PROCES : 1810 - Recherche

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Consultation pour le Sr. Amoric, de Grâne : Question de lésion dans une vente passée par un père à son filsValenceImp. Jacques Montal1810

Cote

BH 7091/6, A 3687/6 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100
- Consultation pour le Sr. Amoric, de Grâne : Question...
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Observations pour sieur Jacques Amoric, de Liard, commune de Grâne ; contre les sieurs Pic et Blanc, ses beaux-frèresValenceImp. Jacq. Montal1810

Cote

BH 7091/7, A 3687/7 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100
- Observations pour sieur Jacques Amoric, de Liard, commune...

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Consultation pour le Sr. Amoric, de Grâne : Question de lésion dans une vente passée par un père à son filsValenceImp. Jacques Montal1810

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

Observations pour sieur Jacques Amoric, de Liard, commune de Grâne ; contre les sieurs Pic et Blanc, ses beaux-frèresValenceImp. Jacq. Montal1810

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100