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728 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1924-1931
Cote
4 M 1664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations reconnues d'utilité publique.
  • 1924-1931
Résultat n°2

La Bâtie-Rolland.
Cote
4 M 1416
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • La Bâtie-Rolland.
Résultat n°3

Valence.
Cote
4 M 1647
 Date
1889-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et clubs sportifs.
  • Sociétés vélocipédiques.
  • Création et fonctionnement .
  • Valence.
Résultat n°4

1838
Cote
4 M 1223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1838
Résultat n°5

Saint-Marcel-lès-Valence.
Cote
4 M 1770
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Réunions, conférences et manifestations.
  • Demandes d'autorisation et surveillance.
  • Saint-Marcel-lès-Valence.
Résultat n°6

Séderon.
Cote
4 M 1606, 14 T 5/2 C
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Séderon.
Résultat n°7

Valence.
Cote
4 M 1487
 Date
1807-1902, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • Valence.
Résultat n°8

La Roche-de-Glun.
Cote
4 M 1709
 Date
1927-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • La Roche-de-Glun.
Résultat n°9

Montélimar.
Cote
4 M 1400
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • États.
  • États par arrondissements.
  • Montélimar.
Résultat n°10

Saint-Uze.
Cote
4 M 1658
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations non déclarées, création.
  • Saint-Uze.
Résultat n°11

Châteauneuf-de-Galaure.
Cote
4 M 1560
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Châteauneuf-de-Galaure.
Résultat n°12

Catégorie des marchands forains, demande de classification.
Cote
4 M 1841
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Nomades.
  • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
Résultat n°13

Clinique Générale.
Cote
3085 W 49
 Date
2000
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Clinique Générale.
Résultat n°14

Montélimar.
Cote
4 M 1701
 Date
1913-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • Montélimar.
Résultat n°15

Saint-Rambert-d'Albon.
Cote
4 M 1657
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations non déclarées, création.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
Résultat n°16

Luc-en-Diois.
Cote
4 M 1739
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations sportives.
  • Déclaration et fonctionnement.
  • Luc-en-Diois.
Résultat n°17

La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.
Cote
3085 W 45
 Date
1996-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • La Boite à Outils Entrepôt du Bricolage.
Résultat n°18

Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans les mairies de Montélimar et Saint-Vallier.
Cote
4 M 804
 Date
1821
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Voyageurs indigents et mendicité.
  • Passeports, secours de route et transports gratuits.
  • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
  • Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans...
Résultat n°19

Valence.
Cote
4 M 1726
 Date
1908-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • Valence.
Résultat n°20

ABI-BLU.
Cote
4 M 1828
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Prostitution.
  • Filles publiques.
  • Dossiers individuels.
  • ABI-BLU.