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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes de sursis.

Date

1918

Cote

10 R 35

Résultat n°2

Surveillance exercée par l'officier contrôleur.

Date

1917-1919

Cote

10 R 34

Résultat n°3

Terres agricoles. - Terres cultivables et non cultivables, demandes de renseignements : états (pour quelques communes), correspondance (an XI). Pâturages et terrains en jachère, organisation : état (pour le département), correspondance (1839). Modes d’exploitation, enquête de 1855 : modèle de fermage, rapports, bail, questionnaire, notice, mémoire, correspondance (1855). Superficies par nature de culture, relevé récapitulatif pour le département : tableau (d'après la nouvelle évaluation faite par les contributions directes) (1907).

Date

An XI-1907

Cote

6 M 932

Résultat n°4

Prolongations de sursis : registre.

Date

1918

Cote

10 R 36

Résultat n°5

Denrées alimentaires diverses. - Pommes de terre, haricots et autres légumes : pièces générales sur la taxation, le prix, la circulation, le stockage, l'approvisionnement, la conservation, la réquisition pour l'armée (1915-1919), enquête sur les stocks (1917). Œufs et laitages : pièces générales sur le prix et la taxation, la consommation, le ravitaillement, la répartition, la réquisition (1916-1918), déclarations de quelques communes sur les quantités des produits fabriqués, sur le matériel utilisé et les produits employés (1918), relevé récapitulatif du prix de vente du lait dans le département (1917), réponses de quelques communes au questionnaire sur la quantité de lait nécessaire et la quantité pouvant être livrée (1918). Oléagineux , chocolats, semoule et pâtes, alcool et autres denrées : pièces générales sur l'importation, fabrication, prix de vente, transport (1915-1919), recensement des denrées et pâtes alimentaires sur les places de Valence et Romans (1914-1920).

Date

1914-1920

Cote

6 M 645

Résultat n°6

Machines agricoles. - Recensement : liste des entrepreneurs de battages dont les matériels fonctionnent en 1917, listes des propriétaires de machines et d'entrepreneurs par commune (1917). Entretien et réparation des machines : états des ateliers susceptibles de construire et réparer des machines agricoles, états des réparateurs, compte-rendu de visites, circulaires, correspondance, états des réparations à effectuer pour la campagne 1919 (1918-1919). Charbons de battages, approvisionnement pour la récolte 1918 : circulaires, correspondance, états des expéditions à faire par compagnie houillère pour les entrepreneurs de battages (1918).

Date

1917-1919

Cote

10 R 37

Résultat n°7

Fonctionnement du service. - Organisation : circulaires, cartes, correspondance (1917-1918). Suivi des battages : circulaires et correspondance relatives aux carnets de battages (1917-1918). Matériels de battages, entretien et réparations : circulaires et correspondance (1918-1919). Transports et frais de déplacements, mise à disposition d'un véhicule et d'essence pour les tournées du contrôleur : circulaires, correspondance (1918). Personnel, affectations : circulaires, correspondance, télégramme, liste de répartition (1917-1919).

Date

1917-1919

Cote

10 R 32

Résultat n°8

Entrepreneurs de battages, conducteurs et réparateurs de machines. - Permissions et sursis.

Date

1917-1918

Cote

10R33

Résultat n°9

Surveillance exercée par l'officier contrôleur.

Date

1917-1919

Cote

10 R 34

Résultat n°10

Terres agricoles. - Terres cultivables et non cultivables, demandes de renseignements : états (pour quelques communes), correspondance (an XI). Pâturages et terrains en jachère, organisation : état (pour le département), correspondance (1839). Modes d’exploitation, enquête de 1855 : modèle de fermage, rapports, bail, questionnaire, notice, mémoire, correspondance (1855). Superficies par nature de culture, relevé récapitulatif pour le département : tableau (d'après la nouvelle évaluation faite par les contributions directes) (1907).

Date

An XI-1907

Cote

6 M 932

Résultat n°11

Machines agricoles. - Recensement : liste des entrepreneurs de battages dont les matériels fonctionnent en 1917, listes des propriétaires de machines et d'entrepreneurs par commune (1917). Entretien et réparation des machines : états des ateliers susceptibles de construire et réparer des machines agricoles, états des réparateurs, compte-rendu de visites, circulaires, correspondance, états des réparations à effectuer pour la campagne 1919 (1918-1919). Charbons de battages, approvisionnement pour la récolte 1918 : circulaires, correspondance, états des expéditions à faire par compagnie houillère pour les entrepreneurs de battages (1918).

Date

1917-1919

Cote

10 R 37

Résultat n°12

Prolongations de sursis : registre.

Date

1918

Cote

10 R 36

Résultat n°13

Entrepreneurs de battages, conducteurs et réparateurs de machines. - Permissions et sursis.

Date

1917-1918

Cote

10R33

Résultat n°14

Réparations des machines.

Date

1918-1919

Cote

10 R 38

Résultat n°15

Organismes consultatifs. - Commission spéciale en vue d'études diverses sur l'alimentation de la population civile, la main-d'œuvre pour enlèvement des récoltes, la taxation des denrées, le fonctionnement des boulangeries et boucheries (1914), commission départementale d'évaluation des réquisitions (1914-1916), sous-comités consultatifs d'action économique (1916), comités cantonaux de surveillance des prix (1917), comité consultatif départemental de taxation des denrées et substances (1916-1918), comité consultatif de répartition des denrées (1918), comité d'action contre la vie chère de Valence (1919), commission des prix normaux des denrées et boissons alimentaires (1919), commission départementale chargée de la fixation des prix normaux (1920) : constitution, pièces générales instructions, circulaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général et des conseils municipaux et des comités, rapports, procès-verbaux de réunions, télégrammes, notes, correspondance, notifications des prix, tableau sur la production agricole, liste de réquisition du bois, listes de membres.

Date

1914-1920

Cote

6 M 643

Résultat n°16

Réparations des machines.

Date

1918-1919

Cote

10 R 38

Résultat n°17

Fonctionnement du service. - Organisation : circulaires, cartes, correspondance (1917-1918). Suivi des battages : circulaires et correspondance relatives aux carnets de battages (1917-1918). Matériels de battages, entretien et réparations : circulaires et correspondance (1918-1919). Transports et frais de déplacements, mise à disposition d'un véhicule et d'essence pour les tournées du contrôleur : circulaires, correspondance (1918). Personnel, affectations : circulaires, correspondance, télégramme, liste de répartition (1917-1919).

Date

1917-1919

Cote

10 R 32

Résultat n°18

Demandes de sursis.

Date

1918

Cote

10 R 35