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  • 84
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  • 77
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84 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Oiseaux nuisibles tués.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1393

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Oiseaux nuisibles tués.
  • 2

    1889

    Cote

    4 M 1351

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1889
  • 3

    Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.

    Date

    1884-1898

    Cote

    4 M 1384

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
  • 4

    Remboursement des droits, demandes.

    Date

    1868-1902

    Cote

    4 M 1329

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Remboursement des droits, demandes.
  • 5

    1896

    Cote

    4 M 1357

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1896
  • 6

    1878

    Cote

    4 M 1341

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1878
  • 7

    Ours tués.

    Date

    1869-1874

    Cote

    4 M 1391

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Ours tués.
  • 8

    1866

    Cote

    4 M 1330

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1866
  • 9

    Classement du lapin comme animal nuisible, demande de modification.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1385

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Classement du lapin comme animal nuisible, demande...
  • 10

    1871-1879

    Cote

    4 M 1319

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1871-1879
  • 11

    Individus condamnés.

    Date

    1808-1896

    Cote

    4 M 1374

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Délits.
    • Individus condamnés.
  • 12

    1885

    Cote

    4 M 1347

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1885
  • 13

    1903

    Cote

    4 M 1364

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1903
  • 14

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    711 W 65

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1940-1944

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 15

    1870-1871

    Cote

    4 M 1334

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1870-1871
  • 16

    1902

    Cote

    4 M 1363

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1902
  • 17

    1899

    Cote

    4 M 1360

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1899
  • 18

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    711 W 67

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1947-1951

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 19

    Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 84

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 20

    Dossiers individuels.

    Date

    an XIII-1884

    Cote

    4 M 1380

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Lieutenants.
    • Dossiers individuels.
  • 21

    États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.

    Date

    1860-1879

    Cote

    4 M 1326

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • États.
    • États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.
  • 22

    1872

    Cote

    4 M 1335

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1872
  • 23

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    711 W 66

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1945-1946

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 24

    Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

    Date

    1913-1917

    Cote

    4 M 1383

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
  • 25

    1883

    Cote

    4 M 1346

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1883
  • 26

    1895

    Cote

    4 M 1356

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1895
  • 27

    1898

    Cote

    4 M 1359

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1898
  • 28

    Proposition de réduction des primes, demande d'avis.

    Date

    1896-1905

    Cote

    4 M 1394

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Proposition de réduction des primes, demande d'avis.
  • 29

    Animaux tués.

    Date

    1821-1862

    Cote

    4 M 1386

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Animaux tués.
  • 30

    Réglementation.

    Date

    an III-1885, s.d

    Cote

    4 M 1377

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Réglementation.
  • 31

    1869

    Cote

    4 M 1333

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1869
  • 32

    Chasse du gibier de passage.

    Date

    1844-1899, s.d.

    Cote

    4 M 1323

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Chasse du gibier de passage.
  • 33

    Nomination.

    Date

    1806-1926

    Cote

    4 M 1379

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Lieutenants.
    • Nomination.
  • 34

    an VIII-1849

    Cote

    4 M 1317

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • an VIII-1849
  • 35

    1879

    Cote

    4 M 1342

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1879
  • 36

    1867

    Cote

    4 M 1331

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1867
  • 37

    États nominatifs annuels pour le département.

    Date

    1822-1894

    Cote

    4 M 1324

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • États.
    • États nominatifs annuels pour le département.
  • 38

    Renseignements sur la procédure, demande.

    Date

    1887

    Cote

    4 M 1328

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Renseignements sur la procédure, demande.
  • 39

    1890

    Cote

    4 M 1352

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1890
  • 40

    1877

    Cote

    4 M 1340

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1877
  • 41

    Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance (1940-1959). Délits : relevé nominatif des condamnations non payées à la perception de Saillans (1947).

    Date

    1940-1959

    Cote

    711 W 83

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 42

    1892

    Cote

    4 M 1353

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1892
  • 43

    Aigles tués.

    Date

    1868

    Cote

    4 M 1392

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Aigles tués.
  • 44

    Surveillance et répression.

    Date

    an VIII-1898

    Cote

    4 M 1373

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Délits.
    • Surveillance et répression.
  • 45

    Renards tués.

    Date

    1873-1897

    Cote

    4 M 1388

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Renards tués.
  • 46

    1882

    Cote

    4 M 1345

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1882
  • 47

    1876

    Cote

    4 M 1339

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1876
  • 48

    1893

    Cote

    4 M 1354

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1893
  • 49

    Pies et blaireaux tués.

    Date

    1866-1901

    Cote

    4 M 1390

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Pies et blaireaux tués.
  • 50

    1880-1894

    Cote

    4 M 1320

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1880-1894
  • 51

    Organisation d'un service.

    Date

    an X

    Cote

    4 M 1378

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Organisation d'un service.
  • 52

    Loups tués.

    Date

    1791-1884

    Cote

    4 M 1387

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Loups tués.
  • 53

    1868

    Cote

    4 M 1332

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1868
  • 54

    1886

    Cote

    4 M 1348

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1886
  • 55

    1894

    Cote

    4 M 1355

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1894
  • 56

    Ollon - Volvent.

    Date

    an V-1904

    Cote

    4 M 1382

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Battues et empoisonnements, organisation.
    • Demandes d'autorisation.
    • Ollon - Volvent.
  • 57

    1880

    Cote

    4 M 1343

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1880
  • 58

    1908

    Cote

    4 M 1369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1908
  • 59

    1874

    Cote

    4 M 1337

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1874
  • 60

    Demandes.

    Date

    an VII-1887

    Cote

    4 M 1327

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Demandes.
  • 61

    1900

    Cote

    4 M 1361

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1900
  • 62

    Aix-en-Diois - Nyons.

    Date

    1808-1904

    Cote

    4 M 1381

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Battues et empoisonnements, organisation.
    • Demandes d'autorisation.
    • Aix-en-Diois - Nyons.
  • 63

    1909

    Cote

    4 M 1370

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1909
  • 64

    Vipères tuées.

    Date

    1864-1897

    Cote

    4 M 1389

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Vipères tuées.
  • 65

    1911

    Cote

    4 M 1372

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1911
  • 66

    1901

    Cote

    4 M 1362

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1901
  • 67

    1902-1904

    Cote

    4 M 1322

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1902-1904
  • 68

    Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

    Date

    1913-1917

    Cote

    4 M 1383

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Battues et empoisonnements, organisation.
    • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
  • 69

    1907

    Cote

    4 M 1368

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1907
  • 70

    1887

    Cote

    4 M 1349

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1887
  • 71

    Pêche. – Réglementation.

    Date

    1941-1966

    Cote

    711 W 85

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche. – Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 72

    1895-1901

    Cote

    4 M 1321

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1895-1901
  • 73

    1906

    Cote

    4 M 1367

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1906
  • 74

    1873

    Cote

    4 M 1336

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1873
  • 75

    1904

    Cote

    4 M 1365

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1904
  • 76

    1897

    Cote

    4 M 1358

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1897
  • 77

    1875

    Cote

    4 M 1338

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1875
  • 78

    1881

    Cote

    4 M 1344

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1881
  • 79

    1910

    Cote

    4 M 1371

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1910
  • 80

    1888

    Cote

    4 M 1350

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1888