Filtrer les résultats
Multimédias
  • 84
Nom de l'inventaire
  • 77
  • 6
  • 1
Période
  • 11
  • 75
  • 65
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 84
  • 84
  • 78
  • 18
  • 6
Afficher plus
Collectivités
  • 6
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 2
84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Oiseaux nuisibles tués.
Cote
4 M 1393
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Oiseaux nuisibles tués.
2

1889
Cote
4 M 1351
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1889
3

Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
Cote
4 M 1384
 Date
1884-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
4

Remboursement des droits, demandes.
Cote
4 M 1329
 Date
1868-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Remboursement des droits, demandes.
5

1896
Cote
4 M 1357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1896
6

1878
Cote
4 M 1341
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1878
7

Ours tués.
Cote
4 M 1391
 Date
1869-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Ours tués.
8

1866
Cote
4 M 1330
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1866
9

Classement du lapin comme animal nuisible, demande de modification.
Cote
4 M 1385
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Classement du lapin comme animal nuisible, demande...
10

1871-1879
Cote
4 M 1319
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Réglementation.
  • 1871-1879
11

Individus condamnés.
Cote
4 M 1374
 Date
1808-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Délits.
  • Individus condamnés.
12

1885
Cote
4 M 1347
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1885
13

1903
Cote
4 M 1364
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1903
14

1940-1944
Cote
711 W 65
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1940-1944
15

1870-1871
Cote
4 M 1334
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1870-1871
16

1902
Cote
4 M 1363
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1902
17

1899
Cote
4 M 1360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1899
18

1947-1951
Cote
711 W 67
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1947-1951
19

Permis de chasse. – Demandes et retraits.
Cote
711 W 84
 Date
1940-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Permis de chasse. – Demandes et retraits.
20

Dossiers individuels.
Cote
4 M 1380
 Date
an XIII-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Lieutenants.
  • Dossiers individuels.
21

États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.
Cote
4 M 1326
 Date
1860-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • États.
  • États nominatifs et numériques annuels par arrondissements.
22

1872
Cote
4 M 1335
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1872
23

1945-1946
Cote
711 W 66
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1945-1946
24

Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.
Cote
4 M 1383
 Date
1913-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
25

1883
Cote
4 M 1346
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1883
26

1895
Cote
4 M 1356
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1895
27

1898
Cote
4 M 1359
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1898
28

Proposition de réduction des primes, demande d'avis.
Cote
4 M 1394
 Date
1896-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Proposition de réduction des primes, demande d'avis.
29

Animaux tués.
Cote
4 M 1386
 Date
1821-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Animaux tués.
30

Réglementation.
Cote
4 M 1377
 Date
an III-1885, s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Réglementation.
31

1869
Cote
4 M 1333
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1869
32

Chasse du gibier de passage.
Cote
4 M 1323
 Date
1844-1899, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Chasse du gibier de passage.
33

Nomination.
Cote
4 M 1379
 Date
1806-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Lieutenants.
  • Nomination.
34

an VIII-1849
Cote
4 M 1317
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Réglementation.
  • an VIII-1849
35

1879
Cote
4 M 1342
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1879
36

1867
Cote
4 M 1331
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1867
37

États nominatifs annuels pour le département.
Cote
4 M 1324
 Date
1822-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • États.
  • États nominatifs annuels pour le département.
38

Renseignements sur la procédure, demande.
Cote
4 M 1328
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Renseignements sur la procédure, demande.
39

1890
Cote
4 M 1352
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1890
40

1877
Cote
4 M 1340
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1877
41

Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance (1940-1959). Délits : relevé nominatif des condamnations non payées à la perception de Saillans (1947).
Cote
711 W 83
 Date
1940-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse. – Réglementation : arrêtés, circulaires, instructions,...
42

1892
Cote
4 M 1353
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1892
43

Aigles tués.
Cote
4 M 1392
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Aigles tués.
44

Surveillance et répression.
Cote
4 M 1373
 Date
an VIII-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Délits.
  • Surveillance et répression.
45

Renards tués.
Cote
4 M 1388
 Date
1873-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Renards tués.
46

1882
Cote
4 M 1345
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1882
47

1876
Cote
4 M 1339
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1876
48

1893
Cote
4 M 1354
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1893
49

Pies et blaireaux tués.
Cote
4 M 1390
 Date
1866-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Pies et blaireaux tués.
50

1880-1894
Cote
4 M 1320
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Réglementation.
  • 1880-1894
51

Organisation d'un service.
Cote
4 M 1378
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Organisation d'un service.
52

Loups tués.
Cote
4 M 1387
 Date
1791-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Loups tués.
53

1868
Cote
4 M 1332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1868
54

1886
Cote
4 M 1348
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1886
55

1894
Cote
4 M 1355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1894
56

Ollon - Volvent.
Cote
4 M 1382
 Date
an V-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Battues et empoisonnements, organisation.
  • Demandes d'autorisation.
  • Ollon - Volvent.
57

1880
Cote
4 M 1343
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1880
58

1908
Cote
4 M 1369
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1908
59

1874
Cote
4 M 1337
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1874
60

Demandes.
Cote
4 M 1327
 Date
an VII-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Demandes.
61

1900
Cote
4 M 1361
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1900
62

Aix-en-Diois - Nyons.
Cote
4 M 1381
 Date
1808-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Battues et empoisonnements, organisation.
  • Demandes d'autorisation.
  • Aix-en-Diois - Nyons.
63

1909
Cote
4 M 1370
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1909
64

Vipères tuées.
Cote
4 M 1389
 Date
1864-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Vipères tuées.
65

1911
Cote
4 M 1372
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1911
66

1901
Cote
4 M 1362
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1901
67

1902-1904
Cote
4 M 1322
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Réglementation.
  • 1902-1904
68

Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.
Cote
4 M 1383
 Date
1913-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Battues et empoisonnements, organisation.
  • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
69

1907
Cote
4 M 1368
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1907
70

1887
Cote
4 M 1349
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1887
71

Pêche. – Réglementation.
Cote
711 W 85
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche. – Réglementation.
72

1895-1901
Cote
4 M 1321
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Réglementation.
  • 1895-1901
73

1906
Cote
4 M 1367
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1906
74

1873
Cote
4 M 1336
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1873
75

1904
Cote
4 M 1365
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1904
76

1897
Cote
4 M 1358
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1897
77

1875
Cote
4 M 1338
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1875
78

1881
Cote
4 M 1344
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1881
79

1910
Cote
4 M 1371
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1910
80

1888
Cote
4 M 1350
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1888