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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de chasse. – Demandes et retraits.
Cote
711 W 84
 Date
1940-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Permis de chasse. – Demandes et retraits.
2

Pêche.
Cote
4 M 1376
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche.
3

Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance (1940-1959). Délits : relevé nominatif des condamnations non payées à la perception de Saillans (1947).
Cote
711 W 83
 Date
1940-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions,...
4

Pêche. – Réglementation.
Cote
711 W 85
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche. – Réglementation.