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  • 1

    États récapitulatifs pour le département.

    Date

    1927-1936

    Cote

    4 M 543

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Recensements annuels.
    • États numériques par nationalité des étrangers résidant...
    • États récapitulatifs pour le département.
  • 2

    Chabeuil.

    Cote

    4 M 356

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Chabeuil.
  • 3

    Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements et de couvertures, doléance des réfugiés au sujet de la nourriture: correspondance, prospectus (1937, 1939). Distribution de timbres spéciaux pour affranchissement de la correspondance des réfugiés : correspondance (1939). Demande de bon de transport : billets, correspondance (1939). Projet de douches ambulantes : devis, plan, correspondance (1939). Recours à des interprètes français pour les échanges avec les réfugiés : correspondance (1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    4 M 647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements...
  • 4

    1858

    Date

    1858

    Cote

    4 M 123

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Buis-les-Baronnies.
    • Comptes rendus et rapports, relevés des registres d'ordre...
    • 1858
  • 5

    1924-1931

    Cote

    4 M 1664

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1924-1931
  • 6

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Date

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Cote

    4 M 742

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Saufs-conduits. Délivrance.
    • 1871 (19 janvier - 15 (décembre)
  • 7

    Commissariat de police de Crest.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 Z 77

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Commissariat de police de Crest.
  • 8

    Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 M 648

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps,...
  • 9

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1866

    Cote

    4 M 1416

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • La Bâtie-Rolland.
  • 10

    Valence.

    Date

    1889-1900

    Cote

    4 M 1647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Valence.
  • 11

    Romans - Triors.

    Cote

    4 M 757

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Individus soumis à la surveillance.
    • Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
    • Romans - Triors.
  • 12

    États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

    Date

    1897-1906

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
  • 13

    1838

    Cote

    4 M 1223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1838
  • 14

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1886

    Cote

    4 M 1770

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Réunions, conférences et manifestations.
    • Demandes d'autorisation et surveillance.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • 15

    Séderon.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1606, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Séderon.
  • 16

    Canton de Crest-nord.

    Cote

    4 M 159

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariats de police des cantons de Crest.
    • Feuilles de tournées dans les communes, feuilles d'évènements...
    • 1865
    • Canton de Crest-nord.
  • 17

    Valence.

    Date

    1807-1902, s.d.

    Cote

    4 M 1487

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  • 18

    Interdits de séjour.

    Date

    1901-1920

    Cote

    4 M 760

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Pièces individuelles.
    • Interdits de séjour.
  • 19

    1859-1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    4 M 292

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Tain-l'Hermitage.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1859-1860
  • 20

    La Roche-de-Glun.

    Date

    1927-1930

    Cote

    4 M 1709

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • La Roche-de-Glun.
  • 21

    Autorisations de déplacement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 145

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Autorisations de déplacement.
  • 22

    Montélimar.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1400

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • États par arrondissements.
    • Montélimar.
  • 23

    1854-1855

    Date

    1854-1855

    Cote

    4 M 149

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariats de police des cantons de Crest.
    • Relevés des registres d'ordre et de statistique judiciaire,...
    • 1854-1855
  • 24

    Saint-Uze.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1658

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Uze.
  • 25

    Autres commissariats spéciaux, situation de l'ordre public . Commissariat spécial de Bourg-de-Péage : rapports (1873-1876). Commissariat spécial de Tain-l'Hermitage : rapports (1874-1875). Commissaire spécial de Luc-en-Diois, rapports et télégramme sur la surveillance des ouvriers du chantier du chemin de fer de Beaurières (1886).

    Date

    1873-1886

    Cote

    4 M 344

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats spéciaux.
    • Autres commissariats spéciaux, situation de l'ordre...
  • 26

    1882

    Date

    1882

    Cote

    4 M 311

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Valence.
    • Rapports (contient aussi des procès verbaux de gendarmerie...
    • 1882
  • 27

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 28

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1900-1901

    Cote

    4 M 1560

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
  • 29

    Pebrel-Py.

    Cote

    4 M 732

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Visas.
    • Citoyens français et ressortissants étrangers.
    • Dossiers de demandes.
    • Pebrel-Py.
  • 30

    Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
  • 31

    1830

    Date

    1830

    Cote

    4 M 61

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Légions de gendarmerie de la Drôme .
    • Feuilles de rapports constatant les évènements survenus...
    • 1830
  • 32

    Giacomin - Hueyghe

    Cote

    4 M 573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Giacomin - Hueyghe
  • 33

    Suze-la-Rousse - Suze-sur-Crest.

    Cote

    4 M 425

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Suze-la-Rousse - Suze-sur-Crest.
  • 34

    Montélimar.

    Date

    1913-1932

    Cote

    4 M 1701

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Montélimar.
  • 35

    Rapports, correspondance (concerne notamment la situation politique du canton).

    Date

    1848-1852

    Cote

    4 M 223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariats de police de Montélimar.
    • Commissariat cantonal.
    • Rapports, correspondance (concerne notamment la situation...
  • 36

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1913

    Cote

    4 M 1657

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
  • 37

    Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

    Date

    1851-1868

    Cote

    1 Z 104

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Dossiers par canton.
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
  • 38

    Luc-en-Diois.

    Date

    1922

    Cote

    4 M 1739

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Déclaration et fonctionnement.
    • Luc-en-Diois.
  • 39

    Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

    Cote

    4 M 514

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
  • 40

    1939 (avril-juillet).

    Date

    1939 (avril)-1939 (juillet)

    Cote

    1 Z 147

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939 (avril-juillet).
  • 41

    1957

    Date

    1957

    Cote

    711 W 89

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 42

    Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans les mairies de Montélimar et Saint-Vallier.

    Date

    1821

    Cote

    4 M 804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans...
  • 43

    Valence.

    Date

    1908-1927

    Cote

    4 M 1726

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Valence.
  • 44

    ABI-BLU.

    Cote

    4 M 1828

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Prostitution.
    • Filles publiques.
    • Dossiers individuels.
    • ABI-BLU.
  • 45

    1859-1862

    Date

    1859-1862

    Cote

    4 M 166

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Die.
    • Rapports, relevés des registres d'ordre et de statistique...
    • 1859-1862
  • 46

    1838-1852

    Date

    1838-1852

    Cote

    4 M 3

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Police urbaine.
    • Organisation des commissariats.
    • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
    • 1838-1852
  • 47

    1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    1 Z 137

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Dossiers individuels.
    • 1932-1935
  • 48

    Chanos-Curson.

    Date

    1896

    Cote

    4 M 1556

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chanos-Curson.
  • 49

    Enquêtes, statistiques.

    Date

    1809-1877

    Cote

    4 M 753

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Enquêtes, statistiques.
  • 50

    Saadédian-Szabos

    Cote

    4 M 579

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Sûreté générale
    • Police des étrangers.
    • Demande de carte d’identité : fiches de renseignements...
    • Saadédian-Szabos
  • 51

    Sahune.

    Date

    1884

    Cote

    4 M 1472

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Sahune.
  • 52

    Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

    Cote

    4 M 614

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Recensement militaire et révision des étrangers.
    • Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...
  • 53

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  • 54

    1816-1884

    Date

    1816-1884

    Cote

    4 M 747

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Réglementation, frais de route, contrôle, conduite...
    • 1816-1884
  • 55

    1862-1863

    Date

    1862-1863

    Cote

    4 M 146

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Châtillon-en-Diois.
    • Rapports hebdomadaires, feuilles de tournées dans les...
    • 1862-1863
  • 56

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1879

    Cote

    4 M 1615, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Concours musicaux.
    • Organisation et demande d'autorisation.
    • Romans-sur-Isère.
  • 57

    1832

    Date

    1832

    Cote

    4 M 788

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
    • 1832
  • 58

    Grignan - Hauterives.

    Cote

    4 M 375

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Grignan - Hauterives.
  • 59

    Oiseaux nuisibles tués.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1393

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • États et demandes de primes.
    • Oiseaux nuisibles tués.
  • 60

    1914, 17 avril-1918, 14 janvier

    Cote

    4 M 1853

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Professions ambulantes.
    • Déclaration.
    • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
  • 61

    Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés aux indigents).

    Date

    1852-1869

    Cote

    4 M 706

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Passeports.
    • Passeports à l'étranger.
    • Délivrance.
    • États pour le département et par arrondissement.
    • États récapitulatifs trimestriels numériques, tableaux...
    • Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés...
  • 62

    Canton de Nyons (an X-an XII, 1809-1814, 1816)

    Date

    an X-an XII, 1809-1814, 1816

    Cote

    4 M 465

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des juges de paix. Situation des cantons.
    • Canton de Nyons (an X-an XII, 1809-1814, 1816)
  • 63

    1893-1894

    Cote

    4 M 523

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation du département et par arrondissement : états...
    • 1893-1894
  • 64

    Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941

    Date

    1902-1941

    Cote

    1 Z 80

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Commissaires de police. – Dossiers individuels.
    • Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG...
  • 65

    Spécimen.

    Date

    1810

    Cote

    4 M 1207

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Spécimen.
  • 66

    Sutter - Tschall

    Cote

    4 M 495

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Sutter - Tschall
  • 67

    Groupements politiques et syndicaux, surveillance des réunions et enquêtes sur les membres : rapports, articles de presse, brochures, correspondance. Syndicats agricoles (concerne notamment M. de Gailhard-Bancel) (1896-1897), groupe nationaliste (1899), groupes royalistes (1899), parti républicain (1901-1906).

    Date

    1896-1906

    Cote

    4 M 342

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats spéciaux.
    • Commissaire spécial de la gare de Valence.
    • Groupements politiques et syndicaux, surveillance des...
  • 68

    1869-1870

    Date

    1869-1870

    Cote

    4 M 185

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Dieulefit.
    • Rapports hebdomadaires, feuilles de tournées dans les...
    • 1869-1870
  • 69

    Chabrillan.

    Date

    1883

    Cote

    4 M 1555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Chabrillan.
  • 70

    Tain-l'Hermitage - Vinsobres.

    Date

    1810-1911, s.d.

    Cote

    4 M 1785

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Loteries, tombolas et jeux de hasard.
    • Demandes d'autorisation et attributions de lots.
    • Tain-l'Hermitage - Vinsobres.
  • 71

    Poët-Sigillat (le).

    Date

    1889

    Cote

    4 M 1464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Poët-Sigillat (le).
  • 72

    1889

    Cote

    4 M 1351

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1889
  • 73

    Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.

    Date

    1884-1898

    Cote

    4 M 1384

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Louveterie.
    • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
  • 74

    Remboursement des droits, demandes.

    Date

    1868-1902

    Cote

    4 M 1329

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Chasse et pêche.
    • Chasse.
    • Permis, délivrance.
    • Remboursement des droits, demandes.
  • 75

    Élections cantonales, élections des conseils d'arrondissement.

    Date

    1873, 1896-1899, 1901, 1902, 1904-1906, 1937, 1939.

    Cote

    4 M 335

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats spéciaux.
    • Commissaire spécial de la gare de Valence.
    • Élections. Renseignements sur les candidats, surveillance...
    • Élections cantonales, élections des conseils d'arrondissement.
  • 76

    Loriol-sur-Drôme.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1639

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Loriol-sur-Drôme.
  • 77

    an VIII-1831

    Cote

    4 M 378

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Livron-sur-Drôme.
    • an VIII-1831
  • 78

    1855-1857

    Date

    1855-1857

    Cote

    4 M 232

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Nyons.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1855-1857
  • 79

    Rapports, états des opérations de police de la ville de Valence.

    Date

    1813-1815, 1829, 1826, 1824, 1823

    Cote

    4 M 297

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Valence.
    • Rapports, états des opérations de police de la ville...
  • 80

    1862 (septembre-décembre) - 1863 (janvier-décembre)

    Date

    1862 (septembre-décembre) - 1863 (janvier-décembre)

    Cote

    4 M 98

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariat départemental de police.
    • Situation hebdomadaire.
    • 1862 (septembre-décembre) - 1863 (janvier-décembre)