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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Militaires privés de droit électoral. - Réglementation.
Cote
2 R 405
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Gestion du personnel.
  • Discipline militaire et contentieux.
  • Militaires privés de droit électoral. - Réglementation.
2

Incident entre deux militaires. - Intervention de la gendarmerie en patrouille à Loriol.
Cote
2 R 404
 Date
1802
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Gestion du personnel.
  • Discipline militaire et contentieux.
  • Incident entre deux militaires. - Intervention de la...
3

Surveillance des militaires.
Cote
2 R 407
 Date
[1903-1904]
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Gestion du personnel.
  • Discipline militaire et contentieux.
  • Surveillance des militaires.
4

Mariages de militaires. - Réglementation : instructions (1808-1893). Autorisations : extrait du registre des délibérations, correspondance (1809-1902). Mariages de militaires avec les filles dotées par l'Empereur en vertu du décret impérial du 25 mars 1810 à l'occasion de son remariage avec Marie-Louise d'Autriche : correspondance, procès-verbaux de célébrations, extraits de registres de délibérations (1810). Mariages par procuration et mariages de Françaises avec des militaires étrangers : circulaires, note (1917-1919).
Cote
2 R 406
 Date
1808-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Gestion du personnel.
  • Discipline militaire et contentieux.
  • Mariages de militaires. - Réglementation : instructions...
5

Officiers ayant eu des engagements politiques. - Avertissement.
Cote
2 R 408
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Gestion du personnel.
  • Discipline militaire et contentieux.
  • Officiers ayant eu des engagements politiques. - Avertissement.
6

Place de Valence. - Service de police de la place de Valence.
Cote
2 R 170
 Date
an IX-an XII
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Organisation générale de l’armée.
  • Organisation générale.
  • Communiqués officiels et nouvelles des Armées.
  • Place de Valence. - Service de police de la place de...