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728 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1924-1931

    Cote

    4 M 1664

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1924-1931
  2. Résultat n°2

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1866

    Cote

    4 M 1416

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • La Bâtie-Rolland.
  3. Résultat n°3

    Valence.

    Date

    1889-1900

    Cote

    4 M 1647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Valence.
  4. Résultat n°4

    1838

    Cote

    4 M 1223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1838
  5. Résultat n°5

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1886

    Cote

    4 M 1770

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Réunions, conférences et manifestations.
    • Demandes d'autorisation et surveillance.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
  6. Résultat n°6

    Séderon.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1606, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Séderon.
  7. Résultat n°7

    Valence.

    Date

    1807-1902, s.d.

    Cote

    4 M 1487

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  8. Résultat n°8

    La Roche-de-Glun.

    Date

    1927-1930

    Cote

    4 M 1709

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • La Roche-de-Glun.
  9. Résultat n°9

    Montélimar.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1400

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • États par arrondissements.
    • Montélimar.
  10. Résultat n°10

    Saint-Uze.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1658

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Uze.
  11. Résultat n°11

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1900-1901

    Cote

    4 M 1560

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
  12. Résultat n°12

    Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
  13. Résultat n°13

    Clinique Générale.

    Date

    2000

    Cote

    3085 W 49

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Clinique Générale.
  14. Résultat n°14

    Montélimar.

    Date

    1913-1932

    Cote

    4 M 1701

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Montélimar.
  15. Résultat n°15

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1913

    Cote

    4 M 1657

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
  16. Résultat n°16

    Luc-en-Diois.

    Date

    1922

    Cote

    4 M 1739

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Déclaration et fonctionnement.
    • Luc-en-Diois.
  17. Résultat n°17

    La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.

    Date

    1996-2006

    Cote

    3085 W 45

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.
  18. Résultat n°18

    Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans les mairies de Montélimar et Saint-Vallier.

    Date

    1821

    Cote

    4 M 804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans...
  19. Résultat n°19

    Valence.

    Date

    1908-1927

    Cote

    4 M 1726

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Valence.
  20. Résultat n°20

    ABI-BLU.

    Cote

    4 M 1828

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • ABI-BLU.
  21. Résultat n°21

    Chanos-Curson.

    Date

    1896

    Cote

    4 M 1556

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chanos-Curson.
  22. Résultat n°22

    Sahune.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1472

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Sahune.
  23. Résultat n°23

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  24. Résultat n°24

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1879

    Cote

    4 M 1615, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Concours musicaux.
    • Organisation et demande d'autorisation.
    • Romans-sur-Isère.
  25. Résultat n°25

    Oiseaux nuisibles tués.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1393

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Oiseaux nuisibles tués.
  26. Résultat n°26

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  27. Résultat n°27

    Spécimen.

    Date

    1810

    Cote

    4 M 1207

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Spécimen.
  28. Résultat n°28

    Chabrillan.

    Date

    1883

    Cote

    4 M 1555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chabrillan.
  29. Résultat n°29

    Tain-l'Hermitage - Vinsobres.

    Date

    1810-1911, s.d.

    Cote

    4 M 1785

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Loteries, tombolas et jeux de hasard.
    • Demandes d'autorisation et attributions de lots.
    • Tain-l'Hermitage - Vinsobres.
  30. Résultat n°30

    Poët-Sigillat (le).

    Date

    1889

    Cote

    4 M 1464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Poët-Sigillat (le).
  31. Résultat n°31

    1889

    Cote

    4 M 1351

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1889
  32. Résultat n°32

    Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.

    Date

    1884-1898

    Cote

    4 M 1384

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
  33. Résultat n°33

    Remboursement des droits, demandes.

    Date

    1868-1902

    Cote

    4 M 1329

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Remboursement des droits, demandes.
  34. Résultat n°34

    Loriol-sur-Drôme.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1639

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Loriol-sur-Drôme.
  35. Résultat n°35

    Exploitation.

    Date

    an VIII-1857, s.d.

    Cote

    4 M 1205

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Débits de poudre et de tabacs.
    • Exploitation.
  36. Résultat n°36

    Inscription des voyageurs. - Tenue de registres, surveillance.

    Date

    1812-1826

    Cote

    4 M 1820

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Hôtels, auberges et maisons garnies.
    • Inscription des voyageurs. - Tenue de registres, surveillance.
  37. Résultat n°37

    Manthes.

    Date

    1932

    Cote

    4 M 1697

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Manthes.
  38. Résultat n°38

    Réglementation.

    Date

    1806-1936, s.d.

    Cote

    4 M 1823

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Réglementation.
  39. Résultat n°39

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    1831-1857

    Cote

    4 M 1432

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Étoile-sur-Rhône.
  40. Résultat n°40

    1856, 1er février-1857, 3 septembre

    Date

    1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

    Cote

    4 M 1799

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
  41. Résultat n°41

    4 M 1774

    Date

    1817-1885, s.d.

    Cote

    4 M 1774

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Réunions, conférences et manifestations.
    • Demandes d'autorisation et surveillance.
    • 4 M 1774
  42. Résultat n°42

    Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

    Date

    1854-1876, s.d.

    Cote

    4 M 1813

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
  43. Résultat n°43

    1867, 8 mai-31 décembre

    Date

    08 mai 1867 - 31 déc. 1867

    Cote

    4 M 1805

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1867, 8 mai-31 décembre
  44. Résultat n°44

    1896

    Cote

    4 M 1357

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1896
  45. Résultat n°45

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

    Date

    1900

    Cote

    4 M1526

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de chasse et de pêche.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  46. Résultat n°46

    Mercedes Benz.

    Date

    1984-2006

    Cote

    3085 W 8

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Mercedes Benz.
  47. Résultat n°47

    1878

    Cote

    4 M 1341

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1878
  48. Résultat n°48

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  49. Résultat n°49

    Valence.

    Date

    1899

    Cote

    4 M 1538

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de tempérance.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  50. Résultat n°50

    Tain-l'Hermitage.

    Date

    1922-1923

    Cote

    4 M 1745

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés de chasse et de pêche.
    • Création.
    • Tain-l'Hermitage.
  51. Résultat n°51

    Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1896-1901

    Cote

    4 M 1596, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
  52. Résultat n°52

    Livron-sur-Drôme.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1693

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Livron-sur-Drôme.
  53. Résultat n°53

    Taulignan.

    Date

    1874-1880

    Cote

    4 M 1486, C 155

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Taulignan.
  54. Résultat n°54

    "Plan de redressement (1994-1995), plan social (2001-2002)."

    Date

    1994-2002

    Cote

    3085 W 30

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Magne.
    • "Plan de redressement (1994-1995), plan social (2001-2002)."
  55. Résultat n°55

    Chatuzange-le-Goubet.

    Date

    1914

    Cote

    4 M 1683

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Chatuzange-le-Goubet.
  56. Résultat n°56

    Ours tués.

    Date

    1869-1874

    Cote

    4 M 1391

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Ours tués.
  57. Résultat n°57

    Associations s'occupant des immigrants.

    Date

    1926

    Cote

    4 M 1409

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • Associations s'occupant des immigrants.
  58. Résultat n°58

    Donzère.

    Date

    1898

    Cote

    4 M 1498

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Donzère.
  59. Résultat n°59

    1921, 31 mai-12 décembre

    Cote

    4 M 1857

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1921, 31 mai-12 décembre
  60. Résultat n°60

    États numériques annuels.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1789

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • États numériques annuels.
  61. Résultat n°61

    Beaufort-sur-Gervanne.

    Date

    1867

    Cote

    4 M 1547

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Beaufort-sur-Gervanne.
  62. Résultat n°62

    "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 69

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Société Générale.
    • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
  63. Résultat n°63

    1866

    Cote

    4 M 1330

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1866
  64. Résultat n°64

    Classement du lapin comme animal nuisible, demande de modification.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1385

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Classement du lapin comme animal nuisible, demande...
  65. Résultat n°65

    "Licenciements salariés protégés (1997-2005). "

    Date

    1997-2005

    Cote

    3085 W 58

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Eovi Services et Soins.
    • "Licenciements salariés protégés (1997-2005). "
  66. Résultat n°66

    Valence.

    Date

    1912

    Cote

    4 M 1660

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Valence.
  67. Résultat n°67

    Allex.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1411

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Allex.
  68. Résultat n°68

    Hostun.

    Date

    1899

    Cote

    4 M 1573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Hostun.
  69. Résultat n°69

    Anneyron.

    Date

    1896

    Cote

    4 M 1545

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Anneyron.
  70. Résultat n°70

    Saint-Uze.

    Date

    1903

    Cote

    4 M 1772

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Réunions, conférences et manifestations.
    • Demandes d'autorisation et surveillance.
    • Saint-Uze.
  71. Résultat n°71

    Institut médico-éducatif Les Colombes.

    Date

    1971-2006

    Cote

    3085 W 15

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montéléger.
    • Institut médico-éducatif Les Colombes.
  72. Résultat n°72

    Ballons.

    Date

    1870-1892

    Cote

    4 M 1414

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Ballons.
  73. Résultat n°73

    1920, 3 juin-4 décembre

    Cote

    4 M 1855

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1920, 3 juin-4 décembre
  74. Résultat n°74

    Loriol-sur-Drôme.

    Date

    1829-1876

    Cote

    4 M 1441

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Loriol-sur-Drôme.
  75. Résultat n°75

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1412

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Aouste-sur-Sye.
  76. Résultat n°76

    Circulation. Recensement et classement des voitures.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 M 1865

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Circulation. Recensement et classement des voitures.
  77. Résultat n°77

    Comédie de Valence.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3085 W 50

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Comédie de Valence.
  78. Résultat n°78

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1891-1893

    Cote

    4 M 1428

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Cornillon-sur-l'Oule.
  79. Résultat n°79

    Institut médico-pédagogique de Fontlaure.

    Date

    1971-2004

    Cote

    3085 W 2

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Institut médico-pédagogique de Fontlaure.
  80. Résultat n°80

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1903

    Cote

    4 M 1736

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations musicales.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.