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  • 1

    1838-1852

    Date

    1838-1852

    Cote

    4 M 3

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1838-1852
  • 2

    Gabert-Guers.

    Cote

    4 M 21

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Gabert-Guers.
  • 3

    Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.

    Cote

    4 M 10

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
    • Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
  • 4

    États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale, de la police spéciale et de l'administration préfectorale.

    Date

    1930-1934

    Cote

    4 M 34

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale,...
  • 5

    an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements sur les commissaires).

    Date

    an VIII-1837

    Cote

    4 M 2

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements...
  • 6

    1857 (février) 1862 (janvier)

    Date

    1857 (février) –, 1862 (janvier)

    Cote

    4 M 41

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États nominatifs.
    • 1857 (février) 1862 (janvier)
  • 7

    Maillat-Michalon

    Cote

    4 M 24

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Maillat-Michalon
  • 8

    Dussert-Fustier.

    Cote

    4 M 20

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Dussert-Fustier.
  • 9

    Cazaintre-Chapuis.

    Cote

    4 M 16

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Cazaintre-Chapuis.
  • 10

    Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.

    Date

    1914-1917

    Cote

    4 M 44

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.
  • 11

    Quellet-Roche.

    Cote

    4 M 27

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Quellet-Roche.
  • 12

    1853 (juillet) 1857 (janvier)

    Date

    1853 (juillet) –, 1857 (janvier)

    Cote

    4 M 40

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États nominatifs.
    • 1853 (juillet) 1857 (janvier)
  • 13

    Rolland-Sirand.

    Cote

    4 M 28

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Rolland-Sirand.
  • 14

    1862 (février) 1870 (décembre)

    Date

    1862 (février) –, 1870 (décembre)

    Cote

    4 M 42

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États nominatifs.
    • 1862 (février) 1870 (décembre)
  • 15

    Bergeron-Bonnival.

    Cote

    4 M 14

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Bergeron-Bonnival.
  • 16

    Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.

    Date

    [Vers 1850]

    Cote

    4 M 38

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.
  • 17

    1871-1889

    Date

    1871-1889

    Cote

    4 M 6

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1871-1889
  • 18

    Jullien-Magnalaux.

    Cote

    4 M 23

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Jullien-Magnalaux.
  • 19

    Commissaires et agents de police – Gestion du personnel : instructions, correspondance (1940-1947). Commissaires de police de Crest : dossiers individuels (1941-1943).

    Date

    1940-1947

    Cote

    711 W 69

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Commissaires et agents de police – Gestion du personnel...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 20

    États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.

    Date

    1853 ( janvier--février)

    Cote

    4 M 39

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires de police cantonaux.
    • Traitements. Cotisations municipales.
    • États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.
  • 21

    Commissaires spéciaux des chemins de fer. Instructions : arrêté, circulaires, notes confidentielles (1869-1895). Commissaire spécial de Livron, relations avec le Préfet : convocations, correspondance (1856-1894). Renforcement de la police spéciale : correspondance, télégramme (1893-1900). Personnel : bulletins individuels de renseignements (1906).

    Date

    1856-1906

    Cote

    4 M 43

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Commissaires spéciaux des chemins de fer. Instructions...
  • 22

    Traitements et indemnités.

    Date

    1849, s.d.

    Cote

    4 M 36

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Traitements et indemnités.
  • 23

    Tableau général du personnel en exercice.

    Date

    1862

    Cote

    4 M 33

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs par arrondissement et canton.
    • Tableau général du personnel en exercice.
  • 24

    Soubeyrand-Zattarah.

    Cote

    4 M 29

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Soubeyrand-Zattarah.
  • 25

    1853-1854

    Date

    1853-1854

    Cote

    4 M 4

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1853-1854
  • 26

    Dalloz-Durieu.

    Cote

    4 M 19

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Dalloz-Durieu.
  • 27

    Bacqué-Berlier.

    Cote

    4 M 13

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Bacqué-Berlier.
  • 28

    Bonthoux-Cavaillé.

    Cote

    4 M 15

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Bonthoux-Cavaillé.
  • 29

    Colomb-Cuzieux.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Colomb-Cuzieux.
  • 30

    États nominatifs des commissaires de police municipale.

    Date

    1930-1935

    Cote

    4 M 35

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs des commissaires de police municipale.
  • 31

    [1850-1854]

    Date

    [1850-1854]

    Cote

    4 M 32

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Effectifs de police.
    • États nominatifs par arrondissement et canton.
    • [1850-1854]
  • 32

    Rémunération, liquidation de pensions.

    Date

    1875-1912, 1934

    Cote

    4 M 37

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Commissaires de police.
    • Rémunération, liquidation de pensions.
  • 33

    Albon - Crest.

    Cote

    4 M 8

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
    • Albon - Crest.
  • 34

    1890-1907, s.d.

    Date

    1890-1907

    Cote

    4 M 7

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1890-1907, s.d.
  • 35

    Abriac-Aurelle.

    Cote

    4 M 12

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Abriac-Aurelle.
  • 36

    Pièces concernant le commissaire de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    [1840-1860]

    Cote

    4 M 30

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Pièces concernant le commissaire de Saint-Jean-en-Royans.
  • 37

    Saint-Paul-Trois-Châteaux - Valence.

    Cote

    4 M 11

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux - Valence.
  • 38

    Die - Luc-en-Diois.

    Cote

    4 M 9

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
    • Die - Luc-en-Diois.
  • 39

    Chaput-Cluzel.

    Cote

    4 M 17

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Chaput-Cluzel.
  • 40

    Michel-Outhier.

    Cote

    4 M 25

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
    • Classement par patronyme.
    • Michel-Outhier.