PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Poët-en-Percip à Réauville.	Cote 5 K 283	Date 1831-1935	Lieu POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, POËT-LAVAL (LE) - - Élections municipales. Réclamations, POËT-SIGILLAT (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, POËT-SIGILLAT (LE) - - Élections municipales. Réclamations, POMMEROL - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, POMMEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Réclamations, PONT-DE-BARRET - - Élections municipales. Annulation des élections, PONT-DE-L'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PORTES-EN-VALDAINE - - Élections municipales. Réclamations, POYOLS - - Élections municipales. Réclamations, POYOLS - - Élections municipales. Annulation des élections, PRADELLE - - Élections municipales. Réclamations, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Réclamations, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PUY-SAINT-MARTIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation des élections, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RAVEL - - Élections municipales. Réclamations, RAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Poët-en-Percip à Réauville.
Résultat n°2		Pommerai à Rochefort-Samson.	Cote 5 K 171	Date 1865-1919	Lieu POMMEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, PONSAS - - Élections municipales. Annulation des élections, PONT-DE-L'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, PONTAIX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, PORTES-EN-VALDAINE - - Élections municipales. Annulation des élections, POYOLS - - Élections municipales. Annulation des élections, PRADELLE - - Élections municipales. Annulation des élections, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PROPIAC - - Élections municipales. Annulation des élections, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RATIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RATIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, RAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, RECOUBEAU - - Élections municipales. Annulation des élections, REILHANETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, REILHANETTE - - Élections municipales. Calcul de la majorité absolue, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, RIMON-ET-SAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RIOMS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RIOMS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation de deux suffrages, ROCHECHINARD - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEFORT-SAMSON - - Élections municipales. Avis sur la validation d'un bulletin	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Pommerai à Rochefort-Samson.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.