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728 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1924-1931

    Cote

    4 M 1664

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1924-1931
  • 2

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1866

    Cote

    4 M 1416

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • La Bâtie-Rolland.
  • 3

    Valence.

    Date

    1889-1900

    Cote

    4 M 1647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Valence.
  • 4

    1838

    Cote

    4 M 1223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1838
  • 5

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1886

    Cote

    4 M 1770

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Réunions, conférences et manifestations.
    • Demandes d'autorisation et surveillance.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • 6

    Séderon.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1606, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Séderon.
  • 7

    Valence.

    Date

    1807-1902, s.d.

    Cote

    4 M 1487

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  • 8

    La Roche-de-Glun.

    Date

    1927-1930

    Cote

    4 M 1709

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • La Roche-de-Glun.
  • 9

    Montélimar.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1400

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • États par arrondissements.
    • Montélimar.
  • 10

    Saint-Uze.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1658

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Uze.
  • 11

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1900-1901

    Cote

    4 M 1560

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
  • 12

    Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
  • 13

    Clinique Générale.

    Date

    2000

    Cote

    3085 W 49

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Clinique Générale.
  • 14

    Montélimar.

    Date

    1913-1932

    Cote

    4 M 1701

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Montélimar.
  • 15

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1913

    Cote

    4 M 1657

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
  • 16

    Luc-en-Diois.

    Date

    1922

    Cote

    4 M 1739

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Déclaration et fonctionnement.
    • Luc-en-Diois.
  • 17

    La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.

    Date

    1996-2006

    Cote

    3085 W 45

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.
  • 18

    Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans les mairies de Montélimar et Saint-Vallier.

    Date

    1821

    Cote

    4 M 804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans...
  • 19

    Valence.

    Date

    1908-1927

    Cote

    4 M 1726

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Valence.
  • 20

    ABI-BLU.

    Cote

    4 M 1828

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • ABI-BLU.
  • 21

    Chanos-Curson.

    Date

    1896

    Cote

    4 M 1556

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chanos-Curson.
  • 22

    Sahune.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1472

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Sahune.
  • 23

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  • 24

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1879

    Cote

    4 M 1615, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Concours musicaux.
    • Organisation et demande d'autorisation.
    • Romans-sur-Isère.
  • 25

    Oiseaux nuisibles tués.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1393

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Oiseaux nuisibles tués.
  • 26

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  • 27

    Spécimen.

    Date

    1810

    Cote

    4 M 1207

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Spécimen.
  • 28

    Chabrillan.

    Date

    1883

    Cote

    4 M 1555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chabrillan.
  • 29

    Tain-l'Hermitage - Vinsobres.

    Date

    1810-1911, s.d.

    Cote

    4 M 1785

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Loteries, tombolas et jeux de hasard.
    • Demandes d'autorisation et attributions de lots.
    • Tain-l'Hermitage - Vinsobres.
  • 30

    Poët-Sigillat (le).

    Date

    1889

    Cote

    4 M 1464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Poët-Sigillat (le).
  • 31

    1889

    Cote

    4 M 1351

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1889
  • 32

    Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.

    Date

    1884-1898

    Cote

    4 M 1384

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
  • 33

    Remboursement des droits, demandes.

    Date

    1868-1902

    Cote

    4 M 1329

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Remboursement des droits, demandes.
  • 34

    Loriol-sur-Drôme.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1639

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Loriol-sur-Drôme.
  • 35

    Exploitation.

    Date

    an VIII-1857, s.d.

    Cote

    4 M 1205

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Débits de poudre et de tabacs.
    • Exploitation.
  • 36

    Inscription des voyageurs. - Tenue de registres, surveillance.

    Date

    1812-1826

    Cote

    4 M 1820

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Hôtels, auberges et maisons garnies.
    • Inscription des voyageurs. - Tenue de registres, surveillance.
  • 37

    Manthes.

    Date

    1932

    Cote

    4 M 1697

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Manthes.
  • 38

    Réglementation.

    Date

    1806-1936, s.d.

    Cote

    4 M 1823

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Réglementation.
  • 39

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    1831-1857

    Cote

    4 M 1432

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Étoile-sur-Rhône.
  • 40

    1856, 1er février-1857, 3 septembre

    Date

    1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

    Cote

    4 M 1799

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1856, 1er février-1857, 3 septembre