PUY-SAINT-MARTIN - - Dons et legs. Don d'une maison de CROZAT Xavier

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

Malataverne (maison d'école de)

1
POMMEROL - - Routes et chemins. Travaux de construction de chemin par l'entrepreneur HOURS

1
PONET-SAINT-AUBAN - - Fontaines. Construction

1
PONSAS - - Écoles primaires. Maison d'école : construction

1
PONTAIX - - Routes et chemins. Elargissement de chemin : incorporation de terres

1
PONTAIX - - Écoles primaires. Maison d'école : construction

1
POËT-SIGILLAT (LE) - - Propriétés. Demande de bornage

1
PUY-SAINT-MARTIN - - Dons et legs. Don d'une maison de CROZAT Xavier

1
PUY-SAINT-MARTIN - - Testaments. Testament RONAT Nancy épouse CROZAT

1
RAC - - Procès. VIGNE et DESARCIS : appel contre un jugement

1
RAC - - Routes et chemins. Travaux d'exhaussement de chemin

1
RAC - - Écoles primaires. Maison d'école de Malataverne : construction

1
RECOUBEAU - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction

1
REILHANETTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte

1
RIMON-ET-SAVEL - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal : demande de paiement

1

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Sujets

Administration communale -- Bâtiments communaux -- Acquisition (1869-1896)

1
Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896)

1
Agriculture -- Bois et forêts -- Dégradation (1883-1889)

1
Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912)

1
Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Dettes (1868-1900)

1
Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Bornage (1878-1896)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

1
Justice -- Procès -- Appel (1868-1902)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Restitution (1893-1895)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Testaments -- Révocation (1888)

1
Transports -- Chemins vicinaux -- Construction (1866-1906)

1
Transports -- Chemins vicinaux -- Entretien (1867-1910)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

CROZAT Xavier (don)

1
DESARCIS

1
HOURS (entrepreneur)

1
RONAT Nancy épouse CROZAT (testament)

1
TARDEL

1
VIGNE

1

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Le Poët-Sigillat à Rochefort-Samson.	Cote 5 K 200	Date 1869-1903	Lieu POËT-SIGILLAT (LE) - - Propriétés. Demande de bornage, POMMEROL - - Routes et chemins. Travaux de construction de chemin par l'entrepreneur HOURS, PONET-SAINT-AUBAN - - Fontaines. Construction, PONSAS - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, PONTAIX - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, PONTAIX - - Routes et chemins. Elargissement de chemin : incorporation de terres, PUY-SAINT-MARTIN - - Dons et legs. Don d'une maison de CROZAT Xavier, PUY-SAINT-MARTIN - - Testaments. Testament RONAT Nancy épouse CROZAT, RAC - - Écoles primaires. Maison d'école de Malataverne : construction, RAC - - Procès. VIGNE et DESARCIS : appel contre un jugement, RAC - - Routes et chemins. Travaux d'exhaussement de chemin, RÉAUVILLE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, RECOUBEAU - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, REILHANETTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, RÉMUZAT - - Comptabilité communale. Cessionnaire de M. TARDEL, créancier de la commune, RÉMUZAT - - Propriétés. Contestation de propriété, RIMON-ET-SAVEL - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école : différend, RIMON-ET-SAVEL - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal : demande de paiement, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Biens communaux. Vente d'une maison à la commune : demande de paiement, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Biens communaux. Vente faite à la commune, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Travaux communaux. Travaux sur un mur communal, ROCHEFORT-SAMSON - - Propriétés. Abattage d'arbres autour d'une propriété, Malataverne (maison d'école de)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Le Poët-Sigillat à Rochefort-Samson.

Résultats de la recherche

Le Poët-Sigillat à Rochefort-Samson.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.