Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 3
  • 3
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  2. Résultat n°2

    Procédures.

    Date

    1605-XVIIIe siècle

    Cote

    160 J 4

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • Pierre de La Baume père et fils.
    • Procédures.
  3. Résultat n°3

    Législation.

    Date

    1652, 1771

    Cote

    160 J 89

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Législation.
  4. Résultat n°4

    Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

    Date

    1747

    Cote

    160 J 159

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...