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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
  2. Résultat n°2

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  3. Résultat n°3

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  4. Résultat n°4

    1856, 1er février-1857, 3 septembre

    Date

    1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

    Cote

    4 M 1799

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
  5. Résultat n°5

    Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

    Date

    1854-1876, s.d.

    Cote

    4 M 1813

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
  6. Résultat n°6

    1867, 8 mai-31 décembre

    Date

    08 mai 1867 - 31 déc. 1867

    Cote

    4 M 1805

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1867, 8 mai-31 décembre
  7. Résultat n°7

    1921, 31 mai-12 décembre

    Cote

    4 M 1857

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1921, 31 mai-12 décembre
  8. Résultat n°8

    États numériques annuels.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1789

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • États numériques annuels.
  9. Résultat n°9

    1920, 3 juin-4 décembre

    Cote

    4 M 1855

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1920, 3 juin-4 décembre
  10. Résultat n°10

    Circulation. Recensement et classement des voitures.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 M 1865

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Circulation. Recensement et classement des voitures.
  11. Résultat n°11

    1853, 2 mai-27 juillet

    Date

    02 mai 1853 - 27 juil. 1853

    Cote

    4 M 1796

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1853, 2 mai-27 juillet
  12. Résultat n°12

    1920, 6 décembre-1921, 28 mai

    Cote

    4 M 1856

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1920, 6 décembre-1921, 28 mai
  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels.

    Date

    1908-1936

    Cote

    4 M 1866

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Dossiers individuels.
  14. Résultat n°14

    1923, 5 juin-1924, 7 juin

    Cote

    4 M 1860

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1923, 5 juin-1924, 7 juin
  15. Résultat n°15

    4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Instruction des demandes.
    • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
  16. Résultat n°16

    Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

    Date

    1818-1918

    Cote

    4 M 1846

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Réglementation : circulaire (1913). Application de...
  17. Résultat n°17

    Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.

    Date

    1864-1880

    Cote

    4 M 1808

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
  18. Résultat n°18

    1922, 5 août-1923, 4 juin

    Cote

    4 M 1859

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1922, 5 août-1923, 4 juin
  19. Résultat n°19

    États nominatifs trimestriels par arrondissements de 1906 à 1909.

    Date

    1906-1909, s.d.

    Cote

    4 M 1870

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • États nominatifs trimestriels par arrondissements de...
  20. Résultat n°20

    Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande...
  21. Résultat n°21

    1914, 14-28 février

    Cote

    4 M 1851

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 14-28 février
  22. Résultat n°22

    1925, 6 mars-1926, 15 février

    Cote

    4 M 1862

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1925, 6 mars-1926, 15 février
  23. Résultat n°23

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  24. Résultat n°24

    1918, 9 avril-1920, 3 juin

    Date

    09/04/1918-03/06/1920

    Cote

    4 M 1854

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1918, 9 avril-1920, 3 juin
  25. Résultat n°25

    1852-1860

    Cote

    4 M 1867

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Enregistrement.
    • 1852-1860
  26. Résultat n°26

    Ouverture temporaire.

    Date

    1861-1878

    Cote

    4 M 1810

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture temporaire.
  27. Résultat n°27

    1921, 22 décembre-1922, 3 août

    Cote

    4 M 1858

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1921, 22 décembre-1922, 3 août
  28. Résultat n°28

    État nominatif.

    Date

    1863

    Cote

    4 M 1790

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • État nominatif.
  29. Résultat n°29

    Distances à observer autour des édifices publics.

    Date

    1893-1914

    Cote

    4 M 1815

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Distances à observer autour des édifices publics.
  30. Résultat n°30

    Contraventions dressées contre les débitants.

    Date

    1854-1877

    Cote

    4 M 1819

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Contraventions dressées contre les débitants.
  31. Résultat n°31

    1914, 2 mars-16 avril

    Date

    02/03/1914-16/04/1914

    Cote

    4 M 1852

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Déclaration : récépissés.
    • 1914, 2 mars-16 avril
  32. Résultat n°32

    1913, 22 décembre-1914, 14 janvier

    Cote

    4 M 1849

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1913, 22 décembre-1914, 14 janvier
  33. Résultat n°33

    1866, 12 avril-1867, 8 mai

    Date

    12 avr. 1866 - 08 mai 1867

    Cote

    4 M 1804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1866, 12 avril-1867, 8 mai
  34. Résultat n°34

    Carnets anthropométriques d'identité.

    Date

    1924-1932

    Cote

    4 M 1842

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Carnets anthropométriques d'identité.
  35. Résultat n°35

    Fermetures et réouvertures.

    Date

    1855-1860

    Cote

    4 M 1814

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Fermetures et réouvertures.
  36. Résultat n°36

    Justification d'identité.

    Date

    1912-1918, s.d.

    Cote

    4 M 1864

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Justification d'identité.
  37. Résultat n°37

    1861-1886

    Cote

    4 M 1868

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Colportage, autorisation.
    • Enregistrement.
    • 1861-1886
  38. Résultat n°38

    Plaintes et contrôle des établissements.

    Date

    1806-1916

    Cote

    4 M 1816

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Plaintes et contrôle des établissements.
  39. Résultat n°39

    1918, 9 avril-1920, 3 juin

    Cote

    4 M 1854

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1918, 9 avril-1920, 3 juin
  40. Résultat n°40

    1857, 3 septembre-1859, 1er mars

    Date

    03 sept. 1857 - 1er mars 1859

    Cote

    4 M 1800

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1857, 3 septembre-1859, 1er mars