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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de La Penne-sur-Ouvèze, n°229_0001.

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 108

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de La Penne-sur-Ouvèze, n°229_0001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 2

    Commune de la Penne-sur-Ouvèze, n°229_0003.

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 350

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de la Penne-sur-Ouvèze, n°229_0003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 3

    Commune de La Penne-sur-Ouvèze. - Aménagement de la mairie.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 246

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Penne-sur-Ouvèze. - Aménagement de la...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Mérindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze, Pierrelongue, Plaisians, Le Poët-en-Percip.

    Date

    1945-2000

    Cote

    2928 W 74

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Mérindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.