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Résultats de la recherche

  • 1

    ABI-BLU.

    Cote

    4 M 1828

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • ABI-BLU.
  • 2

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  • 3

    Réglementation.

    Date

    1806-1936, s.d.

    Cote

    4 M 1823

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Réglementation.
  • 4

    1856, 1er février-1857, 3 septembre

    Date

    1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

    Cote

    4 M 1799

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
  • 5

    Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

    Date

    1854-1876, s.d.

    Cote

    4 M 1813

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
  • 6

    1867, 8 mai-31 décembre

    Date

    08 mai 1867 - 31 déc. 1867

    Cote

    4 M 1805

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1867, 8 mai-31 décembre
  • 7

    États numériques annuels.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1789

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • États numériques annuels.
  • 8

    1853, 2 mai-27 juillet

    Date

    02 mai 1853 - 27 juil. 1853

    Cote

    4 M 1796

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1853, 2 mai-27 juillet
  • 9

    4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Instruction des demandes.
    • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
  • 10

    HAC-MAZ.

    Cote

    4 M 1832

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • HAC-MAZ.
  • 11

    Ouverture.

    Date

    1876-1902

    Cote

    4 M 1825

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Maisons de tolérance.
    • Ouverture.
  • 12

    Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.

    Date

    1864-1880

    Cote

    4 M 1808

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
  • 13

    États nominatifs.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 M 1827

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • États nominatifs.
  • 14

    GEL-JUN

    Cote

    4 M 824

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Fiches individuelles de renseignements établies par...
    • GEL-JUN
  • 15

    COR-FAY.

    Cote

    4 M 1830

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • COR-FAY.
  • 16

    KAN-LAB, STE-ZIC

    Cote

    4 M 825

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Fiches individuelles de renseignements établies par...
    • KAN-LAB, STE-ZIC
  • 17

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  • 18

    Ouverture temporaire.

    Date

    1861-1878

    Cote

    4 M 1810

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture temporaire.
  • 19

    BOB-COQ.

    Cote

    4 M 1829

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • BOB-COQ.
  • 20

    MEG-PEY.

    Cote

    4 M 1833

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • MEG-PEY.
  • 21

    État nominatif.

    Date

    1863

    Cote

    4 M 1790

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • État nominatif.
  • 22

    Distances à observer autour des édifices publics.

    Date

    1893-1914

    Cote

    4 M 1815

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Distances à observer autour des édifices publics.
  • 23

    Contraventions dressées contre les débitants.

    Date

    1854-1877

    Cote

    4 M 1819

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Contraventions dressées contre les débitants.
  • 24

    SEB-ZIN.

    Cote

    4 M 1835

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • SEB-ZIN.
  • 25

    PHI-SCH.

    Cote

    4 M 1834

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • PHI-SCH.
  • 26

    1866, 12 avril-1867, 8 mai

    Date

    12 avr. 1866 - 08 mai 1867

    Cote

    4 M 1804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1866, 12 avril-1867, 8 mai
  • 27

    Fermetures et réouvertures.

    Date

    1855-1860

    Cote

    4 M 1814

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Fermetures et réouvertures.
  • 28

    FEL-GYS.

    Cote

    4 M 1831

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • FEL-GYS.
  • 29

    Transport, états.

    Date

    1834-1847

    Cote

    4 M 1837

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Transport, états.
  • 30

    Plaintes et contrôle des établissements.

    Date

    1806-1916

    Cote

    4 M 1816

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Plaintes et contrôle des établissements.
  • 31

    1857, 3 septembre-1859, 1er mars

    Date

    03 sept. 1857 - 1er mars 1859

    Cote

    4 M 1800

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1857, 3 septembre-1859, 1er mars
  • 32

    Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.

    Cote

    4 M 1793, M 2007

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par communes.
    • Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.
  • 33

    Traite des femmes et des enfants. – Lutte contre la prostitution et les publications obscènes : arrêtés, circulaires, rapports de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1921-1939

    Cote

    1 Z 97

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Traite des femmes et des enfants. – Lutte contre la...
  • 34

    Situation par cantons.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1792, M 2006, M 5000

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation par cantons.
  • 35

    Montélimar-Valence.

    Cote

    4 M 1818

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Tenue des débits de boissons.
    • Montélimar-Valence.
  • 36

    États.

    Date

    1861-1902

    Cote

    4 M 1824

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • États.
  • 37

    Demandes d'autorisation.

    Date

    1907-1938

    Cote

    4 M 1812

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Demandes d'autorisation.
  • 38

    Réglementation.

    Date

    1816-1916

    Cote

    4 M 1788

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Réglementation.
  • 39

    1863, 22 juin-1866, 12 avril

    Date

    22 juin 1863 - 12 avr. 1866

    Cote

    4 M 1803

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1863, 22 juin-1866, 12 avril
  • 40

    Demandes d'autorisation.

    Date

    an XIII-1919

    Cote

    4 M 1795

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Demandes d'autorisation.