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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.

Date

1918-1919

Cote

Up 4050

Résultat n°2

Jugements n°201-300.

Date

1918

Cote

Up 4584

Résultat n°3

Pupilles de la Nation : jugements.

Date

1918

Cote

Up 4226

Résultat n°4

Office départemental des Pupilles de la Nation, section permanente.

Date

1918-1926

Cote

935 W 17

Résultat n°5

Pensions de l'État des veuves et orphelins des militaires décédés. - Attribution : circulaires, correspondance, affiche (1915-1919). Mode de paiement : circulaires (1919-1922). Ministère des pensions : circulaires mensuelles (1921). Service des allocations militaires, personnel : correspondance et circulaires à propos du nombre d'employés et des primes de rendement versées pour le traitement des demandes de pension (1920-1921). Réclamations : pièces individuelles (1918-1921).

Date

1915-1922

Cote

7 R 6/1A

Résultat n°6

Office national des Pupilles de la Patrie, création.

Date

1915

Cote

7 R 6/1A

Résultat n°7

Jugements n°50-100.

Date

1918

Cote

Up 4582

Résultat n°8

Répertoire des pupilles de la Nation.

Date

1918-1924

Cote

Up 4148

Résultat n°9

Orphelins de la guerre. - Œuvres nationales et Œuvre diocésaine d'assistance aux orphelins et aux veuves de la guerre, création et organisation.

Date

1915-1918

Cote

7 R 6/1A

Résultat n°10

Jugements n°101-200.

Date

1918

Cote

Up 4583

Résultat n°11

Pupilles de la Nation.

Date

-

Cote

-

Résultat n°12

Jugements n°1-49.

Date

1918

Cote

Up 4581

Résultat n°13

Orphelins de militaires du département de la Drôme, enquête 1916.

Date

1916

Cote

7 R 6/1A