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  • 1

    Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
  • 2

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  • 3

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  • 4

    1856, 1er février-1857, 3 septembre

    Date

    1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

    Cote

    4 M 1799

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
  • 5

    Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

    Date

    1854-1876, s.d.

    Cote

    4 M 1813

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
  • 6

    1867, 8 mai-31 décembre

    Date

    08 mai 1867 - 31 déc. 1867

    Cote

    4 M 1805

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1867, 8 mai-31 décembre
  • 7

    1921, 31 mai-12 décembre

    Cote

    4 M 1857

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1921, 31 mai-12 décembre
  • 8

    États numériques annuels.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1789

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • États numériques annuels.
  • 9

    1920, 3 juin-4 décembre

    Cote

    4 M 1855

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1920, 3 juin-4 décembre
  • 10

    Circulation. Recensement et classement des voitures.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 M 1865

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Circulation. Recensement et classement des voitures.
  • 11

    1853, 2 mai-27 juillet

    Date

    02 mai 1853 - 27 juil. 1853

    Cote

    4 M 1796

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1853, 2 mai-27 juillet
  • 12

    1920, 6 décembre-1921, 28 mai

    Cote

    4 M 1856

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1920, 6 décembre-1921, 28 mai
  • 13

    Dossiers individuels.

    Date

    1908-1936

    Cote

    4 M 1866

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Dossiers individuels.
  • 14

    1923, 5 juin-1924, 7 juin

    Cote

    4 M 1860

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1923, 5 juin-1924, 7 juin
  • 15

    4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Instruction des demandes.
    • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
  • 16

    Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

    Date

    1818-1918

    Cote

    4 M 1846

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Réglementation : circulaire (1913). Application de...
  • 17

    Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.

    Date

    1864-1880

    Cote

    4 M 1808

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
  • 18

    1922, 5 août-1923, 4 juin

    Cote

    4 M 1859

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1922, 5 août-1923, 4 juin
  • 19

    États nominatifs trimestriels par arrondissements de 1906 à 1909.

    Date

    1906-1909, s.d.

    Cote

    4 M 1870

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • États nominatifs trimestriels par arrondissements de...
  • 20

    Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande...
  • 21

    1914, 14-28 février

    Cote

    4 M 1851

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 14-28 février
  • 22

    1925, 6 mars-1926, 15 février

    Cote

    4 M 1862

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1925, 6 mars-1926, 15 février
  • 23

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  • 24

    1918, 9 avril-1920, 3 juin

    Date

    09/04/1918-03/06/1920

    Cote

    4 M 1854

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1918, 9 avril-1920, 3 juin
  • 25

    1852-1860

    Cote

    4 M 1867

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Enregistrement.
    • 1852-1860
  • 26

    Ouverture temporaire.

    Date

    1861-1878

    Cote

    4 M 1810

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture temporaire.
  • 27

    1921, 22 décembre-1922, 3 août

    Cote

    4 M 1858

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1921, 22 décembre-1922, 3 août
  • 28

    État nominatif.

    Date

    1863

    Cote

    4 M 1790

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • État nominatif.
  • 29

    Distances à observer autour des édifices publics.

    Date

    1893-1914

    Cote

    4 M 1815

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Distances à observer autour des édifices publics.
  • 30

    Contraventions dressées contre les débitants.

    Date

    1854-1877

    Cote

    4 M 1819

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Contraventions dressées contre les débitants.
  • 31

    1914, 2 mars-16 avril

    Date

    02/03/1914-16/04/1914

    Cote

    4 M 1852

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 2 mars-16 avril
  • 32

    1913, 22 décembre-1914, 14 janvier

    Cote

    4 M 1849

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1913, 22 décembre-1914, 14 janvier
  • 33

    1866, 12 avril-1867, 8 mai

    Date

    12 avr. 1866 - 08 mai 1867

    Cote

    4 M 1804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1866, 12 avril-1867, 8 mai
  • 34

    Carnets anthropométriques d'identité.

    Date

    1924-1932

    Cote

    4 M 1842

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Carnets anthropométriques d'identité.
  • 35

    Fermetures et réouvertures.

    Date

    1855-1860

    Cote

    4 M 1814

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Fermetures et réouvertures.
  • 36

    Justification d'identité.

    Date

    1912-1918, s.d.

    Cote

    4 M 1864

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Justification d'identité.
  • 37

    1861-1886

    Cote

    4 M 1868

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Enregistrement.
    • 1861-1886
  • 38

    Plaintes et contrôle des établissements.

    Date

    1806-1916

    Cote

    4 M 1816

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Plaintes et contrôle des établissements.
  • 39

    1918, 9 avril-1920, 3 juin

    Cote

    4 M 1854

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1918, 9 avril-1920, 3 juin
  • 40

    1857, 3 septembre-1859, 1er mars

    Date

    03 sept. 1857 - 1er mars 1859

    Cote

    4 M 1800

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1857, 3 septembre-1859, 1er mars
  • 41

    Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.

    Cote

    4 M 1793, M 2007

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par communes.
    • Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.
  • 42

    1914, 15 janvier-14 février

    Cote

    4 M 1850

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 15 janvier-14 février
  • 43

    Colportage, autorisation. - Dossiers individuels.

    Date

    1908-1936

    Cote

    4 M 1866

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage, autorisation. - Dossiers individuels.
  • 44

    Situation par cantons.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1792, M 2006, M 5000

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par cantons.
  • 45

    1914, 2 mars-16 avril

    Cote

    4 M 1852

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 2 mars-16 avril
  • 46

    Montélimar-Valence.

    Cote

    4 M 1818

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Tenue des débits de boissons.
    • Montélimar-Valence.
  • 47

    Justification d’identité.

    Date

    1912-1918, s.d.

    Cote

    4 M 1864

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Justification d’identité.
  • 48

    Demandes d'autorisation.

    Date

    1907-1938

    Cote

    4 M 1812

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Demandes d'autorisation.
  • 49

    Réglementation.

    Date

    1816-1916

    Cote

    4 M 1788

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Réglementation.
  • 50

    1863, 22 juin-1866, 12 avril

    Date

    22 juin 1863 - 12 avr. 1866

    Cote

    4 M 1803

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1863, 22 juin-1866, 12 avril
  • 51

    Carnets collectifs d'identité.

    Date

    1930-1937

    Cote

    4 M 1843

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Carnets collectifs d'identité.
  • 52

    Demandes d'autorisation.

    Date

    an XIII-1919

    Cote

    4 M 1795

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Demandes d'autorisation.
  • 53

    1913, 22 décembre-1914, 14 janvier

    Date

    22/12/1913-14/01/1914

    Cote

    4 M 1849

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1913, 22 décembre-1914, 14 janvier
  • 54

    1868, 9 janvier-1870, 25 octobre

    Date

    09 janv. 1868 - 25 oct. 1870

    Cote

    4 M 1806

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1868, 9 janvier-1870, 25 octobre
  • 55

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Date

    17/04/1914-14/01/1918

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  • 56

    1861, 21 février-1863, 19 juin

    Date

    21 fév. 1861 - 19 juin 1863

    Cote

    4 M 1802

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1861, 21 février-1863, 19 juin
  • 57

    Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

    Date

    1818-1914

    Cote

    4 M 1846

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Réglementation : circulaire (1913). Application de...
  • 58

    4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août

    Date

    Entre le 28 mars 1860 et le 18 août 1868

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Instruction des demandes.
    • 4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août
  • 59

    1914, 14-28 février

    Date

    14/02/1914-28/02/1914

    Cote

    4 M 1851

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 14-28 février
  • 60

    Pièces d'identité.

    Date

    1891-1940

    Cote

    4 M 1845

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Forains.
    • Pièces d'identité.
  • 61

    Forains. - Dossiers individuels.

    Date

    1912-1915

    Cote

    1 M 1844

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Forains. - Dossiers individuels.
  • 62

    Rac - Volvent.

    Cote

    4 M 1794, M 2007

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par communes.
    • Rac - Volvent.
  • 63

    1926, 15 février-28 septembre

    Cote

    4 M 1863

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1926, 15 février-28 septembre
  • 64

    Demandes d'autorisation d'exercice.

    Date

    1872-1909

    Cote

    4 M 1847

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Demandes d'autorisation d'exercice.
  • 65

    1914, 15 janvier-14 février

    Date

    15/01/1914-14/02/1914

    Cote

    4 M 1850

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 15 janvier-14 février
  • 66

    Situation par arrondissements.

    Date

    1868-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1791, M 2006

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par arrondissements.
  • 67

    Bourdeaux-Marsanne.

    Cote

    4 M 1817

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Tenue des débits de boissons.
    • Bourdeaux-Marsanne.
  • 68

    Délivrance de récépissés.

    Date

    1852-1924

    Cote

    4 M 1869

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Délivrance de récépissés.
  • 69

    1853, 28 juillet-1854, 20 février

    Date

    28 juil. 1853 - 20 fév. 1854

    Cote

    4 M 1797

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1853, 28 juillet-1854, 20 février
  • 70

    1859, 1er mars-1861, 24 janvier

    Date

    1er mars 1859 - 24 janv. 1861

    Cote

    4 M 1801

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1859, 1er mars-1861, 24 janvier
  • 71

    Débits de boissons, restaurants et hôtels. – Réglementation.

    Date

    1922-1940

    Cote

    1 Z 98

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Débits de boissons, restaurants et hôtels. – Réglementation.
  • 72

    Changement de débitant ou ouverture.

    Date

    1855-1870

    Cote

    4 M 1809

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Changement de débitant ou ouverture.
  • 73

    1924, 7 juin-1925, 6 mars

    Cote

    4 M 1861

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1924, 7 juin-1925, 6 mars
  • 74

    1913, 9-22 décembre

    Cote

    4 M 1848

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1913, 9-22 décembre
  • 75

    1854, 20 mai-1856, 31 janvier

    Date

    20 mai 1854 - 31 janv. 1856

    Cote

    4 M 1798

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1854, 20 mai-1856, 31 janvier
  • 76

    Dossiers individuels.

    Date

    1912-1915

    Cote

    4 M 1844

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Forains.
    • Dossiers individuels.