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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Catégorie des marchands forains, demande de classification.
Cote
4 M 1841
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Nomades.
  • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
2

1870, 25 octobre-1871, 22 août
Cote
4 M 1807
 Date
25 oct. 1870 - 22 août 1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
3

1914, 17 avril-1918, 14 janvier
Cote
4 M 1853
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Déclaration.
  • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
4

1856, 1er février-1857, 3 septembre
Cote
4 M 1799
 Date
1er fév. 1856 - 03 sept. 1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
5

Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
Cote
4 M 1813
 Date
1854-1876, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
6

1867, 8 mai-31 décembre
Cote
4 M 1805
 Date
08 mai 1867 - 31 déc. 1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1867, 8 mai-31 décembre
7

1921, 31 mai-12 décembre
Cote
4 M 1857
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Déclaration.
  • 1921, 31 mai-12 décembre
8

États numériques annuels.
Cote
4 M 1789
 Date
1851-1874, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation dans le département.
  • États numériques annuels.
9

1920, 3 juin-4 décembre
Cote
4 M 1855
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Déclaration.
  • 1920, 3 juin-4 décembre
10

Circulation. Recensement et classement des voitures.
Cote
4 M 1865
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Circulation. Recensement et classement des voitures.
11

1853, 2 mai-27 juillet
Cote
4 M 1796
 Date
02 mai 1853 - 27 juil. 1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1853, 2 mai-27 juillet
12

1920, 6 décembre-1921, 28 mai
Cote
4 M 1856
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Déclaration.
  • 1920, 6 décembre-1921, 28 mai
13

Dossiers individuels.
Cote
4 M 1866
 Date
1908-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Colportage, autorisation.
  • Dossiers individuels.
14

1923, 5 juin-1924, 7 juin
Cote
4 M 1860
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Déclaration.
  • 1923, 5 juin-1924, 7 juin
15

4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Instruction des demandes.
  • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
16

Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).
Cote
4 M 1846
 Date
1818-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Nomades, forains, professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Réglementation : circulaire (1913). Application de...
17

Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.
Cote
4 M 1808
 Date
1864-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
18

1922, 5 août-1923, 4 juin
Cote
4 M 1859
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Déclaration.
  • 1922, 5 août-1923, 4 juin
19

États nominatifs trimestriels par arrondissements de 1906 à 1909.
Cote
4 M 1870
 Date
1906-1909, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Colportage, autorisation.
  • États nominatifs trimestriels par arrondissements de...
20

Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande de classification.
Cote
4 M 1841
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Nomades, forains, professions ambulantes
  • Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande...