Commission Séjour-Europe. - Projet de réforme de la commission : rapports. Fonctionnement : correspondance (1994, 1996, 2005), bilans, rapport, comptes rendus (1990, 1994, 1996-1997, 1999), notes, notes manuscrites, ordre du jour, liste des participants. Organisation de la rencontre nationale sur les frontières de l'Europe du 26 et 27 janvier 1991 à Paris : ordre du jour, bon d'inscription, synthèse. Organisation d'un colloque sur le logement social le 23 et 24 avril 1994 à Paris : fiche d'inscription, invitation, budget prévisionnel, liste des organismes sollicités, organigramme des tâches, programme, articles, lois.
Date
1990-2005
Cote
403 J 117
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Contexte : 403 J - Fonds de l'ASTIV (Association de solidarité...
- Missions.
- Relation avec d'autres organismes.
- FASTI (Fédération des associations de solidarité avec...
- Commission Séjour-Europe. - Projet de réforme de la...