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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Oiseaux nuisibles tués.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1393

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Oiseaux nuisibles tués.
  2. Résultat n°2

    1889

    Cote

    4 M 1351

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1889
  3. Résultat n°3

    Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.

    Date

    1884-1898

    Cote

    4 M 1384

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
  4. Résultat n°4

    Remboursement des droits, demandes.

    Date

    1868-1902

    Cote

    4 M 1329

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Remboursement des droits, demandes.
  5. Résultat n°5

    1896

    Cote

    4 M 1357

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1896
  6. Résultat n°6

    1878

    Cote

    4 M 1341

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1878
  7. Résultat n°7

    Ours tués.

    Date

    1869-1874

    Cote

    4 M 1391

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Ours tués.
  8. Résultat n°8

    1866

    Cote

    4 M 1330

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1866
  9. Résultat n°9

    Classement du lapin comme animal nuisible, demande de modification.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1385

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Classement du lapin comme animal nuisible, demande...
  10. Résultat n°10

    1871-1879

    Cote

    4 M 1319

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1871-1879
  11. Résultat n°11

    Individus condamnés.

    Date

    1808-1896

    Cote

    4 M 1374

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Délits.
    • Individus condamnés.
  12. Résultat n°12

    1885

    Cote

    4 M 1347

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1885
  13. Résultat n°13

    1903

    Cote

    4 M 1364

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1903
  14. Résultat n°14

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    711 W 65

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1940-1944

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  15. Résultat n°15

    1870-1871

    Cote

    4 M 1334

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1870-1871
  16. Résultat n°16

    1902

    Cote

    4 M 1363

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1902
  17. Résultat n°17

    1899

    Cote

    4 M 1360

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1899
  18. Résultat n°18

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    711 W 67

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1947-1951

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  19. Résultat n°19

    Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 84

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels.

    Date

    an XIII-1884

    Cote

    4 M 1380

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Lieutenants.
    • Dossiers individuels.
  21. Résultat n°21

    États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.

    Date

    1860-1879

    Cote

    4 M 1326

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • États.
    • États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.
  22. Résultat n°22

    1872

    Cote

    4 M 1335

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1872
  23. Résultat n°23

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    711 W 66

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1945-1946

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  24. Résultat n°24

    Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

    Date

    1913-1917

    Cote

    4 M 1383

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
  25. Résultat n°25

    1883

    Cote

    4 M 1346

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1883
  26. Résultat n°26

    1895

    Cote

    4 M 1356

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1895
  27. Résultat n°27

    1898

    Cote

    4 M 1359

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1898
  28. Résultat n°28

    Proposition de réduction des primes, demande d'avis.

    Date

    1896-1905

    Cote

    4 M 1394

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Proposition de réduction des primes, demande d'avis.
  29. Résultat n°29

    Animaux tués.

    Date

    1821-1862

    Cote

    4 M 1386

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Animaux tués.
  30. Résultat n°30

    Réglementation.

    Date

    an III-1885, s.d

    Cote

    4 M 1377

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Réglementation.
  31. Résultat n°31

    1869

    Cote

    4 M 1333

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1869
  32. Résultat n°32

    Chasse du gibier de passage.

    Date

    1844-1899, s.d.

    Cote

    4 M 1323

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Chasse du gibier de passage.
  33. Résultat n°33

    Nomination.

    Date

    1806-1926

    Cote

    4 M 1379

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Lieutenants.
    • Nomination.
  34. Résultat n°34

    an VIII-1849

    Cote

    4 M 1317

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • an VIII-1849
  35. Résultat n°35

    1879

    Cote

    4 M 1342

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1879
  36. Résultat n°36

    1867

    Cote

    4 M 1331

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1867
  37. Résultat n°37

    États nominatifs annuels pour le département.

    Date

    1822-1894

    Cote

    4 M 1324

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • États.
    • États nominatifs annuels pour le département.
  38. Résultat n°38

    Renseignements sur la procédure, demande.

    Date

    1887

    Cote

    4 M 1328

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Renseignements sur la procédure, demande.
  39. Résultat n°39

    1890

    Cote

    4 M 1352

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1890
  40. Résultat n°40

    1877

    Cote

    4 M 1340

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1877
  41. Résultat n°41

    Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance (1940-1959). Délits : relevé nominatif des condamnations non payées à la perception de Saillans (1947).

    Date

    1940-1959

    Cote

    711 W 83

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  42. Résultat n°42

    1892

    Cote

    4 M 1353

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1892
  43. Résultat n°43

    Aigles tués.

    Date

    1868

    Cote

    4 M 1392

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Aigles tués.
  44. Résultat n°44

    Surveillance et répression.

    Date

    an VIII-1898

    Cote

    4 M 1373

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Délits.
    • Surveillance et répression.
  45. Résultat n°45

    Renards tués.

    Date

    1873-1897

    Cote

    4 M 1388

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Renards tués.
  46. Résultat n°46

    1882

    Cote

    4 M 1345

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1882
  47. Résultat n°47

    1876

    Cote

    4 M 1339

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1876
  48. Résultat n°48

    1893

    Cote

    4 M 1354

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1893
  49. Résultat n°49

    Pies et blaireaux tués.

    Date

    1866-1901

    Cote

    4 M 1390

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Pies et blaireaux tués.
  50. Résultat n°50

    1880-1894

    Cote

    4 M 1320

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1880-1894
  51. Résultat n°51

    Organisation d'un service.

    Date

    an X

    Cote

    4 M 1378

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Organisation d'un service.
  52. Résultat n°52

    Loups tués.

    Date

    1791-1884

    Cote

    4 M 1387

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Loups tués.
  53. Résultat n°53

    1868

    Cote

    4 M 1332

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1868
  54. Résultat n°54

    1886

    Cote

    4 M 1348

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1886
  55. Résultat n°55

    1894

    Cote

    4 M 1355

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1894
  56. Résultat n°56

    Ollon - Volvent.

    Date

    an V-1904

    Cote

    4 M 1382

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Battues et empoisonnements, organisation.
    • Demandes d'autorisation.
    • Ollon - Volvent.
  57. Résultat n°57

    1880

    Cote

    4 M 1343

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1880
  58. Résultat n°58

    1908

    Cote

    4 M 1369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1908
  59. Résultat n°59

    1874

    Cote

    4 M 1337

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1874
  60. Résultat n°60

    Demandes.

    Date

    an VII-1887

    Cote

    4 M 1327

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Demandes.
  61. Résultat n°61

    1900

    Cote

    4 M 1361

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1900
  62. Résultat n°62

    Aix-en-Diois - Nyons.

    Date

    1808-1904

    Cote

    4 M 1381

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Battues et empoisonnements, organisation.
    • Demandes d'autorisation.
    • Aix-en-Diois - Nyons.
  63. Résultat n°63

    1909

    Cote

    4 M 1370

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1909
  64. Résultat n°64

    Vipères tuées.

    Date

    1864-1897

    Cote

    4 M 1389

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Vipères tuées.
  65. Résultat n°65

    1911

    Cote

    4 M 1372

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1911
  66. Résultat n°66

    1901

    Cote

    4 M 1362

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1901
  67. Résultat n°67

    1902-1904

    Cote

    4 M 1322

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1902-1904
  68. Résultat n°68

    Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

    Date

    1913-1917

    Cote

    4 M 1383

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Battues et empoisonnements, organisation.
    • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
  69. Résultat n°69

    1907

    Cote

    4 M 1368

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1907
  70. Résultat n°70

    1887

    Cote

    4 M 1349

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1887
  71. Résultat n°71

    Pêche. – Réglementation.

    Date

    1941-1966

    Cote

    711 W 85

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche. – Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  72. Résultat n°72

    1895-1901

    Cote

    4 M 1321

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1895-1901
  73. Résultat n°73

    1906

    Cote

    4 M 1367

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1906
  74. Résultat n°74

    1873

    Cote

    4 M 1336

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1873
  75. Résultat n°75

    1904

    Cote

    4 M 1365

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1904
  76. Résultat n°76

    1897

    Cote

    4 M 1358

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1897
  77. Résultat n°77

    1875

    Cote

    4 M 1338

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1875
  78. Résultat n°78

    1881

    Cote

    4 M 1344

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1881
  79. Résultat n°79

    1910

    Cote

    4 M 1371

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1910
  80. Résultat n°80

    1888

    Cote

    4 M 1350

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1888