Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Cote 5 K 243
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Date- |
Lieu
BOUCHET - - Canaux. Syndicat des Ramières à Tulette, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Syndicat de la Berre : redevance, LORIOL - - Digues. Syndicat des Digues de la Drôme : construction des digues, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat de défense de Mirabel-Rieu, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat des Ramières, MOLLANS - - Digues. Syndicat de la Jonche : élection de syndics : 7 avril 1907, MOLLANS - - Digues. Syndicat du ruisseau d'Anary, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Digues des Grèzes : redevances, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Paluds : redevances, PIÉGROS - - Canaux. Syndicat du Canal Souvion-la-Clastre :, PIERRELATTE - - Canaux. Syndicat de la Basse-Berre : élection de syndics, PONET-SAINT-AUBAN - - Digues. Syndicat des Fourches : redevance, SAINT-MAURICE - - Digues. Syndicat des Ramières : travaux d'endiguement de l'Eygues, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Torrent de la Roubine : travaux de curage et réparations, SAINT-RESTITUT - - Digues. Syndicat des Paluds à Suze-la-Rousse, SAINT-VALLIER - - Digues. Syndicat du Chemin de Champis : redevance, SAULCE - - Digues. Syndicat des digues de Gazavel : redevance, SAUZET - - Digues. Digues du Roubion à Sauzet : travaux de construction, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Hautes-Rives : redevance, VINSOBRES - - Digues. Syndicat du Canal du Bout du Rieu : taxe d'arrosage, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Paluds et Barniers : classement des terrains, Anary (syndicat du ruisseau d'), Barniers (syndicat des), Berre (syndicat de la), Champis (syndicat du chemin de), Drôme (syndicat des digues de la), Fourches (syndicat des), Gazavel (syndicat des digues de), Grèzes (syndicat des digues des), Hautes-Rives (syndicat des), Jonche (syndicat de la), Mirabel-Rieu (syndicat de défense de), Paluds (syndicat des), Ramières (syndicat des), Rieu (syndicat du canal du bout du), Roubion (digues du), Sauzet (digues du Roubion), Souvion-la-Clastre (syndicat du canal), Suze-la-Rousse, Tulette
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