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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amendes de police 2008 - travaux de sécurité.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 276

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Combovin.
    • Amendes de police 2008 - travaux de sécurité.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    Protection civile. – Réglementation : arrêtés, circulaires, notes d’informations techniques (1954-1958). Brevet de secourisme, examen : instruction, circulaire, liste des promus (1954-1959). Commission auxiliaire de sécurité, nomination des membres : arrêtés (1958).

    Date

    1954-1959

    Cote

    711 W 332

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Affaires militaires.
    • Services d'incendie et de protection civile.
    • Protection civile. – Réglementation : arrêtés, circulaires,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  3. Résultat n°3

    Mise en sécurité de l'espace public.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 190

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chalancon.
    • Mise en sécurité de l'espace public.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Pompiers. – Service départemental d’incendie et de secours (SDIS), création et organisation : arrêtés, circulaire, correspondance (1946-1956). Corps des sapeurs communaux, création et fonctionnement : arrêtés, délibérations, circulaires, correspondance (1950-1961).

    Date

    1946-1961

    Cote

    711 W 331

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Affaires militaires.
    • Services d'incendie et de protection civile.
    • Pompiers. – Service départemental d’incendie et de...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).