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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commune de La Penne-sur-Ouvèze, n°229_0001.
Cote
3207 W 108
 Date
2000
 Lieu
Penne-sur-Ouvèze (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de La Penne-sur-Ouvèze, n°229_0001.
2

Commune de la Penne-sur-Ouvèze, n°229_0003.
Cote
3207 W 350
 Date
2005
 Lieu
Penne-sur-Ouvèze (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de la Penne-sur-Ouvèze, n°229_0003.
3

Commune de La Penne-sur-Ouvèze. - Aménagement de la mairie.
Cote
3122 W 246
 Date
2002-2006
 Lieu
Penne-sur-Ouvèze (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Penne-sur-Ouvèze. - Aménagement de la...
4

Mérindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze, Pierrelongue, Plaisians, Le Poët-en-Percip.
Cote
2928 W 74
 Date
1945-2000
 Lieu
Mérindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, Penne-sur-Ouvèze (la), Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip (le)
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Buis-les-Baronnies.
  • Mérindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze,...