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  1. Résultat n°1

    Militaires privés de droit électoral. - Réglementation.

    Date

    1850

    Cote

    2 R 405

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Militaires privés de droit électoral. - Réglementation.
  2. Résultat n°2

    Incident entre deux militaires. - Intervention de la gendarmerie en patrouille à Loriol.

    Date

    1802

    Cote

    2 R 404

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Incident entre deux militaires. - Intervention de la...
  3. Résultat n°3

    Surveillance des militaires.

    Date

    [1903-1904]

    Cote

    2 R 407

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Surveillance des militaires.
  4. Résultat n°4

    Mariages de militaires. - Réglementation : instructions (1808-1893). Autorisations : extrait du registre des délibérations, correspondance (1809-1902). Mariages de militaires avec les filles dotées par l'Empereur en vertu du décret impérial du 25 mars 1810 à l'occasion de son remariage avec Marie-Louise d'Autriche : correspondance, procès-verbaux de célébrations, extraits de registres de délibérations (1810). Mariages par procuration et mariages de Françaises avec des militaires étrangers : circulaires, note (1917-1919).

    Date

    1808-1919

    Cote

    2 R 406

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Mariages de militaires. - Réglementation : instructions...
  5. Résultat n°5

    Officiers ayant eu des engagements politiques. - Avertissement.

    Date

    1915

    Cote

    2 R 408

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Officiers ayant eu des engagements politiques. - Avertissement.
  6. Résultat n°6

    Place de Valence. - Service de police de la place de Valence.

    Date

    an IX-an XII

    Cote

    2 R 170

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Organisation générale de l’armée.
    • Organisation générale.
    • Communiqués officiels et nouvelles des Armées.
    • Place de Valence. - Service de police de la place de...