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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
  2. Résultat n°2

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  3. Résultat n°3

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  4. Résultat n°4

    1856, 1er février-1857, 3 septembre

    Date

    1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

    Cote

    4 M 1799

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
  5. Résultat n°5

    Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

    Date

    1854-1876, s.d.

    Cote

    4 M 1813

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
  6. Résultat n°6

    1867, 8 mai-31 décembre

    Date

    08 mai 1867 - 31 déc. 1867

    Cote

    4 M 1805

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1867, 8 mai-31 décembre
  7. Résultat n°7

    1921, 31 mai-12 décembre

    Cote

    4 M 1857

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1921, 31 mai-12 décembre
  8. Résultat n°8

    États numériques annuels.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1789

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • États numériques annuels.
  9. Résultat n°9

    1920, 3 juin-4 décembre

    Cote

    4 M 1855

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1920, 3 juin-4 décembre
  10. Résultat n°10

    Circulation. Recensement et classement des voitures.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 M 1865

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Circulation. Recensement et classement des voitures.
  11. Résultat n°11

    1853, 2 mai-27 juillet

    Date

    02 mai 1853 - 27 juil. 1853

    Cote

    4 M 1796

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1853, 2 mai-27 juillet
  12. Résultat n°12

    1920, 6 décembre-1921, 28 mai

    Cote

    4 M 1856

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1920, 6 décembre-1921, 28 mai
  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels.

    Date

    1908-1936

    Cote

    4 M 1866

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Dossiers individuels.
  14. Résultat n°14

    1923, 5 juin-1924, 7 juin

    Cote

    4 M 1860

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1923, 5 juin-1924, 7 juin
  15. Résultat n°15

    4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Instruction des demandes.
    • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
  16. Résultat n°16

    Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

    Date

    1818-1918

    Cote

    4 M 1846

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Réglementation : circulaire (1913). Application de...
  17. Résultat n°17

    Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.

    Date

    1864-1880

    Cote

    4 M 1808

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
  18. Résultat n°18

    1922, 5 août-1923, 4 juin

    Cote

    4 M 1859

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1922, 5 août-1923, 4 juin
  19. Résultat n°19

    États nominatifs trimestriels par arrondissements de 1906 à 1909.

    Date

    1906-1909, s.d.

    Cote

    4 M 1870

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • États nominatifs trimestriels par arrondissements de...
  20. Résultat n°20

    Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande...
  21. Résultat n°21

    1914, 14-28 février

    Cote

    4 M 1851

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 14-28 février
  22. Résultat n°22

    1925, 6 mars-1926, 15 février

    Cote

    4 M 1862

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1925, 6 mars-1926, 15 février
  23. Résultat n°23

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  24. Résultat n°24

    1918, 9 avril-1920, 3 juin

    Date

    09/04/1918-03/06/1920

    Cote

    4 M 1854

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1918, 9 avril-1920, 3 juin
  25. Résultat n°25

    1852-1860

    Cote

    4 M 1867

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Enregistrement.
    • 1852-1860
  26. Résultat n°26

    Ouverture temporaire.

    Date

    1861-1878

    Cote

    4 M 1810

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture temporaire.
  27. Résultat n°27

    1921, 22 décembre-1922, 3 août

    Cote

    4 M 1858

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1921, 22 décembre-1922, 3 août
  28. Résultat n°28

    État nominatif.

    Date

    1863

    Cote

    4 M 1790

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • État nominatif.
  29. Résultat n°29

    Distances à observer autour des édifices publics.

    Date

    1893-1914

    Cote

    4 M 1815

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Distances à observer autour des édifices publics.
  30. Résultat n°30

    Contraventions dressées contre les débitants.

    Date

    1854-1877

    Cote

    4 M 1819

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Contraventions dressées contre les débitants.
  31. Résultat n°31

    1914, 2 mars-16 avril

    Date

    02/03/1914-16/04/1914

    Cote

    4 M 1852

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 2 mars-16 avril
  32. Résultat n°32

    1913, 22 décembre-1914, 14 janvier

    Cote

    4 M 1849

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1913, 22 décembre-1914, 14 janvier
  33. Résultat n°33

    1866, 12 avril-1867, 8 mai

    Date

    12 avr. 1866 - 08 mai 1867

    Cote

    4 M 1804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1866, 12 avril-1867, 8 mai
  34. Résultat n°34

    Carnets anthropométriques d'identité.

    Date

    1924-1932

    Cote

    4 M 1842

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Carnets anthropométriques d'identité.
  35. Résultat n°35

    Fermetures et réouvertures.

    Date

    1855-1860

    Cote

    4 M 1814

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Fermetures et réouvertures.
  36. Résultat n°36

    Justification d'identité.

    Date

    1912-1918, s.d.

    Cote

    4 M 1864

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Justification d'identité.
  37. Résultat n°37

    1861-1886

    Cote

    4 M 1868

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Enregistrement.
    • 1861-1886
  38. Résultat n°38

    Plaintes et contrôle des établissements.

    Date

    1806-1916

    Cote

    4 M 1816

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Plaintes et contrôle des établissements.
  39. Résultat n°39

    1918, 9 avril-1920, 3 juin

    Cote

    4 M 1854

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1918, 9 avril-1920, 3 juin
  40. Résultat n°40

    1857, 3 septembre-1859, 1er mars

    Date

    03 sept. 1857 - 1er mars 1859

    Cote

    4 M 1800

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1857, 3 septembre-1859, 1er mars
  41. Résultat n°41

    Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.

    Cote

    4 M 1793, M 2007

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par communes.
    • Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.
  42. Résultat n°42

    1914, 15 janvier-14 février

    Cote

    4 M 1850

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 15 janvier-14 février
  43. Résultat n°43

    Colportage, autorisation. - Dossiers individuels.

    Date

    1908-1936

    Cote

    4 M 1866

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage, autorisation. - Dossiers individuels.
  44. Résultat n°44

    Situation par cantons.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1792, M 2006, M 5000

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par cantons.
  45. Résultat n°45

    1914, 2 mars-16 avril

    Cote

    4 M 1852

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 2 mars-16 avril
  46. Résultat n°46

    Montélimar-Valence.

    Cote

    4 M 1818

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Tenue des débits de boissons.
    • Montélimar-Valence.
  47. Résultat n°47

    Justification d’identité.

    Date

    1912-1918, s.d.

    Cote

    4 M 1864

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Justification d’identité.
  48. Résultat n°48

    Demandes d'autorisation.

    Date

    1907-1938

    Cote

    4 M 1812

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Demandes d'autorisation.
  49. Résultat n°49

    Réglementation.

    Date

    1816-1916

    Cote

    4 M 1788

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Réglementation.
  50. Résultat n°50

    1863, 22 juin-1866, 12 avril

    Date

    22 juin 1863 - 12 avr. 1866

    Cote

    4 M 1803

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1863, 22 juin-1866, 12 avril
  51. Résultat n°51

    Carnets collectifs d'identité.

    Date

    1930-1937

    Cote

    4 M 1843

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Carnets collectifs d'identité.
  52. Résultat n°52

    Demandes d'autorisation.

    Date

    an XIII-1919

    Cote

    4 M 1795

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Demandes d'autorisation.
  53. Résultat n°53

    1913, 22 décembre-1914, 14 janvier

    Date

    22/12/1913-14/01/1914

    Cote

    4 M 1849

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1913, 22 décembre-1914, 14 janvier
  54. Résultat n°54

    1868, 9 janvier-1870, 25 octobre

    Date

    09 janv. 1868 - 25 oct. 1870

    Cote

    4 M 1806

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1868, 9 janvier-1870, 25 octobre
  55. Résultat n°55

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Date

    17/04/1914-14/01/1918

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  56. Résultat n°56

    1861, 21 février-1863, 19 juin

    Date

    21 fév. 1861 - 19 juin 1863

    Cote

    4 M 1802

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1861, 21 février-1863, 19 juin
  57. Résultat n°57

    Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

    Date

    1818-1914

    Cote

    4 M 1846

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Réglementation : circulaire (1913). Application de...
  58. Résultat n°58

    4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août

    Date

    Entre le 28 mars 1860 et le 18 août 1868

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Instruction des demandes.
    • 4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août
  59. Résultat n°59

    1914, 14-28 février

    Date

    14/02/1914-28/02/1914

    Cote

    4 M 1851

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 14-28 février
  60. Résultat n°60

    Pièces d'identité.

    Date

    1891-1940

    Cote

    4 M 1845

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Forains.
    • Pièces d'identité.
  61. Résultat n°61

    Forains. - Dossiers individuels.

    Date

    1912-1915

    Cote

    1 M 1844

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Forains. - Dossiers individuels.
  62. Résultat n°62

    Rac - Volvent.

    Cote

    4 M 1794, M 2007

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par communes.
    • Rac - Volvent.
  63. Résultat n°63

    1926, 15 février-28 septembre

    Cote

    4 M 1863

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1926, 15 février-28 septembre
  64. Résultat n°64

    Demandes d'autorisation d'exercice.

    Date

    1872-1909

    Cote

    4 M 1847

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Demandes d'autorisation d'exercice.
  65. Résultat n°65

    1914, 15 janvier-14 février

    Date

    15/01/1914-14/02/1914

    Cote

    4 M 1850

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 15 janvier-14 février
  66. Résultat n°66

    Situation par arrondissements.

    Date

    1868-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1791, M 2006

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par arrondissements.
  67. Résultat n°67

    Bourdeaux-Marsanne.

    Cote

    4 M 1817

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Tenue des débits de boissons.
    • Bourdeaux-Marsanne.
  68. Résultat n°68

    Délivrance de récépissés.

    Date

    1852-1924

    Cote

    4 M 1869

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Délivrance de récépissés.
  69. Résultat n°69

    1853, 28 juillet-1854, 20 février

    Date

    28 juil. 1853 - 20 fév. 1854

    Cote

    4 M 1797

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1853, 28 juillet-1854, 20 février
  70. Résultat n°70

    1859, 1er mars-1861, 24 janvier

    Date

    1er mars 1859 - 24 janv. 1861

    Cote

    4 M 1801

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1859, 1er mars-1861, 24 janvier
  71. Résultat n°71

    Débits de boissons, restaurants et hôtels. – Réglementation.

    Date

    1922-1940

    Cote

    1 Z 98

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Débits de boissons, restaurants et hôtels. – Réglementation.
  72. Résultat n°72

    Changement de débitant ou ouverture.

    Date

    1855-1870

    Cote

    4 M 1809

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Changement de débitant ou ouverture.
  73. Résultat n°73

    1924, 7 juin-1925, 6 mars

    Cote

    4 M 1861

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1924, 7 juin-1925, 6 mars
  74. Résultat n°74

    1913, 9-22 décembre

    Cote

    4 M 1848

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1913, 9-22 décembre
  75. Résultat n°75

    1854, 20 mai-1856, 31 janvier

    Date

    20 mai 1854 - 31 janv. 1856

    Cote

    4 M 1798

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1854, 20 mai-1856, 31 janvier
  76. Résultat n°76

    Dossiers individuels.

    Date

    1912-1915

    Cote

    4 M 1844

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Forains.
    • Dossiers individuels.