POLICE DES MOEURS - Recherche

1
ABI-BLU.

Cote

4 M 1828
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- ABI-BLU.
2
1870, 25 octobre-1871, 22 août

Date

25 oct. 1870 - 22 août 1871

Cote

4 M 1807
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1870, 25 octobre-1871, 22 août
3
Réglementation.

Date

1806-1936, s.d.

Cote

4 M 1823
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Réglementation.
4
1856, 1er février-1857, 3 septembre

Date

1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

Cote

4 M 1799
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1856, 1er février-1857, 3 septembre
5
Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

Date

1854-1876, s.d.

Cote

4 M 1813
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
6
1867, 8 mai-31 décembre

Date

08 mai 1867 - 31 déc. 1867

Cote

4 M 1805
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1867, 8 mai-31 décembre
7
États numériques annuels.

Date

1851-1874, s.d.

Cote

4 M 1789
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- États.
- Situation dans le département.
- États numériques annuels.
8
1853, 2 mai-27 juillet

Date

02 mai 1853 - 27 juil. 1853

Cote

4 M 1796
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1853, 2 mai-27 juillet
9
4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Instruction des demandes.
- 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
10
HAC-MAZ.

Cote

4 M 1832
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- HAC-MAZ.
11
Ouverture.

Date

1876-1902

Cote

4 M 1825
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Maisons de tolérance.
- Ouverture.
12
Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.

Date

1864-1880

Cote

4 M 1808
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
13
États nominatifs.

Date

1806-1869

Cote

4 M 1827
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- États nominatifs.
14
GEL-JUN

Cote

4 M 824
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Fiches individuelles de renseignements établies par...
- GEL-JUN
15
COR-FAY.

Cote

4 M 1830
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- COR-FAY.
16
KAN-LAB, STE-ZIC

Cote

4 M 825
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Fiches individuelles de renseignements établies par...
- KAN-LAB, STE-ZIC
17
Réglementation.

Date

1913-1930

Cote

4 M 1811
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Ouverture tardive.
- Réglementation.
18
Ouverture temporaire.

Date

1861-1878

Cote

4 M 1810
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Ouverture temporaire.
19
BOB-COQ.

Cote

4 M 1829
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- BOB-COQ.
20
MEG-PEY.

Cote

4 M 1833
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- MEG-PEY.
21
État nominatif.

Date

1863

Cote

4 M 1790
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- États.
- Situation dans le département.
- État nominatif.
22
Distances à observer autour des édifices publics.

Date

1893-1914

Cote

4 M 1815
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Distances à observer autour des édifices publics.
23
Contraventions dressées contre les débitants.

Date

1854-1877

Cote

4 M 1819
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Surveillance.
- Contraventions dressées contre les débitants.
24
SEB-ZIN.

Cote

4 M 1835
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- SEB-ZIN.
25
PHI-SCH.

Cote

4 M 1834
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- PHI-SCH.
26
1866, 12 avril-1867, 8 mai

Date

12 avr. 1866 - 08 mai 1867

Cote

4 M 1804
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1866, 12 avril-1867, 8 mai
27
Fermetures et réouvertures.

Date

1855-1860

Cote

4 M 1814
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Fermetures et réouvertures.
28
FEL-GYS.

Cote

4 M 1831
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Dossiers individuels.
- FEL-GYS.
29
Transport, états.

Date

1834-1847

Cote

4 M 1837
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Transport, états.
30
Plaintes et contrôle des établissements.

Date

1806-1916

Cote

4 M 1816
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Surveillance.
- Plaintes et contrôle des établissements.
31
1857, 3 septembre-1859, 1er mars

Date

03 sept. 1857 - 1er mars 1859

Cote

4 M 1800
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1857, 3 septembre-1859, 1er mars
32
Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.

Cote

4 M 1793, M 2007
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- États.
- Situation par communes.
- Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.
33
Traite des femmes et des enfants. Lutte contre la prostitution et les publications obscènes : arrêtés, circulaires, rapports de gendarmerie, correspondance.

Date

1921-1939

Cote

1 Z 97
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Police administrative.
- Traite des femmes et des enfants. Lutte contre la...
34
Situation par cantons.

Date

1851-1874, s.d.

Cote

4 M 1792, M 2006, M 5000
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- États.
- Situation par cantons.
35
Montélimar-Valence.

Cote

4 M 1818
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Surveillance.
- Tenue des débits de boissons.
- Montélimar-Valence.
36
États.

Date

1861-1902

Cote

4 M 1824
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- États.
37
Demandes d'autorisation.

Date

1907-1938

Cote

4 M 1812
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Ouverture tardive.
- Demandes d'autorisation.
38
Réglementation.

Date

1816-1916

Cote

4 M 1788
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Réglementation.
39
1863, 22 juin-1866, 12 avril

Date

22 juin 1863 - 12 avr. 1866

Cote

4 M 1803
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1863, 22 juin-1866, 12 avril
40
Demandes d'autorisation.

Date

an XIII-1919

Cote

4 M 1795
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Demandes d'autorisation.
41
1868, 9 janvier-1870, 25 octobre

Date

09 janv. 1868 - 25 oct. 1870

Cote

4 M 1806
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1868, 9 janvier-1870, 25 octobre
42
1861, 21 février-1863, 19 juin

Date

21 fév. 1861 - 19 juin 1863

Cote

4 M 1802
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1861, 21 février-1863, 19 juin
43
Circulation, surveillance.

Date

1854-1870

Cote

4 M 1838
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Circulation, surveillance.
44
4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août

Date

Entre le 28 mars 1860 et le 18 août 1868
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Instruction des demandes.
- 4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août
45
Rac - Volvent.

Cote

4 M 1794, M 2007
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- États.
- Situation par communes.
- Rac - Volvent.
46
Interdiction de débiter des boissons, réglementation.

Date

1863-1865, s.d.

Cote

4 M 1826
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Maisons de tolérance.
- Interdiction de débiter des boissons, réglementation.
47
Situation par arrondissements.

Date

1868-1874, s.d.

Cote

4 M 1791, M 2006
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- États.
- Situation par arrondissements.
48
Bourdeaux-Marsanne.

Cote

4 M 1817
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Surveillance.
- Tenue des débits de boissons.
- Bourdeaux-Marsanne.
49
CED, EGL-GAY

Cote

4 M 823
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Fiches individuelles de renseignements établies par...
- CED, EGL-GAY
50
1853, 28 juillet-1854, 20 février

Date

28 juil. 1853 - 20 fév. 1854

Cote

4 M 1797
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1853, 28 juillet-1854, 20 février
51
1859, 1er mars-1861, 24 janvier

Date

1er mars 1859 - 24 janv. 1861

Cote

4 M 1801
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1859, 1er mars-1861, 24 janvier
52
Changement de débitant ou ouverture.

Date

1855-1870

Cote

4 M 1809
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Changement de débitant ou ouverture.
53
Surveillance.

Date

an XI-1890, s.d.

Cote

4 M 1836
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Prostitution.
- Filles publiques.
- Surveillance.
54
1854, 20 mai-1856, 31 janvier

Date

20 mai 1854 - 31 janv. 1856

Cote

4 M 1798
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Débits de boissons.
- Ouvertures et fermetures.
- Ouvertures.
- Arrêtés.
- 1854, 20 mai-1856, 31 janvier

Résultats de la recherche

ABI-BLU.

Cote

Contexte : 4 M - Police

1870, 25 octobre-1871, 22 août

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Réglementation.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1856, 1er février-1857, 3 septembre

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1867, 8 mai-31 décembre

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

États numériques annuels.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1853, 2 mai-27 juillet

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars

Contexte : 4 M - Police

HAC-MAZ.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Ouverture.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

États nominatifs.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

GEL-JUN

Cote

Contexte : 4 M - Police

COR-FAY.

Cote

Contexte : 4 M - Police

KAN-LAB, STE-ZIC

Cote

Contexte : 4 M - Police

Réglementation.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Ouverture temporaire.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

BOB-COQ.

Cote

Contexte : 4 M - Police

MEG-PEY.

Cote

Contexte : 4 M - Police

État nominatif.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Distances à observer autour des édifices publics.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Traite des femmes et des enfants. Lutte contre la prostitution et les publications obscènes : arrêtés, circulaires, rapports de gendarmerie, correspondance.