834.

    Date

    an IV-1837

    Cote

    6 M 64

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États récapitulatifs divers. - Tableau des mariages...
  51. Résultat n°51

    Commune de Peyrins.

    Date

    1904-1905

    Cote

    6 M 1218

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Commune de Peyrins.
  52. Résultat n°52

    Année 1995, commune de Peyrins.

    Date

    1995

    Cote

    3111 W 146

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Modernisation des exploitations.
    • Année 1995, commune de Peyrins.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  53. Résultat n°53

    Peyrins.

    Date

    1834-1835

    Cote

    8 M 278

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Peyrins.
  54. Résultat n°54
    an XIII

    14 medias

    an XIII

    Date

    an XIII

    Cote

    1 Num 939

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • an XIII
  55. Résultat n°55

    Commune de Peyrins. - Domaine de Saint-Ange, création d'un atelier de transformation de jus de fruits.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3122 W 162

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Peyrins. - Domaine de Saint-Ange, création...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  56. Résultat n°56
    1876

    70 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1876
  57. Résultat n°57

    Référence interne n° 07/919-26/08, commune de Peyrins. - Extension Bta pour M. DED, poste "plan", pas de servitude, accord amiable après enquête.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3093 W 61

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 07/919-26/08, commune de Peyrins....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  58. Résultat n°58

    M-R (n° d'ordre d'exploitation 121 à 250).

    Date

    1957-1989

    Cote

    2054 W 180

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Peyrins.
    • M-R (n° d'ordre d'exploitation 121 à 250).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  59. Résultat n°59
    1886

    55 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1886
  60. Résultat n°60

    N°79060.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Cave Nord", quartier Saint-Ange, pour M. Lambert Pierre.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 922

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Peyrins.
    • N°79060.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  61. Résultat n°61
    1831

    41 medias

    1831

    Date

    1831

    Cote

    1 Num 939

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1831
  62. Résultat n°62

    Amendes de police 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 605

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Peyrins.
    • Amendes de police 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  63. Résultat n°63
    1881

    55 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1881
  64. Résultat n°64
    1906

    50 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 380

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1906
  65. Résultat n°65
    1820

    32 medias

    1820

    Date

    1820

    Cote

    1 Num 939

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Peyrins
    • 1820