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84 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Oiseaux nuisibles tués.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1393

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Oiseaux nuisibles tués.
  • 2

    1889

    Cote

    4 M 1351

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1889
  • 3

    Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.

    Date

    1884-1898

    Cote

    4 M 1384

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
  • 4

    Remboursement des droits, demandes.

    Date

    1868-1902

    Cote

    4 M 1329

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Remboursement des droits, demandes.
  • 5

    1896

    Cote

    4 M 1357

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1896
  • 6

    1878

    Cote

    4 M 1341

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1878
  • 7

    Ours tués.

    Date

    1869-1874

    Cote

    4 M 1391

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Ours tués.
  • 8

    1866

    Cote

    4 M 1330

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1866
  • 9

    Classement du lapin comme animal nuisible, demande de modification.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1385

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Classement du lapin comme animal nuisible, demande...
  • 10

    1871-1879

    Cote

    4 M 1319

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • 1871-1879
  • 11

    Individus condamnés.

    Date

    1808-1896

    Cote

    4 M 1374

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Délits.
    • Individus condamnés.
  • 12

    1885

    Cote

    4 M 1347

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1885
  • 13

    1903

    Cote

    4 M 1364

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1903
  • 14

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    711 W 65

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1940-1944

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 15

    1870-1871

    Cote

    4 M 1334

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1870-1871
  • 16

    1902

    Cote

    4 M 1363

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1902
  • 17

    1899

    Cote

    4 M 1360

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1899
  • 18

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    711 W 67

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1947-1951

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 19

    Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 84

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Permis de chasse. – Demandes et retraits.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 20

    Dossiers individuels.

    Date

    an XIII-1884

    Cote

    4 M 1380

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Lieutenants.
    • Dossiers individuels.
  • 21

    États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.

    Date

    1860-1879

    Cote

    4 M 1326

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • États.
    • États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.
  • 22

    1872

    Cote

    4 M 1335

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1872
  • 23

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    711 W 66

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
    • 1945-1946

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 24

    Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

    Date

    1913-1917

    Cote

    4 M 1383

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
  • 25

    1883

    Cote

    4 M 1346

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1883
  • 26

    1895

    Cote

    4 M 1356

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1895
  • 27

    1898

    Cote

    4 M 1359

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1898
  • 28

    Proposition de réduction des primes, demande d'avis.

    Date

    1896-1905

    Cote

    4 M 1394

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Proposition de réduction des primes, demande d'avis.
  • 29

    Animaux tués.

    Date

    1821-1862

    Cote

    4 M 1386

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Animaux tués.
  • 30

    Réglementation.

    Date

    an III-1885, s.d

    Cote

    4 M 1377

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Réglementation.
  • 31

    1869

    Cote

    4 M 1333

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1869
  • 32

    Chasse du gibier de passage.

    Date

    1844-1899, s.d.

    Cote

    4 M 1323

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Chasse du gibier de passage.
  • 33

    Nomination.

    Date

    1806-1926

    Cote

    4 M 1379

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Lieutenants.
    • Nomination.
  • 34

    an VIII-1849

    Cote

    4 M 1317

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Réglementation.
    • an VIII-1849
  • 35

    1879

    Cote

    4 M 1342

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1879
  • 36

    1867

    Cote

    4 M 1331

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1867
  • 37

    États nominatifs annuels pour le département.

    Date

    1822-1894

    Cote

    4 M 1324

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • États.
    • États nominatifs annuels pour le département.
  • 38

    Renseignements sur la procédure, demande.

    Date

    1887

    Cote

    4 M 1328

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Renseignements sur la procédure, demande.
  • 39

    1890

    Cote

    4 M 1352

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1890
  • 40

    1877

    Cote

    4 M 1340

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1877