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  • 1

    États récapitulatifs pour le département.

    Date

    1927-1936

    Cote

    4 M 543

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Recensements annuels.
    • États numériques par nationalité des étrangers résidant...
    • États récapitulatifs pour le département.
  • 2

    Chabeuil.

    Cote

    4 M 356

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Chabeuil.
  • 3

    Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements et de couvertures, doléance des réfugiés au sujet de la nourriture: correspondance, prospectus (1937, 1939). Distribution de timbres spéciaux pour affranchissement de la correspondance des réfugiés : correspondance (1939). Demande de bon de transport : billets, correspondance (1939). Projet de douches ambulantes : devis, plan, correspondance (1939). Recours à des interprètes français pour les échanges avec les réfugiés : correspondance (1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    4 M 647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements...
  • 4

    1858

    Date

    1858

    Cote

    4 M 123

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Buis-les-Baronnies.
    • Comptes rendus et rapports, relevés des registres d'ordre...
    • 1858
  • 5

    1924-1931

    Cote

    4 M 1664

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1924-1931
  • 6

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Date

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Cote

    4 M 742

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Saufs-conduits. Délivrance.
    • 1871 (19 janvier - 15 (décembre)
  • 7

    Commissariat de police de Crest.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 Z 77

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Commissariat de police de Crest.
  • 8

    Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 M 648

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps,...
  • 9

    La Bâtie-Rolland.

    Date

    1866

    Cote

    4 M 1416

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • La Bâtie-Rolland.
  • 10

    Valence.

    Date

    1889-1900

    Cote

    4 M 1647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et clubs sportifs.
    • Sociétés vélocipédiques.
    • Création et fonctionnement .
    • Valence.
  • 11

    Romans - Triors.

    Cote

    4 M 757

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Individus soumis à la surveillance.
    • Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
    • Romans - Triors.
  • 12

    États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

    Date

    1897-1906

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
  • 13

    1838

    Cote

    4 M 1223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1838
  • 14

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1886

    Cote

    4 M 1770

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Réunions, conférences et manifestations.
    • Demandes d'autorisation et surveillance.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • 15

    Séderon.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1606, 14 T 5/2 C

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Séderon.
  • 16

    Canton de Crest-nord.

    Cote

    4 M 159

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariats de police des cantons de Crest.
    • Feuilles de tournées dans les communes, feuilles d'évènements...
    • 1865
    • Canton de Crest-nord.
  • 17

    Valence.

    Date

    1807-1902, s.d.

    Cote

    4 M 1487

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Cercles.
    • Création et fonctionnement.
    • Valence.
  • 18

    Interdits de séjour.

    Date

    1901-1920

    Cote

    4 M 760

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Pièces individuelles.
    • Interdits de séjour.
  • 19

    1859-1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    4 M 292

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Tain-l'Hermitage.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1859-1860
  • 20

    La Roche-de-Glun.

    Date

    1927-1930

    Cote

    4 M 1709

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • La Roche-de-Glun.
  • 21

    Autorisations de déplacement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 145

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Autorisations de déplacement.
  • 22

    Montélimar.

    Date

    1874

    Cote

    4 M 1400

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • États.
    • États par arrondissements.
    • Montélimar.
  • 23

    1854-1855

    Date

    1854-1855

    Cote

    4 M 149

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariats de police des cantons de Crest.
    • Relevés des registres d'ordre et de statistique judiciaire,...
    • 1854-1855
  • 24

    Saint-Uze.

    Date

    1910

    Cote

    4 M 1658

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Uze.
  • 25

    Autres commissariats spéciaux, situation de l'ordre public . Commissariat spécial de Bourg-de-Péage : rapports (1873-1876). Commissariat spécial de Tain-l'Hermitage : rapports (1874-1875). Commissaire spécial de Luc-en-Diois, rapports et télégramme sur la surveillance des ouvriers du chantier du chemin de fer de Beaurières (1886).

    Date

    1873-1886

    Cote

    4 M 344

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats spéciaux.
    • Autres commissariats spéciaux, situation de l'ordre...
  • 26

    1882

    Date

    1882

    Cote

    4 M 311

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Valence.
    • Rapports (contient aussi des procès verbaux de gendarmerie...
    • 1882
  • 27

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 28

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1900-1901

    Cote

    4 M 1560

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés musicales.
    • Création et fonctionnement.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
  • 29

    Pebrel-Py.

    Cote

    4 M 732

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Visas.
    • Citoyens français et ressortissants étrangers.
    • Dossiers de demandes.
    • Pebrel-Py.
  • 30

    Catégorie des marchands forains, demande de classification.

    Date

    1918

    Cote

    4 M 1841

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Nomades, forains, professions ambulantes.
    • Nomades.
    • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
  • 31

    1830

    Date

    1830

    Cote

    4 M 61

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Légions de gendarmerie de la Drôme .
    • Feuilles de rapports constatant les évènements survenus...
    • 1830
  • 32

    Giacomin - Hueyghe

    Cote

    4 M 573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Giacomin - Hueyghe
  • 33

    Suze-la-Rousse - Suze-sur-Crest.

    Cote

    4 M 425

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Suze-la-Rousse - Suze-sur-Crest.
  • 34

    Montélimar.

    Date

    1913-1932

    Cote

    4 M 1701

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Sociétés et œuvres scolaires.
    • Montélimar.
  • 35

    Rapports, correspondance (concerne notamment la situation politique du canton).

    Date

    1848-1852

    Cote

    4 M 223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariats de police de Montélimar.
    • Commissariat cantonal.
    • Rapports, correspondance (concerne notamment la situation...
  • 36

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1913

    Cote

    4 M 1657

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations non déclarées, création.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
  • 37

    Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

    Date

    1851-1868

    Cote

    1 Z 104

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Dossiers par canton.
    • Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
  • 38

    Luc-en-Diois.

    Date

    1922

    Cote

    4 M 1739

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations sportives.
    • Déclaration et fonctionnement.
    • Luc-en-Diois.
  • 39

    Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

    Cote

    4 M 514

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
  • 40

    1939 (avril-juillet).

    Date

    1939 (avril)-1939 (juillet)

    Cote

    1 Z 147

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939 (avril-juillet).