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44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1838-1852
Cote
4 M 3
 Date
1838-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • 1838-1852
2

Gabert-Guers.
Cote
4 M 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Gabert-Guers.
3

Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
Cote
4 M 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
  • Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
4

États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale, de la police spéciale et de l'administration préfectorale.
Cote
4 M 34
 Date
1930-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Effectifs de police.
  • États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale,...
5

an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements sur les commissaires).
Cote
4 M 2
 Date
an VIII-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements...
6

1857 (février) 1862 (janvier)
Cote
4 M 41
 Date
1857 (février) –, 1862 (janvier)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États nominatifs.
  • 1857 (février) 1862 (janvier)
7

Maillat-Michalon
Cote
4 M 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Maillat-Michalon
8

Dussert-Fustier.
Cote
4 M 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Dussert-Fustier.
9

Cazaintre-Chapuis.
Cote
4 M 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Cazaintre-Chapuis.
10

Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.
Cote
4 M 44
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Personnel auxiliaire. Nomination et traitement.
11

Quellet-Roche.
Cote
4 M 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Quellet-Roche.
12

1853 (juillet) 1857 (janvier)
Cote
4 M 40
 Date
1853 (juillet) –, 1857 (janvier)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États nominatifs.
  • 1853 (juillet) 1857 (janvier)
13

Rolland-Sirand.
Cote
4 M 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Rolland-Sirand.
14

1862 (février) 1870 (décembre)
Cote
4 M 42
 Date
1862 (février) –, 1870 (décembre)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États nominatifs.
  • 1862 (février) 1870 (décembre)
15

Bergeron-Bonnival.
Cote
4 M 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Bergeron-Bonnival.
16

Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.
Cote
4 M 38
 Date
[Vers 1850]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Reclassement des sous-officiers et des gendarmes.
17

1871-1889
Cote
4 M 6
 Date
1871-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • 1871-1889
18

Jullien-Magnalaux.
Cote
4 M 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Jullien-Magnalaux.
19

Commissaires et agents de police – Gestion du personnel : instructions, correspondance (1940-1947). Commissaires de police de Crest : dossiers individuels (1941-1943).
Cote
711 W 69
 Date
1940-1947
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Commissaires et agents de police – Gestion du personnel...
20

États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.
Cote
4 M 39
 Date
1853 ( janvier--février)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États indicatifs du contingent assigné à chaque commune.