| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Cote 5 K 217
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Date 1865-1924
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Lieu
ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : travaux d'entretien par CHEVAL François, ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : pâturage de bestiaux dans les fossés de la route, BOURG-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, COUCOURDE (LA) - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : aqueduc sur le fossé de la route, ÉTOILE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : abattage d'un platane (pour dégager une voiture), LAVEYRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : pâturage de bestiaux sur les banquettes et fossés, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : achèvement du radier du pont de Livron, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : contravention à la police du roulage, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, LORIOL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction d'un mur de clôture, LORIOL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, MERCUROL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : détérioration d'un platane (accident de la route), MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de la voie publique, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : excès de vitesse (contravention de la police du roulage), MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : étalages indûment scellés (gêne pour la circulation), PIERRELATTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : abandon de deux remorques sur le bord de la route, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : extraction de matériaux, PONSAS - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction du pont de Ponsas, PONSAS - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de la voie publique (stationnement gênant), PORTES-LES-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : dommage à un platane causé par une embardée d'un camion, PORTES-LES-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : excès de vitesse (contravention de la police du roulage), SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction d'un mur sur le bord de la route, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : réfection de la façade de la maison DUPINET, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : contravention à la police du roulage, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : écoulement des eaux, SERVES - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : inondations dues à un mauvais entretien du fossé, SERVES - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction du pont de Ponsas, TAIN - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : établissement d'une ligne électrique, TAIN - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : établissement sans autorisation de conduite d'eau, VALENCE - - Ponts. Pont sur le Rhône : travaux de reconstruction, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : canalisation des fontaines, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : encombrement de la voie publique, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'un ponceau sur un caniveau, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'une banne à une maison (auvent), VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'une marquise (auvent), Livron (pont de), Ponsas (pont de), Rhône (pont sur le), Saulce, Valence (pont sur le Rhône)
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Type de document - | |
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