PROCES : Ithier et Richard contre Paul : 1807

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Consultation pour les sieurs Richard et Ithier, intimés en appel du jugement rendu par le tribunal civil de Romans, le 18 février 1807 contre le sieur Paul, appelantGrenoble (38)Imp. J. Allier1810

Cote

BH 6676/2, A 3268/2 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6501 à 6700
- Consultation pour les sieurs Richard et Ithier, intimés...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Consultation pour les sieurs Richard et Ithier, intimés en appel du jugement rendu par le tribunal civil de Romans, le 18 février 1807 contre le sieur Paul, appelantGrenoble (38)Imp. J. Allier1810

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6501 à 6700