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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Supplément d'information.
Cote
2 U 1038
 Date- Lieu
Échallon (Ain, France), Sucy-en-Brie (Val-de-Marne, France), Paris (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Faux et usage de faux en écriture publique : Échallon...
  • Supplément d'information.
2
Guerre 1914-1918. - Le jour des fêtes de la Victoire le 14 juillet 1919.

1 media

Guerre 1914-1918. - Le jour des fêtes de la Victoire le 14 juillet 1919.
Cote
27 Fi 35
 Date
1919
 Lieu
Paris (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 27 Fi - Fonds Couderc

  • Guerre 1914-1918. - Le jour des fêtes de la Victoire...
3
Alphonse XIII, roi d'Espagne sortant du Palais Royal, lors de son voyage officiel du 30 mai au 5 juin 1905.

1 media

Alphonse XIII, roi d'Espagne sortant du Palais Royal, lors de son voyage officiel du 30 mai au 5 juin 1905.
Cote
20 FI 2
 Date
1905
 Lieu
Paris (France ; département), Paris (France ; département ) -- Palais Royal
 Type de document -

  • Contexte : 20 Fi - Fonds de la famille Loubet.

  • Alphonse XIII, roi d'Espagne sortant du Palais Royal,...
4

Pièces d'information, renseignements, pièces à conviction, pièces arguées de faux, formalités.
Cote
2 U 1037
 Date- Lieu
Échallon (Ain, France), Sucy-en-Brie (Val-de-Marne, France), Paris (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Faux et usage de faux en écriture publique : Échallon...
  • Pièces d'information, renseignements, pièces à conviction,...
5
Guerre 1914-1918. - Le président de la République Raymond Poincaré (1860-1934) décorant les drapeaux le jour des fêtes de la Victoire le 14 juillet 1919.

1 media

Guerre 1914-1918. - Le président de la République Raymond Poincaré (1860-1934) décorant les drapeaux le jour des fêtes de la Victoire le 14 juillet 1919.
Cote
27 Fi 36
 Date
1919
 Lieu
Paris (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 27 Fi - Fonds Couderc

  • Guerre 1914-1918. - Le président de la République Raymond...
6

Information pour faux témoignage en matière criminelle, pièces d'assises, pourvois en cassation, révision de peine, recours en grâce, correspondance.
Cote
2 U 1039
 Date- Lieu
Échallon (Ain, France), Sucy-en-Brie (Val-de-Marne, France), Paris (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Faux et usage de faux en écriture publique : Échallon...
  • Information pour faux témoignage en matière criminelle,...