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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

F 0 à F 6 : rapports sur la protection judiciaire de la jeunesse, l'assistance sociale.
Cote
2964 W 26
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • F 0 à F 6 : rapports sur la protection judiciaire de...
2

Tribunaux pour enfants : organisation.
Cote
Up 2579
 Date
1914
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Tribunaux pour enfants : organisation.
3

F 0 : rapports sur la protection judiciaire de la jeunesse.
Cote
2964 W 11
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1993.
  • F 0 : rapports sur la protection judiciaire de la jeunesse.